LUCHE TRADITION VOLAILLES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34896142600023

• Avenant de révision à l'accord relatif à la représentation du personnel au sein de Luché Tradition Volailles du 19 Juillet 2019 (T07224061003)
  Début : 26/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LUCHE TRADITION VOLAILLES

• avenant a l'accord d'entreprise relatif aux modalités de versement d'une prime environnement (T07224060508)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 28 février 2001 (T07223005473)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise relatif aux modalités de versement d’une prime d’environnement (T07223005474)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 28 Février 2001 (T07222004719)
  Début : 01/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 28 Février 2001 (T07222004718)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur des mesures d'anticipation sur la négociation annuelle obligatoire à venir en 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T07222004630)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LES REMUNERATIONS, LA DUREE DU TRAVAIL, LES AVANTAGES SOCIAUX ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR 2022 (T07222004029)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T07221003825)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord sur le protocole d'accord sur les salaires pour l'année 2013 (T07220002788)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant a l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 28 février 2001 (T07220002213)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DE LTV (T07219001592)
  Début : 19/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (T07219001398)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28 FEVRIER 2001 (T07219001363)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord sur le calcul de la prime annuelle (T07219001130)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTEPRISE INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE (décès-incapacité-invalidité) POUR LES SALARIES NON CADRES (A07218003370)
  Début : 22/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T07225061393)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2026
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T07224060506)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
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• Accord sur la prorogation des mandats des membres élus du Comité Social et Economique - Société Luché Tradition Volailles (T07224061004)
  Début : 17/06/2024 Fin : 22/01/2025
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• accord relatif à la négociation annuelle opbligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T07223005120)
  Début : 01/03/2023 Fin : 29/02/2024
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• accord relatif aux modalités de versement d'une prime de partage de la valeur (PPV) (T07223005121)
  Début : 31/03/2023 Fin : 05/05/2023
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• accord collectif d'entreprise sur les salaires, les rémunérations, la durée du travail, les avantages sociaux et les conditions de travail pour 2021 (T07221003213)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
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• Un Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07218000654)
  Début : 13/12/2018 Fin : 12/12/2021
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• Accord collectif d'entreprise sur les salaires, les rémunérations, la durée du travail et les avantages sociaux et les conditions de travail pour 2020 (T07220002212)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
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• accord relatif aux modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T07220002304)
  Début : 16/05/2020 Fin : 31/08/2020
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• Accord collectif sur les salairers, les rémunération, la durée du travail, les avantages sociaux et les conditions de travail pour 2019 (T07219001129)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2020
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• UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LES REMUNERATIONS, LA DUREE DU TRAVAIL, LES AVANTAGES SOCIAUX ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR 2018 (A07218003531)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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