MSL CIRCUITS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44177234000028

• Avenant n°1 à l'accord du 21/03/2025 relatif aux avantages sociaux (T04526062940)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• ACCORD D'ENTREPRISE FAVORISANT LE DON DE JOURS DE REPOS ENTRE SALARIES (T04525062603)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• Accord relatif aux avantages sociaux (T04525061768)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• Avenant de révision à l'accord du 30 juin 2000 relatif à l'organisation du temps de travail (T04525061770)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• Accord d'entreprise du 20 décembre 2023 sur l'aménagement du temps de travail et la rémunération (T04523060410)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIE COLLECTIVE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DU 20 DECEMBRE 2022 (T04522005425)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « Incapacité – Invalidité – Décès » DU 20 DECEMBRE 2022 (T04522005426)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• Accord relatif au recours du vote électronique (T04522005117)
  Début : 11/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• Avenant à l'accord collectif à durée indéterminée du 21 septembre 2018 relatif au fonctionnement du CSE MSL Circuits du 21 septembre 2018 (T04522005118)
  Début : 11/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « Incapacité – Invalidité – Décès » DU 22 JUIN 2022 MODIFIANT L’ACCORD DU 10 DECEMBRE 2019 ET SES AVENANTS (T04522004860)
  Début : 05/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIE COLLECTIVE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DU 22 JUIN 2022 MODIFIANT L’ACCORD DU 10 DECEMBRE 2019 ET SES AVENANTS (T04522004861)
  Début : 05/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• Avenant à l'accord d'entreprise du 26 mars 2007 (T04522004565)
  Début : 27/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• Accord d'entreprise révisé du 14 avril 2021 (T04521003384)
  Début : 29/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE (T04521003385)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• Accord collectif instituant un régime de garantie collective de remboursement de frais médicaux du 10 décembre 2019 modifiant l'accord du 20 décembre 2012 et ses avenants (T04519001823)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• Avenant n°1 à l'accord portant sur la journée de solidarité du 20 mars 2008 (T04519001354)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA PERIODE DE LIQUIDATION DES CONGES PAYES (T04519001129)
  Début : 26/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 2 DU 11 AVRIL 2019 PORTANT MODIFICATION A L’ACCORD 35H DU SITE DE MEUNG SUR LOIRE DU 30 JUIN 2000 (T04519001130)
  Début : 26/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d’entreprise du 11 avril 2019 (T04519001128)
  Début : 26/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au fonctionnement du CSE MSL Circuits (T04518000432)
  Début : 29/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 13 AU PLAN D'EPARGNE RETRAITE COLLECTIF DU 25/10/2007 (A04518003501)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 A L'ACCORD DU 20/12/2012 SUR LE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX (A04518003566)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) (T04526062941)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2031
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EMPLOI ET LE TRAVAIL DES SALARIES EXPERIMENTES (T04526062945)
  Début : 01/07/2026 Fin : 30/06/2029
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 27 OCTOBRE 2025 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (APLDR) (T04525062458)
  Début : 01/11/2025 Fin : 31/10/2027
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'Activité Partielle de Longue Durée Rebond (APLD-R) (Exercice du 01/11/2025 au 31/10/2027) (T04525062453)
  Début : 01/11/2025 Fin : 31/10/2027
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04523005967)
  Début : 22/05/2023 Fin : 21/05/2027
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• ACCORD RELATIF AU PLAN DE MOBILITE 2026 CHEZ MSL CIRCUITS (T04526062943)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2027
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 (T04526062944)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2027
  Accord d'entreprise MSL CIRCUITS

• ACCORD GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T04521003383)
  Début : 29/04/2021 Fin : 28/04/2026
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• ACCORD RELATIF AU PLAN DE MOBILITE MSL CIRCUITS (T04525061765)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
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• Protocole d'accord NAO 2025 du 21 mars 2025 (T04525061769)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
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• Avenant à l'accord du 19 mai 2021 relatif à l'activité partielle de longue durée (T04522004859)
  Début : 05/07/2022 Fin : 02/06/2025
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• PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2024 (T04524060659)
  Début : 04/04/2024 Fin : 03/04/2025
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• Accord relatif au plan de mobilité 2024 MSL Circuits (T04524060660)
  Début : 04/04/2024 Fin : 03/04/2025
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• Accord relatif à l'activité partielle de longue durée (T04521003475)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/05/2024
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• Accord relatif au plan de mobilité durable 2023 (T04523005969)
  Début : 22/05/2023 Fin : 04/05/2024
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• Protocole d'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023 du 24 février 2023 (T04523005704)
  Début : 08/03/2023 Fin : 07/03/2024
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• Accord relatif à la modification temporaire de la prime d'ancienneté des forfaités (T04522005310)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04519001131)
  Début : 11/04/2019 Fin : 10/04/2023
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• Protocole d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (Signé le 23 mars 2022) (T04522004513)
  Début : 05/04/2022 Fin : 22/03/2023
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• Protocole d’Accord de Négociation Annuelle Obligatoire du 8 avril 2021 (T04521003354)
  Début : 21/04/2021 Fin : 20/04/2022
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• accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T04519001132)
  Début : 11/04/2019 Fin : 10/04/2020
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A04518003861)
  Début : 04/05/2018 Fin : 04/05/2019
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