LA POSTE
Informations juridiques
| Société | LA POSTE |
| Siren | 356000000 |
| Siret | |
| Adresse | 15 RUE DE LA COQUE 79400 SAINT MAIXENT L'ECOLE |
| Code APE | 5310Z |
| IDCC | 5516 La Poste - France Télécom |
| Secteur | Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel |
Accords d'entreprise
Etablissement : 35600000038073
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC de PALAISEAU ainsi que l'ILOT D'IGNY (T09122007806)
Début : 30/11/2021 Fin : 01/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09119002617)
Début : 03/06/2019 Fin : 02/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC de PALAISEAU ainsi que l'ILOT D'IGNY (T09122007806)
Début : 30/11/2021 Fin : 01/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09119002617)
Début : 03/06/2019 Fin : 02/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION (A07518031270)
Début : 19/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au dispositif d'accompagnement social des personnels affectés à la distribution de PARIS 8 et de à la concentration du site de Berne (T07524067800)
Début : 22/04/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision et de prolongation de l’accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Paris 8 PPDC (T07521036164)
Début : 18/10/2021 Fin : 25/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE (A07518031269)
Début : 19/03/2018 Fin : 18/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC de PALAISEAU ainsi que l'ILOT D'IGNY (T09122007806)
Début : 30/11/2021 Fin : 01/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09119002617)
Début : 03/06/2019 Fin : 02/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION (A07518031270)
Début : 19/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au dispositif d'accompagnement social des personnels affectés à la distribution de PARIS 8 et de à la concentration du site de Berne (T07524067800)
Début : 22/04/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision et de prolongation de l’accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Paris 8 PPDC (T07521036164)
Début : 18/10/2021 Fin : 25/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE (A07518031269)
Début : 19/03/2018 Fin : 18/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005467)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC de PALAISEAU ainsi que l'ILOT D'IGNY (T09122007806)
Début : 30/11/2021 Fin : 01/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09119002617)
Début : 03/06/2019 Fin : 02/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION (A07518031270)
Début : 19/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au dispositif d'accompagnement social des personnels affectés à la distribution de PARIS 8 et de à la concentration du site de Berne (T07524067800)
Début : 22/04/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision et de prolongation de l’accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Paris 8 PPDC (T07521036164)
Début : 18/10/2021 Fin : 25/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE (A07518031269)
Début : 19/03/2018 Fin : 18/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005467)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social pour l'ETS d'ABBEVILLE portant sur la mise en oeuvre du projet d'adaptation sur les sites d'ABBEVILLE, AIRAINES, CRECY et OISEMONT (T08021002506)
Début : 16/10/2020 Fin : 15/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC de PALAISEAU ainsi que l'ILOT D'IGNY (T09122007806)
Début : 30/11/2021 Fin : 01/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09119002617)
Début : 03/06/2019 Fin : 02/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION (A07518031270)
Début : 19/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au dispositif d'accompagnement social des personnels affectés à la distribution de PARIS 8 et de à la concentration du site de Berne (T07524067800)
Début : 22/04/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision et de prolongation de l’accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Paris 8 PPDC (T07521036164)
Début : 18/10/2021 Fin : 25/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE (A07518031269)
Début : 19/03/2018 Fin : 18/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005467)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social pour l'ETS d'ABBEVILLE portant sur la mise en oeuvre du projet d'adaptation sur les sites d'ABBEVILLE, AIRAINES, CRECY et OISEMONT (T08021002506)
Début : 16/10/2020 Fin : 15/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire d'Avignon PPDC (T08420002325)
Début : 20/10/2020 Fin : 11/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires d'AVIGNON PPDC (T08419001470)
Début : 01/12/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC de PALAISEAU ainsi que l'ILOT D'IGNY (T09122007806)
Début : 30/11/2021 Fin : 01/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09119002617)
Début : 03/06/2019 Fin : 02/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION (A07518031270)
Début : 19/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au dispositif d'accompagnement social des personnels affectés à la distribution de PARIS 8 et de à la concentration du site de Berne (T07524067800)
Début : 22/04/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision et de prolongation de l’accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Paris 8 PPDC (T07521036164)
Début : 18/10/2021 Fin : 25/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE (A07518031269)
Début : 19/03/2018 Fin : 18/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005467)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social pour l'ETS d'ABBEVILLE portant sur la mise en oeuvre du projet d'adaptation sur les sites d'ABBEVILLE, AIRAINES, CRECY et OISEMONT (T08021002506)
Début : 16/10/2020 Fin : 15/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire d'Avignon PPDC (T08420002325)
Début : 20/10/2020 Fin : 11/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires d'AVIGNON PPDC (T08419001470)
Début : 01/12/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements des Alpes 01/01/2022 - 31/12/2022 (T08421003197)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC de PALAISEAU ainsi que l'ILOT D'IGNY (T09122007806)
Début : 30/11/2021 Fin : 01/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09119002617)
Début : 03/06/2019 Fin : 02/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION (A07518031270)
Début : 19/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au dispositif d'accompagnement social des personnels affectés à la distribution de PARIS 8 et de à la concentration du site de Berne (T07524067800)
Début : 22/04/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision et de prolongation de l’accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Paris 8 PPDC (T07521036164)
Début : 18/10/2021 Fin : 25/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE (A07518031269)
Début : 19/03/2018 Fin : 18/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005467)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social pour l'ETS d'ABBEVILLE portant sur la mise en oeuvre du projet d'adaptation sur les sites d'ABBEVILLE, AIRAINES, CRECY et OISEMONT (T08021002506)
Début : 16/10/2020 Fin : 15/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire d'Avignon PPDC (T08420002325)
Début : 20/10/2020 Fin : 11/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires d'AVIGNON PPDC (T08419001470)
Début : 01/12/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements des Alpes 01/01/2022 - 31/12/2022 (T08421003197)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation Paris 9 PPDC site Choron collecte concentration (T07520025637)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en ouevre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 09 à compter du 15 juillet 2019 (T07519011494)
Début : 15/07/2019 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC de PALAISEAU ainsi que l'ILOT D'IGNY (T09122007806)
Début : 30/11/2021 Fin : 01/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09119002617)
Début : 03/06/2019 Fin : 02/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION (A07518031270)
Début : 19/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au dispositif d'accompagnement social des personnels affectés à la distribution de PARIS 8 et de à la concentration du site de Berne (T07524067800)
Début : 22/04/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision et de prolongation de l’accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Paris 8 PPDC (T07521036164)
Début : 18/10/2021 Fin : 25/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE (A07518031269)
Début : 19/03/2018 Fin : 18/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005467)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social pour l'ETS d'ABBEVILLE portant sur la mise en oeuvre du projet d'adaptation sur les sites d'ABBEVILLE, AIRAINES, CRECY et OISEMONT (T08021002506)
Début : 16/10/2020 Fin : 15/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire d'Avignon PPDC (T08420002325)
Début : 20/10/2020 Fin : 11/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires d'AVIGNON PPDC (T08419001470)
Début : 01/12/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements des Alpes 01/01/2022 - 31/12/2022 (T08421003197)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation Paris 9 PPDC site Choron collecte concentration (T07520025637)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en ouevre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 09 à compter du 15 juillet 2019 (T07519011494)
Début : 15/07/2019 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D ACCOMPAGNEMEN SOCIAL DU PROJET D ADAPTATION DE L ORGANISATION DE PARIS 9 PPDC (T07521028133)
Début : 15/02/2021 Fin : 14/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC de PALAISEAU ainsi que l'ILOT D'IGNY (T09122007806)
Début : 30/11/2021 Fin : 01/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09119002617)
Début : 03/06/2019 Fin : 02/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION (A07518031270)
Début : 19/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au dispositif d'accompagnement social des personnels affectés à la distribution de PARIS 8 et de à la concentration du site de Berne (T07524067800)
Début : 22/04/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision et de prolongation de l’accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Paris 8 PPDC (T07521036164)
Début : 18/10/2021 Fin : 25/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE (A07518031269)
Début : 19/03/2018 Fin : 18/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005467)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social pour l'ETS d'ABBEVILLE portant sur la mise en oeuvre du projet d'adaptation sur les sites d'ABBEVILLE, AIRAINES, CRECY et OISEMONT (T08021002506)
Début : 16/10/2020 Fin : 15/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire d'Avignon PPDC (T08420002325)
Début : 20/10/2020 Fin : 11/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires d'AVIGNON PPDC (T08419001470)
Début : 01/12/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements des Alpes 01/01/2022 - 31/12/2022 (T08421003197)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation Paris 9 PPDC site Choron collecte concentration (T07520025637)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en ouevre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 09 à compter du 15 juillet 2019 (T07519011494)
Début : 15/07/2019 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D ACCOMPAGNEMEN SOCIAL DU PROJET D ADAPTATION DE L ORGANISATION DE PARIS 9 PPDC (T07521028133)
Début : 15/02/2021 Fin : 14/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de DAMMARIE LES LYS (T07722006662)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC de PALAISEAU ainsi que l'ILOT D'IGNY (T09122007806)
Début : 30/11/2021 Fin : 01/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09119002617)
Début : 03/06/2019 Fin : 02/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION (A07518031270)
Début : 19/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au dispositif d'accompagnement social des personnels affectés à la distribution de PARIS 8 et de à la concentration du site de Berne (T07524067800)
Début : 22/04/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision et de prolongation de l’accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Paris 8 PPDC (T07521036164)
Début : 18/10/2021 Fin : 25/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE (A07518031269)
Début : 19/03/2018 Fin : 18/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005467)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social pour l'ETS d'ABBEVILLE portant sur la mise en oeuvre du projet d'adaptation sur les sites d'ABBEVILLE, AIRAINES, CRECY et OISEMONT (T08021002506)
Début : 16/10/2020 Fin : 15/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire d'Avignon PPDC (T08420002325)
Début : 20/10/2020 Fin : 11/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires d'AVIGNON PPDC (T08419001470)
Début : 01/12/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements des Alpes 01/01/2022 - 31/12/2022 (T08421003197)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation Paris 9 PPDC site Choron collecte concentration (T07520025637)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en ouevre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 09 à compter du 15 juillet 2019 (T07519011494)
Début : 15/07/2019 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D ACCOMPAGNEMEN SOCIAL DU PROJET D ADAPTATION DE L ORGANISATION DE PARIS 9 PPDC (T07521028133)
Début : 15/02/2021 Fin : 14/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de DAMMARIE LES LYS (T07722006662)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de DAMMARTIN EN GOELE PDC (T07722007179)
Début : 22/02/2022 Fin : 22/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail du site de DAMMARTIN-EN-GOELE PDC établissement de CLAYE SOUILLY PDC (T07722006892)
Début : 22/02/2022 Fin : 21/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein du site de DAMMARTIN EN GOELE PDC, rattaché à l'établissement de CLAYE-SOUILLY PPDC (T07722006668)
Début : 06/11/2021 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL (T07719003021)
Début : 05/11/2019 Fin : 04/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC de PALAISEAU ainsi que l'ILOT D'IGNY (T09122007806)
Début : 30/11/2021 Fin : 01/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09119002617)
Début : 03/06/2019 Fin : 02/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION (A07518031270)
Début : 19/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au dispositif d'accompagnement social des personnels affectés à la distribution de PARIS 8 et de à la concentration du site de Berne (T07524067800)
Début : 22/04/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision et de prolongation de l’accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Paris 8 PPDC (T07521036164)
Début : 18/10/2021 Fin : 25/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE (A07518031269)
Début : 19/03/2018 Fin : 18/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005467)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social pour l'ETS d'ABBEVILLE portant sur la mise en oeuvre du projet d'adaptation sur les sites d'ABBEVILLE, AIRAINES, CRECY et OISEMONT (T08021002506)
Début : 16/10/2020 Fin : 15/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire d'Avignon PPDC (T08420002325)
Début : 20/10/2020 Fin : 11/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires d'AVIGNON PPDC (T08419001470)
Début : 01/12/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements des Alpes 01/01/2022 - 31/12/2022 (T08421003197)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation Paris 9 PPDC site Choron collecte concentration (T07520025637)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en ouevre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 09 à compter du 15 juillet 2019 (T07519011494)
Début : 15/07/2019 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D ACCOMPAGNEMEN SOCIAL DU PROJET D ADAPTATION DE L ORGANISATION DE PARIS 9 PPDC (T07521028133)
Début : 15/02/2021 Fin : 14/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de DAMMARIE LES LYS (T07722006662)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de DAMMARTIN EN GOELE PDC (T07722007179)
Début : 22/02/2022 Fin : 22/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail du site de DAMMARTIN-EN-GOELE PDC établissement de CLAYE SOUILLY PDC (T07722006892)
Début : 22/02/2022 Fin : 21/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein du site de DAMMARTIN EN GOELE PDC, rattaché à l'établissement de CLAYE-SOUILLY PPDC (T07722006668)
Début : 06/11/2021 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL (T07719003021)
Début : 05/11/2019 Fin : 04/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN - site d'ECUELLES Distribution Colis (T07719002622)
Début : 21/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN - site d'ECUELLES distribution ménage (T07719002623)
Début : 21/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT L'ACCORD DU 13.06.2014 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005298)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC de PALAISEAU ainsi que l'ILOT D'IGNY (T09122007806)
Début : 30/11/2021 Fin : 01/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09119002617)
Début : 03/06/2019 Fin : 02/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION (A07518031270)
Début : 19/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au dispositif d'accompagnement social des personnels affectés à la distribution de PARIS 8 et de à la concentration du site de Berne (T07524067800)
Début : 22/04/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision et de prolongation de l’accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Paris 8 PPDC (T07521036164)
Début : 18/10/2021 Fin : 25/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE (A07518031269)
Début : 19/03/2018 Fin : 18/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005467)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social pour l'ETS d'ABBEVILLE portant sur la mise en oeuvre du projet d'adaptation sur les sites d'ABBEVILLE, AIRAINES, CRECY et OISEMONT (T08021002506)
Début : 16/10/2020 Fin : 15/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire d'Avignon PPDC (T08420002325)
Début : 20/10/2020 Fin : 11/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires d'AVIGNON PPDC (T08419001470)
Début : 01/12/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements des Alpes 01/01/2022 - 31/12/2022 (T08421003197)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation Paris 9 PPDC site Choron collecte concentration (T07520025637)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en ouevre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 09 à compter du 15 juillet 2019 (T07519011494)
Début : 15/07/2019 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D ACCOMPAGNEMEN SOCIAL DU PROJET D ADAPTATION DE L ORGANISATION DE PARIS 9 PPDC (T07521028133)
Début : 15/02/2021 Fin : 14/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de DAMMARIE LES LYS (T07722006662)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de DAMMARTIN EN GOELE PDC (T07722007179)
Début : 22/02/2022 Fin : 22/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail du site de DAMMARTIN-EN-GOELE PDC établissement de CLAYE SOUILLY PDC (T07722006892)
Début : 22/02/2022 Fin : 21/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein du site de DAMMARTIN EN GOELE PDC, rattaché à l'établissement de CLAYE-SOUILLY PPDC (T07722006668)
Début : 06/11/2021 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL (T07719003021)
Début : 05/11/2019 Fin : 04/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN - site d'ECUELLES Distribution Colis (T07719002622)
Début : 21/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN - site d'ECUELLES distribution ménage (T07719002623)
Début : 21/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT L'ACCORD DU 13.06.2014 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005298)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
UNACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA FERTE GAUCHER PDC (A07718005526)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC de PALAISEAU ainsi que l'ILOT D'IGNY (T09122007806)
Début : 30/11/2021 Fin : 01/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09119002617)
Début : 03/06/2019 Fin : 02/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION (A07518031270)
Début : 19/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au dispositif d'accompagnement social des personnels affectés à la distribution de PARIS 8 et de à la concentration du site de Berne (T07524067800)
Début : 22/04/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision et de prolongation de l’accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Paris 8 PPDC (T07521036164)
Début : 18/10/2021 Fin : 25/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE (A07518031269)
Début : 19/03/2018 Fin : 18/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005467)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social pour l'ETS d'ABBEVILLE portant sur la mise en oeuvre du projet d'adaptation sur les sites d'ABBEVILLE, AIRAINES, CRECY et OISEMONT (T08021002506)
Début : 16/10/2020 Fin : 15/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire d'Avignon PPDC (T08420002325)
Début : 20/10/2020 Fin : 11/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires d'AVIGNON PPDC (T08419001470)
Début : 01/12/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements des Alpes 01/01/2022 - 31/12/2022 (T08421003197)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation Paris 9 PPDC site Choron collecte concentration (T07520025637)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en ouevre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 09 à compter du 15 juillet 2019 (T07519011494)
Début : 15/07/2019 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D ACCOMPAGNEMEN SOCIAL DU PROJET D ADAPTATION DE L ORGANISATION DE PARIS 9 PPDC (T07521028133)
Début : 15/02/2021 Fin : 14/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de DAMMARIE LES LYS (T07722006662)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de DAMMARTIN EN GOELE PDC (T07722007179)
Début : 22/02/2022 Fin : 22/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail du site de DAMMARTIN-EN-GOELE PDC établissement de CLAYE SOUILLY PDC (T07722006892)
Début : 22/02/2022 Fin : 21/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein du site de DAMMARTIN EN GOELE PDC, rattaché à l'établissement de CLAYE-SOUILLY PPDC (T07722006668)
Début : 06/11/2021 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL (T07719003021)
Début : 05/11/2019 Fin : 04/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN - site d'ECUELLES Distribution Colis (T07719002622)
Début : 21/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN - site d'ECUELLES distribution ménage (T07719002623)
Début : 21/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT L'ACCORD DU 13.06.2014 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005298)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
UNACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA FERTE GAUCHER PDC (A07718005526)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation des sites de COMPIEGNE CREPY CUISE ESTREES ST DENIS (T06025061322)
Début : 05/07/2024 Fin : 04/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation des sites de La Poste NOYON et son îlot LASSIGNY ainsi que THOUROTTE et son îlot RESSONS, sites appartenant à la plaque de COMPIEGNE (T06024060854)
Début : 19/02/2024 Fin : 18/02/2025
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC de PALAISEAU ainsi que l'ILOT D'IGNY (T09122007806)
Début : 30/11/2021 Fin : 01/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09119002617)
Début : 03/06/2019 Fin : 02/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION (A07518031270)
Début : 19/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au dispositif d'accompagnement social des personnels affectés à la distribution de PARIS 8 et de à la concentration du site de Berne (T07524067800)
Début : 22/04/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision et de prolongation de l’accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Paris 8 PPDC (T07521036164)
Début : 18/10/2021 Fin : 25/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE (A07518031269)
Début : 19/03/2018 Fin : 18/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005467)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social pour l'ETS d'ABBEVILLE portant sur la mise en oeuvre du projet d'adaptation sur les sites d'ABBEVILLE, AIRAINES, CRECY et OISEMONT (T08021002506)
Début : 16/10/2020 Fin : 15/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire d'Avignon PPDC (T08420002325)
Début : 20/10/2020 Fin : 11/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires d'AVIGNON PPDC (T08419001470)
Début : 01/12/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements des Alpes 01/01/2022 - 31/12/2022 (T08421003197)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation Paris 9 PPDC site Choron collecte concentration (T07520025637)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en ouevre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 09 à compter du 15 juillet 2019 (T07519011494)
Début : 15/07/2019 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D ACCOMPAGNEMEN SOCIAL DU PROJET D ADAPTATION DE L ORGANISATION DE PARIS 9 PPDC (T07521028133)
Début : 15/02/2021 Fin : 14/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de DAMMARIE LES LYS (T07722006662)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de DAMMARTIN EN GOELE PDC (T07722007179)
Début : 22/02/2022 Fin : 22/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail du site de DAMMARTIN-EN-GOELE PDC établissement de CLAYE SOUILLY PDC (T07722006892)
Début : 22/02/2022 Fin : 21/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein du site de DAMMARTIN EN GOELE PDC, rattaché à l'établissement de CLAYE-SOUILLY PPDC (T07722006668)
Début : 06/11/2021 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL (T07719003021)
Début : 05/11/2019 Fin : 04/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN - site d'ECUELLES Distribution Colis (T07719002622)
Début : 21/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN - site d'ECUELLES distribution ménage (T07719002623)
Début : 21/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT L'ACCORD DU 13.06.2014 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005298)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
UNACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA FERTE GAUCHER PDC (A07718005526)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation des sites de COMPIEGNE CREPY CUISE ESTREES ST DENIS (T06025061322)
Début : 05/07/2024 Fin : 04/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation des sites de La Poste NOYON et son îlot LASSIGNY ainsi que THOUROTTE et son îlot RESSONS, sites appartenant à la plaque de COMPIEGNE (T06024060854)
Début : 19/02/2024 Fin : 18/02/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T08419001214)
Début : 19/06/2019 Fin : 03/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
-
Accord collectif relatif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de St maixent (T07922002854)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD D ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE ST MAIXENT (T07922002855)
Début : 18/01/2022 Fin : 17/01/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'Accompagnement relatif a l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de ST Maixent l'Ecole (T07918000208)
Début : 29/05/2018 Fin : 28/05/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
aCCORD COLLECTIF RELATIF 0 L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE tHOUARS (T07921002210)
Début : 16/03/2021 Fin : 16/03/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'établissement de la PIC Cote d'Azur (T08321003234)
Début : 19/04/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail (T08323005650)
Début : 04/09/2023 Fin : 03/09/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
avenant de prolongation de l'accord de l'organisation du travail de la PIC de Toulon du 4 septembre 2023 (T08325061554)
Début : 28/04/2025 Fin : 29/06/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation n°3 de l'accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon du 19 avril 2021 (T08323005526)
Début : 29/05/2023 Fin : 03/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'organisation du travail de la PIC de Toulon (T08318000279)
Début : 08/04/2018 Fin : 08/04/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant a l'accord collectif a l'organisation du temps de travail sur plusieurs Semaines du 7 avril 2013 - PIC Poitiers Auxances (T08618000032)
Début : 11/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du 2 octobre 2023 aux régimes de travail applicables au sein de la PIC Poitiers au 70 rue des entreprises 86440 Migne Auxances (T08625061346)
Début : 06/10/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant à l'accord collectif du 15 février 2024 relatif à la mise en œuvre de l'accompagnement social à la PIC Poitiers (T08625061348)
Début : 21/07/2025 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif aux régimes de travail applicables au sein de l'établissement de la plateforme industrielle de Poitiers (T08624060192)
Début : 02/10/2023 Fin : 06/10/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein du site de Neuville PDC (T08618000095)
Début : 18/07/2018 Fin : 17/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD ASF BALLANCOURT (T09125063643)
Début : 24/06/2025 Fin : 23/12/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail du site BALLANCOURT PDC (T09122007819)
Début : 28/09/2021 Fin : 28/09/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE MORSANG-SUR-ORGE (T09118000806)
Début : 16/07/2018 Fin : 15/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des sites de la Norville, Saint-Cheron et Breuillet (T09122008135)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/04/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en œuvre de l'évolution d'organisation (T09122008482)
Début : 26/04/2022 Fin : 25/08/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE DE LA NORVILLE ET SAINT CHERON (T09118001084)
Début : 17/09/2018 Fin : 16/09/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC actuelle d'ORSAY (T09121007402)
Début : 19/10/2021 Fin : 19/01/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCOR COLLECTIF PORTANT SUR LES REGIMES DE TRAVAIL DU SITE D'ORSAY (T09118001085)
Début : 27/07/2018 Fin : 26/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social suite à la mise en place d'une nouvelle organisation sur le secteur de la PDC de PALAISEAU ainsi que l'ILOT D'IGNY (T09122007806)
Début : 30/11/2021 Fin : 01/03/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T09119002617)
Début : 03/06/2019 Fin : 02/06/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE DISTRIBUTION (A07518031270)
Début : 19/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif au dispositif d'accompagnement social des personnels affectés à la distribution de PARIS 8 et de à la concentration du site de Berne (T07524067800)
Début : 22/04/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision et de prolongation de l’accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Paris 8 PPDC (T07521036164)
Début : 18/10/2021 Fin : 25/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE - PARIS 08 PPDC SERVICE COLLECTE (A07518031269)
Début : 19/03/2018 Fin : 18/03/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005467)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social pour l'ETS d'ABBEVILLE portant sur la mise en oeuvre du projet d'adaptation sur les sites d'ABBEVILLE, AIRAINES, CRECY et OISEMONT (T08021002506)
Début : 16/10/2020 Fin : 15/04/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire d'Avignon PPDC (T08420002325)
Début : 20/10/2020 Fin : 11/01/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail et la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires d'AVIGNON PPDC (T08419001470)
Début : 01/12/2019 Fin : 19/10/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social du projet d'évolution des périmètres des établissements des Alpes 01/01/2022 - 31/12/2022 (T08421003197)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord d'accompagnement social du projet d'adaptation de l'organisation Paris 9 PPDC site Choron collecte concentration (T07520025637)
Début : 02/11/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
accord social local relatif aux conditions et aux modalités d'accompagnement de la mise en ouevre de la reprise de l'imprimé publicitaire sur la PPDC 09 à compter du 15 juillet 2019 (T07519011494)
Début : 15/07/2019 Fin : 14/01/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D ACCOMPAGNEMEN SOCIAL DU PROJET D ADAPTATION DE L ORGANISATION DE PARIS 9 PPDC (T07521028133)
Début : 15/02/2021 Fin : 14/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord collectif du relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du site de DAMMARIE LES LYS (T07722006662)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur le site de DAMMARTIN EN GOELE PDC (T07722007179)
Début : 22/02/2022 Fin : 22/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation du temps de travail du site de DAMMARTIN-EN-GOELE PDC établissement de CLAYE SOUILLY PDC (T07722006892)
Début : 22/02/2022 Fin : 21/02/2023
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri-hebdomadaire au sein du site de DAMMARTIN EN GOELE PDC, rattaché à l'établissement de CLAYE-SOUILLY PPDC (T07722006668)
Début : 06/11/2021 Fin : 22/02/2022
Accord d'entreprise LA POSTE -
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL (T07719003021)
Début : 05/11/2019 Fin : 04/11/2021
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN - site d'ECUELLES Distribution Colis (T07719002622)
Début : 21/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de révision à l'accord relatif à la mise en place de l'organisation de la PPDC de MELUN - site d'ECUELLES distribution ménage (T07719002623)
Début : 21/08/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT L'ACCORD DU 13.06.2014 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A07718005298)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
UNACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE LA FERTE GAUCHER PDC (A07718005526)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation des sites de COMPIEGNE CREPY CUISE ESTREES ST DENIS (T06025061322)
Début : 05/07/2024 Fin : 04/07/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Accord d'accompagnement social au projet d'adaptation des sites de La Poste NOYON et son îlot LASSIGNY ainsi que THOUROTTE et son îlot RESSONS, sites appartenant à la plaque de COMPIEGNE (T06024060854)
Début : 19/02/2024 Fin : 18/02/2025
Accord d'entreprise LA POSTE -
Avenant de prolongation d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaire (T08419001214)
Début : 19/06/2019 Fin : 03/09/2019
Accord d'entreprise LA POSTE -
Nouvel avenant (n°2) de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires (T08419000839)
Début : 18/02/2019 Fin : 01/07/2020
Accord d'entreprise LA POSTE -
AVENANT DE REVISION D’UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES (T08418000406)
Début : 18/04/2018 Fin : 18/02/2019
Accord d'entreprise LA POSTE
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas