MACO PRODUCTIONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31377799700039

• Accord relatif à l'organisation du télétravail (T59L26070009)
  Début : 06/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• Accord de prime d'ancienneté et de congé supplémentaire (T59L24063170)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• AVENANT N 2 A L'ACCORD DE TELETRAVAIL (T59L22019050)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• Avenant N°1 sur l'accord d'entreprise sur le traitement et l'indemnisation des astreintes (T59L21011670)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T59L20009419)
  Début : 16/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• ACCORD DE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T59L20008274)
  Début : 18/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• AVENANT N°5 A L'ACCORD DE PRIME DE PERFORMANCE (T59L19006459)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T59L19006273)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• AVENANT N°4 A L'ACCORD DE PRIME DE PERFORMANCE (T59L18000371)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T59L25065887)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2030
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• Avenant n°2 - Accord collectif portant sur la mise en place d'un compte épargne temps (T59L24064346)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/09/2029
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• Accord relatif au plan de mobilités douces (T59L25067220)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2028
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• Accord Collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T59L25065886)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• Accord Prime de Performance (T59L26069535)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• Accor relatif au partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal (T59L25066863)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU CET (T59L21012448)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/04/2026
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• Avenant n°1 - Accord d'entreprise relatif au plan et forfait de mobilité (T59L24064345)
  Début : 01/08/2024 Fin : 31/01/2025
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• PRIME DE PERFORMANCE (T59L24061933)
  Début : 02/02/2024 Fin : 31/01/2025
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• Accord d'entreprise relatif au plan et forfait mobilité (T59L23060258)
  Début : 01/08/2023 Fin : 01/08/2024
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (T59L20009323)
  Début : 05/06/2020 Fin : 04/06/2023
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T59L19004440)
  Début : 03/04/2019 Fin : 03/04/2023
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T59L21012158)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2023
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T59L22015785)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• Accord de transition conclu dans le cadre du transfert et de la cession de l'activité perfusion (T59L19005010)
  Début : 22/02/2019 Fin : 21/02/2022
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• ACCORD NAO 2021 (T59L21012157)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• avenant n°3 à l'accord relatif à la journée de solidarité (T59L21011673)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• avenant n°6 à l'accord de prime de performance (T59L21011674)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• ACCORD DE RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT (T59L21011672)
  Début : 01/07/2020 Fin : 31/05/2021
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T59L20009098)
  Début : 20/05/2020 Fin : 31/08/2020
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• ACCORD DE RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT (T59L18003381)
  Début : 29/11/2018 Fin : 31/05/2020
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL (T59L19004439)
  Début : 22/02/2019 Fin : 03/04/2019
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DES CHSCT DE MACOPRODUCTIONS (A59L18012808)
  Début : 08/03/2018 Fin : 01/04/2019
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS

• ACCORD DE METHODE POUR LA NEGOCIATION DE L'ACCORD DE TRANSITION DANS LE CADRE DU TRANSFERT ET DE LE CESSION DE L'ACTIVITE PERFUSION (T59L19003901)
  Début : 04/01/2019 Fin : 11/03/2019
  Accord d'entreprise MACO PRODUCTIONS