POLYCLINIQUE DES ALPES DU SUD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42480931700029

• Avenant 2 à l'accord collectif sur la durée du travail et le recours au forfait annuel en jours (T00526060659)
  Début : 01/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DES ALPES DU SUD

• Accord collectif relatif au recours au vote électronique (T00526060660)
  Début : 09/02/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 5 à l'accord relatif aux temps de travail et aux congés (T00526060657)
  Début : 02/04/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord relatif au régime d'astreinte (T00526060658)
  Début : 02/04/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif dans le cadre des négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2026 (T00526060656)
  Début : 02/04/2026 Fin : 01/01/2999
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• PV d'accord de négociation annuelle obligatoire 2025 (T00525060429)
  Début : 30/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 4 à l'accord relatif aux temps de travail et aux congés (T00525060430)
  Début : 30/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• PV d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2023 (T00524060144)
  Début : 27/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• PV d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2022 (T00523060049)
  Début : 08/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 3 à l'accord relatif aux temps de travail et aux congés (T00523060050)
  Début : 08/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• PV d'accord de la négociation annuelle obligatoire 2021 (T00522000990)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord collectif sur la durée du travail et le recours au forfait annuel en jours (T00522000974)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 à l'accord relatif aux temps de travail et aux congés (T00522000975)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Régime d'astreinte (T00522000976)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 1 A L'ACCORD RELATIF AUX TEMPS DE TRAVAIL ET AUX CONGES (T00520000561)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T00520000541)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la rémunération et au treizième mois (T00519000273)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur la durée du travail et le recours au forfait annuel en jours (T00519000274)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux temps de travail et aux congés (T00519000271)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T00524060314)
  Début : 15/11/2024 Fin : 14/11/2028
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