LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | 9002 RUE ALBERT EINSTEIN 86100 CHATELLERAULT |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 9999 ___Sans convention collective___ |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000036732
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ccord collectif relatif à lorganisation du temps de travail de Niort PPDC - Services collectes/ centration -S3C (T07921002243)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ccord collectif relatif à lorganisation du temps de travail de Niort PPDC - Services collectes/ centration -S3C (T07921002243)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une nouvelle organisation à Toulon la Rode (T08326062253)
Début : 25/11/2025 Fin : 31/12/2029
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire-site Toulon la Rode Services Arrières (T08324060768)
Début : 20/05/2024 Fin : 19/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires - site de Toulon la Rode (T08323060136)
Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif de temps de travail (A08318002777)
Début : 04/12/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ccord collectif relatif à lorganisation du temps de travail de Niort PPDC - Services collectes/ centration -S3C (T07921002243)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une nouvelle organisation à Toulon la Rode (T08326062253)
Début : 25/11/2025 Fin : 31/12/2029
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire-site Toulon la Rode Services Arrières (T08324060768)
Début : 20/05/2024 Fin : 19/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires - site de Toulon la Rode (T08323060136)
Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif de temps de travail (A08318002777)
Début : 04/12/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Chatellerault PDC (T08622002352)
Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de Loudun PDC (T08621001675)
Début : 24/05/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LOUDUN pdc (T08619000682)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social despersonnels affectés sur loe site de Loudun PDC (T08619000683)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ccord collectif relatif à lorganisation du temps de travail de Niort PPDC - Services collectes/ centration -S3C (T07921002243)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une nouvelle organisation à Toulon la Rode (T08326062253)
Début : 25/11/2025 Fin : 31/12/2029
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire-site Toulon la Rode Services Arrières (T08324060768)
Début : 20/05/2024 Fin : 19/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires - site de Toulon la Rode (T08323060136)
Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif de temps de travail (A08318002777)
Début : 04/12/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Chatellerault PDC (T08622002352)
Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de Loudun PDC (T08621001675)
Début : 24/05/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LOUDUN pdc (T08619000682)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social despersonnels affectés sur loe site de Loudun PDC (T08619000683)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE BELFORT, DANJOUTIN, GIROMAGNY, BESSONCOURT, CHATENOIS LES FORGES, CHEVREMONT ET ETUEFFONT (T09021000907)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ccord collectif relatif à lorganisation du temps de travail de Niort PPDC - Services collectes/ centration -S3C (T07921002243)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une nouvelle organisation à Toulon la Rode (T08326062253)
Début : 25/11/2025 Fin : 31/12/2029
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire-site Toulon la Rode Services Arrières (T08324060768)
Début : 20/05/2024 Fin : 19/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires - site de Toulon la Rode (T08323060136)
Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif de temps de travail (A08318002777)
Début : 04/12/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Chatellerault PDC (T08622002352)
Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de Loudun PDC (T08621001675)
Début : 24/05/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LOUDUN pdc (T08619000682)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social despersonnels affectés sur loe site de Loudun PDC (T08619000683)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE BELFORT, DANJOUTIN, GIROMAGNY, BESSONCOURT, CHATENOIS LES FORGES, CHEVREMONT ET ETUEFFONT (T09021000907)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organsation sur le secteur de l'actuelle PDC de LIMOURS (T09121006087)
Début : 23/02/2021 Fin : 22/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ccord collectif relatif à lorganisation du temps de travail de Niort PPDC - Services collectes/ centration -S3C (T07921002243)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une nouvelle organisation à Toulon la Rode (T08326062253)
Début : 25/11/2025 Fin : 31/12/2029
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire-site Toulon la Rode Services Arrières (T08324060768)
Début : 20/05/2024 Fin : 19/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires - site de Toulon la Rode (T08323060136)
Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif de temps de travail (A08318002777)
Début : 04/12/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Chatellerault PDC (T08622002352)
Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de Loudun PDC (T08621001675)
Début : 24/05/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LOUDUN pdc (T08619000682)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social despersonnels affectés sur loe site de Loudun PDC (T08619000683)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE BELFORT, DANJOUTIN, GIROMAGNY, BESSONCOURT, CHATENOIS LES FORGES, CHEVREMONT ET ETUEFFONT (T09021000907)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organsation sur le secteur de l'actuelle PDC de LIMOURS (T09121006087)
Début : 23/02/2021 Fin : 22/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE MASSY-WISSOUS (T09118001097)
Début : 16/09/2018 Fin : 15/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ccord collectif relatif à lorganisation du temps de travail de Niort PPDC - Services collectes/ centration -S3C (T07921002243)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une nouvelle organisation à Toulon la Rode (T08326062253)
Début : 25/11/2025 Fin : 31/12/2029
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire-site Toulon la Rode Services Arrières (T08324060768)
Début : 20/05/2024 Fin : 19/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires - site de Toulon la Rode (T08323060136)
Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif de temps de travail (A08318002777)
Début : 04/12/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Chatellerault PDC (T08622002352)
Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de Loudun PDC (T08621001675)
Début : 24/05/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LOUDUN pdc (T08619000682)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social despersonnels affectés sur loe site de Loudun PDC (T08619000683)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE BELFORT, DANJOUTIN, GIROMAGNY, BESSONCOURT, CHATENOIS LES FORGES, CHEVREMONT ET ETUEFFONT (T09021000907)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organsation sur le secteur de l'actuelle PDC de LIMOURS (T09121006087)
Début : 23/02/2021 Fin : 22/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE MASSY-WISSOUS (T09118001097)
Début : 16/09/2018 Fin : 15/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA CHAPELLE LA REINE (T07719001214)
Début : 15/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ccord collectif relatif à lorganisation du temps de travail de Niort PPDC - Services collectes/ centration -S3C (T07921002243)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une nouvelle organisation à Toulon la Rode (T08326062253)
Début : 25/11/2025 Fin : 31/12/2029
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire-site Toulon la Rode Services Arrières (T08324060768)
Début : 20/05/2024 Fin : 19/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires - site de Toulon la Rode (T08323060136)
Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif de temps de travail (A08318002777)
Début : 04/12/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Chatellerault PDC (T08622002352)
Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de Loudun PDC (T08621001675)
Début : 24/05/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LOUDUN pdc (T08619000682)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social despersonnels affectés sur loe site de Loudun PDC (T08619000683)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE BELFORT, DANJOUTIN, GIROMAGNY, BESSONCOURT, CHATENOIS LES FORGES, CHEVREMONT ET ETUEFFONT (T09021000907)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organsation sur le secteur de l'actuelle PDC de LIMOURS (T09121006087)
Début : 23/02/2021 Fin : 22/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE MASSY-WISSOUS (T09118001097)
Début : 16/09/2018 Fin : 15/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA CHAPELLE LA REINE (T07719001214)
Début : 15/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de CHATEAU LANDON (T07719001482)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution de l'organisation Nemours PPDC/Chateau Landon PDC (T07722007626)
Début : 31/05/2022 Fin : 30/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ccord collectif relatif à lorganisation du temps de travail de Niort PPDC - Services collectes/ centration -S3C (T07921002243)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une nouvelle organisation à Toulon la Rode (T08326062253)
Début : 25/11/2025 Fin : 31/12/2029
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire-site Toulon la Rode Services Arrières (T08324060768)
Début : 20/05/2024 Fin : 19/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires - site de Toulon la Rode (T08323060136)
Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif de temps de travail (A08318002777)
Début : 04/12/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Chatellerault PDC (T08622002352)
Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de Loudun PDC (T08621001675)
Début : 24/05/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LOUDUN pdc (T08619000682)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social despersonnels affectés sur loe site de Loudun PDC (T08619000683)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE BELFORT, DANJOUTIN, GIROMAGNY, BESSONCOURT, CHATENOIS LES FORGES, CHEVREMONT ET ETUEFFONT (T09021000907)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organsation sur le secteur de l'actuelle PDC de LIMOURS (T09121006087)
Début : 23/02/2021 Fin : 22/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE MASSY-WISSOUS (T09118001097)
Début : 16/09/2018 Fin : 15/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA CHAPELLE LA REINE (T07719001214)
Début : 15/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de CHATEAU LANDON (T07719001482)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution de l'organisation Nemours PPDC/Chateau Landon PDC (T07722007626)
Début : 31/05/2022 Fin : 30/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisaiton pluri-hebdomadaire du temps de travail sur une periode inferieure à l'année du site de CHELLES PDC, Etablissement de MITRY MORY (T07720003163)
Début : 26/11/2019 Fin : 25/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ccord collectif relatif à lorganisation du temps de travail de Niort PPDC - Services collectes/ centration -S3C (T07921002243)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une nouvelle organisation à Toulon la Rode (T08326062253)
Début : 25/11/2025 Fin : 31/12/2029
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire-site Toulon la Rode Services Arrières (T08324060768)
Début : 20/05/2024 Fin : 19/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires - site de Toulon la Rode (T08323060136)
Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif de temps de travail (A08318002777)
Début : 04/12/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Chatellerault PDC (T08622002352)
Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de Loudun PDC (T08621001675)
Début : 24/05/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LOUDUN pdc (T08619000682)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social despersonnels affectés sur loe site de Loudun PDC (T08619000683)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE BELFORT, DANJOUTIN, GIROMAGNY, BESSONCOURT, CHATENOIS LES FORGES, CHEVREMONT ET ETUEFFONT (T09021000907)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organsation sur le secteur de l'actuelle PDC de LIMOURS (T09121006087)
Début : 23/02/2021 Fin : 22/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE MASSY-WISSOUS (T09118001097)
Début : 16/09/2018 Fin : 15/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA CHAPELLE LA REINE (T07719001214)
Début : 15/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de CHATEAU LANDON (T07719001482)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution de l'organisation Nemours PPDC/Chateau Landon PDC (T07722007626)
Début : 31/05/2022 Fin : 30/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisaiton pluri-hebdomadaire du temps de travail sur une periode inferieure à l'année du site de CHELLES PDC, Etablissement de MITRY MORY (T07720003163)
Début : 26/11/2019 Fin : 25/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T07718000578)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ccord collectif relatif à lorganisation du temps de travail de Niort PPDC - Services collectes/ centration -S3C (T07921002243)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une nouvelle organisation à Toulon la Rode (T08326062253)
Début : 25/11/2025 Fin : 31/12/2029
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire-site Toulon la Rode Services Arrières (T08324060768)
Début : 20/05/2024 Fin : 19/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires - site de Toulon la Rode (T08323060136)
Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif de temps de travail (A08318002777)
Début : 04/12/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Chatellerault PDC (T08622002352)
Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de Loudun PDC (T08621001675)
Début : 24/05/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LOUDUN pdc (T08619000682)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social despersonnels affectés sur loe site de Loudun PDC (T08619000683)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE BELFORT, DANJOUTIN, GIROMAGNY, BESSONCOURT, CHATENOIS LES FORGES, CHEVREMONT ET ETUEFFONT (T09021000907)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organsation sur le secteur de l'actuelle PDC de LIMOURS (T09121006087)
Début : 23/02/2021 Fin : 22/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE MASSY-WISSOUS (T09118001097)
Début : 16/09/2018 Fin : 15/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA CHAPELLE LA REINE (T07719001214)
Début : 15/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de CHATEAU LANDON (T07719001482)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution de l'organisation Nemours PPDC/Chateau Landon PDC (T07722007626)
Début : 31/05/2022 Fin : 30/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisaiton pluri-hebdomadaire du temps de travail sur une periode inferieure à l'année du site de CHELLES PDC, Etablissement de MITRY MORY (T07720003163)
Début : 26/11/2019 Fin : 25/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T07718000578)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Parthenay, et sur es ilots de Secondigny, champdeniers et airvault (T07919001035)
Début : 09/04/2019 Fin : 09/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ccord collectif relatif à lorganisation du temps de travail de Niort PPDC - Services collectes/ centration -S3C (T07921002243)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une nouvelle organisation à Toulon la Rode (T08326062253)
Début : 25/11/2025 Fin : 31/12/2029
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire-site Toulon la Rode Services Arrières (T08324060768)
Début : 20/05/2024 Fin : 19/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires - site de Toulon la Rode (T08323060136)
Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif de temps de travail (A08318002777)
Début : 04/12/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Chatellerault PDC (T08622002352)
Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de Loudun PDC (T08621001675)
Début : 24/05/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LOUDUN pdc (T08619000682)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social despersonnels affectés sur loe site de Loudun PDC (T08619000683)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE BELFORT, DANJOUTIN, GIROMAGNY, BESSONCOURT, CHATENOIS LES FORGES, CHEVREMONT ET ETUEFFONT (T09021000907)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organsation sur le secteur de l'actuelle PDC de LIMOURS (T09121006087)
Début : 23/02/2021 Fin : 22/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE MASSY-WISSOUS (T09118001097)
Début : 16/09/2018 Fin : 15/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA CHAPELLE LA REINE (T07719001214)
Début : 15/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de CHATEAU LANDON (T07719001482)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution de l'organisation Nemours PPDC/Chateau Landon PDC (T07722007626)
Début : 31/05/2022 Fin : 30/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisaiton pluri-hebdomadaire du temps de travail sur une periode inferieure à l'année du site de CHELLES PDC, Etablissement de MITRY MORY (T07720003163)
Début : 26/11/2019 Fin : 25/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T07718000578)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Parthenay, et sur es ilots de Secondigny, champdeniers et airvault (T07919001035)
Début : 09/04/2019 Fin : 09/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ccord collectif relatif à lorganisation du temps de travail de Niort PPDC - Services collectes/ centration -S3C (T07921002243)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une nouvelle organisation à Toulon la Rode (T08326062253)
Début : 25/11/2025 Fin : 31/12/2029
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire-site Toulon la Rode Services Arrières (T08324060768)
Début : 20/05/2024 Fin : 19/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires - site de Toulon la Rode (T08323060136)
Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif de temps de travail (A08318002777)
Début : 04/12/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Chatellerault PDC (T08622002352)
Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de Loudun PDC (T08621001675)
Début : 24/05/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LOUDUN pdc (T08619000682)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social despersonnels affectés sur loe site de Loudun PDC (T08619000683)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE BELFORT, DANJOUTIN, GIROMAGNY, BESSONCOURT, CHATENOIS LES FORGES, CHEVREMONT ET ETUEFFONT (T09021000907)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organsation sur le secteur de l'actuelle PDC de LIMOURS (T09121006087)
Début : 23/02/2021 Fin : 22/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE MASSY-WISSOUS (T09118001097)
Début : 16/09/2018 Fin : 15/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA CHAPELLE LA REINE (T07719001214)
Début : 15/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de CHATEAU LANDON (T07719001482)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution de l'organisation Nemours PPDC/Chateau Landon PDC (T07722007626)
Début : 31/05/2022 Fin : 30/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisaiton pluri-hebdomadaire du temps de travail sur une periode inferieure à l'année du site de CHELLES PDC, Etablissement de MITRY MORY (T07720003163)
Début : 26/11/2019 Fin : 25/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T07718000578)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Parthenay, et sur es ilots de Secondigny, champdeniers et airvault (T07919001035)
Début : 09/04/2019 Fin : 09/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ccord collectif relatif à lorganisation du temps de travail de Niort PPDC - Services collectes/ centration -S3C (T07921002243)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une nouvelle organisation à Toulon la Rode (T08326062253)
Début : 25/11/2025 Fin : 31/12/2029
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire-site Toulon la Rode Services Arrières (T08324060768)
Début : 20/05/2024 Fin : 19/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires - site de Toulon la Rode (T08323060136)
Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif de temps de travail (A08318002777)
Début : 04/12/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Chatellerault PDC (T08622002352)
Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de Loudun PDC (T08621001675)
Début : 24/05/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LOUDUN pdc (T08619000682)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social despersonnels affectés sur loe site de Loudun PDC (T08619000683)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE BELFORT, DANJOUTIN, GIROMAGNY, BESSONCOURT, CHATENOIS LES FORGES, CHEVREMONT ET ETUEFFONT (T09021000907)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organsation sur le secteur de l'actuelle PDC de LIMOURS (T09121006087)
Début : 23/02/2021 Fin : 22/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE MASSY-WISSOUS (T09118001097)
Début : 16/09/2018 Fin : 15/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA CHAPELLE LA REINE (T07719001214)
Début : 15/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de CHATEAU LANDON (T07719001482)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution de l'organisation Nemours PPDC/Chateau Landon PDC (T07722007626)
Début : 31/05/2022 Fin : 30/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisaiton pluri-hebdomadaire du temps de travail sur une periode inferieure à l'année du site de CHELLES PDC, Etablissement de MITRY MORY (T07720003163)
Début : 26/11/2019 Fin : 25/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T07718000578)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Parthenay, et sur es ilots de Secondigny, champdeniers et airvault (T07919001035)
Début : 09/04/2019 Fin : 09/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Châtellerault (T08621001822)
Début : 29/06/2021 Fin : 28/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur Chauvigny PDC (T08622002537)
Début : 20/09/2022 Fin : 23/09/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Civray (T08621001535)
Début : 01/04/2021 Fin : 21/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DE L’ETABLISSEMENT DE VONNE GARTEMPE - SITE DE CIVRAY (T08620001408)
Début : 08/10/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Un accord collectif relatif à l'accompagnement social des sites de St Dié (T08824060571)
Début : 22/05/2024 Fin : 21/08/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif portant sur la documentation et l'accompagnement financier des adaptations d'organisation du 9 novembre 2016 (A09117006156)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL ET SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (A09118006295)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE DRAVEIL (A09117006196)
Début : 15/01/2018 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL FERMETURE DU SITE TERTIAIRE D'EVRY ET TRANSFERT DES PERSONNELS (T09119003750)
Début : 04/12/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord (T07523056897)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU TEMPS DU TRAVAIL (T07523056895)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord TEMPS DE TRAVAIL (T07523056663)
Début : 26/06/2023 Fin : 25/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE AU SEIN DE L ETABLISSEMENT DE LA POSTE DE PARIS 1234 PPDC PLATEAU 21 ET CONCENTRATION 1234 (T07521035995)
Début : 18/10/2021 Fin : 18/10/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la Poste et au dispositif d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation PARIS 1234 PPDC - Plateau 21 et Concentration (T07519015782)
Début : 21/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET DE DEMENAGEMENT DES ACTIVITES DISTRIBUTION COLLECTE ET SUPPORT PARIS 1234 PPDC - SITE SAINTONGE (T07520023067)
Début : 18/05/2020 Fin : 18/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en oeuvre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 1234 Plateau 21 à compter du 11/04/2019 (T07519012046)
Début : 23/05/2019 Fin : 23/11/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail d'Harfleur (T07619002257)
Début : 08/09/2018 Fin : 20/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'amenagement du temps de travail au sein du Havre (T07619002794)
Début : 16/07/2019 Fin : 16/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif au maintien de l'aménagement du temps de travail au sein du Havre (T07619001330)
Début : 25/11/2018 Fin : 15/07/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07717004963)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organsiation du temps de travail du site de champs sur marne, rattaché à l'etablissement de BUSSY ST GEORGES (T07720004555)
Début : 17/12/2020 Fin : 16/11/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Ménigoute (T07918000207)
Début : 29/06/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ccord collectif relatif à lorganisation du temps de travail de Niort PPDC - Services collectes/ centration -S3C (T07921002243)
Début : 20/04/2021 Fin : 19/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une nouvelle organisation à Toulon la Rode (T08326062253)
Début : 25/11/2025 Fin : 31/12/2029
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire-site Toulon la Rode Services Arrières (T08324060768)
Début : 20/05/2024 Fin : 19/05/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires - site de Toulon la Rode (T08323060136)
Début : 16/10/2023 Fin : 15/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif de temps de travail (A08318002777)
Début : 04/12/2017 Fin : 19/02/2018
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'Etablissement de Chatellerault PDC (T08622002352)
Début : 19/04/2022 Fin : 19/09/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de Loudun PDC (T08621001675)
Début : 24/05/2021 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR PLUSIEURS SEMAINES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DE LOUDUN pdc (T08619000682)
Début : 22/10/2019 Fin : 18/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social despersonnels affectés sur loe site de Loudun PDC (T08619000683)
Début : 22/10/2019 Fin : 21/10/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SITES DE BELFORT, DANJOUTIN, GIROMAGNY, BESSONCOURT, CHATENOIS LES FORGES, CHEVREMONT ET ETUEFFONT (T09021000907)
Début : 22/06/2021 Fin : 21/06/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organsation sur le secteur de l'actuelle PDC de LIMOURS (T09121006087)
Début : 23/02/2021 Fin : 22/05/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DES SITES DE MASSY-WISSOUS (T09118001097)
Début : 16/09/2018 Fin : 15/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA CHAPELLE LA REINE (T07719001214)
Début : 15/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site de CHATEAU LANDON (T07719001482)
Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution de l'organisation Nemours PPDC/Chateau Landon PDC (T07722007626)
Début : 31/05/2022 Fin : 30/05/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à la mise en place d'une organisaiton pluri-hebdomadaire du temps de travail sur une periode inferieure à l'année du site de CHELLES PDC, Etablissement de MITRY MORY (T07720003163)
Début : 26/11/2019 Fin : 25/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord collectif sur l'organisation du temps de travail (T07718000578)
Début : 26/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de Parthenay, et sur es ilots de Secondigny, champdeniers et airvault (T07919001035)
Début : 09/04/2019 Fin : 09/04/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas