PRO BTP

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39416496600019

• Accord relatif à l'exercice du télétravail au sein de PRO BTP (T07523050766)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Avenant n°6 du 29 septembre 2020 à l'accord PRO BTP du 19 février 2010 sur le compte épargne temps (T07520025672)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRO BTP

• AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 29/11/2013 RELATIF AUX FRAIS DE TRANSPORTS (A07518030757)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Accord du 2 décembre 2022 sur le recours au vote électronique chez PRO BTP (T07522048934)
  Début : 05/12/2022 Fin : 04/12/2027
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Accord de modernisation du dialogue social avec les organisations syndicales (T07524064543)
  Début : 01/12/2023 Fin : 30/11/2027
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Accord du 13 septembre 2023 relatif au Comité des Activités Sociales et Culturelles Interentreprises de PRO BTP et de BTP RMS (T07523061313)
  Début : 01/12/2023 Fin : 30/11/2027
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Accord de mise en place et de fonctionnement des comités sociaux et économiques de PRO BTP (T07523060654)
  Début : 01/12/2023 Fin : 30/11/2027
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Avenant n°5 du 19 décembre 2023 à l'Accord PRO BTP du 29 novembre 2013 sur la journée de solidarité et le lundi de pâques (T07524064545)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise PRO BTP

• ACCORD HANDICAP PRO BTP : Politique d'emploi des collaborateurs et aides aux parents d'enfants en situation de handicap (T07523051724)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail au sein de PRO BTP (T07523051719)
  Début : 01/12/2022 Fin : 30/11/2026
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Avenant n°10 à l'Accord relatif aux frais de santé du personnel de l'Association de moyens PRO BTP du 5 juin 2015 (T07525073497)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Avenant du 15 septembre 2022 à l'accord PRO BTP du 19 février 2010 sur le compte épargne temps (T07523050275)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/09/2025
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Avenant n°4 du 25 février 2022 à l''accord du 30 novembre 2012 relatif au système de "Passerelle Emploi" et de réunions paritaires communes entre PRO BTP, BTP RMS et BTP VACANCES (T07523061669)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Accord collectif portant sur l'instauration de primes collective et individuelle pour les forces commerciales de l'association de moyens PRO-BTP (T07522046434)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise PRO BTP

• avenant n°4 à l'Accord pro btp du 29 novembre 2013 relatif à la Journée de solidarité et le lundi de Paques (T07521030120)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise PRO BTP

• AVENANT N°7 A L'ACCORD PRO BTP DU 20/12/2012 SUR L'Usage Intranet - Lotus Notes par les Organisations syndicales (T07520018599)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise PRO BTP

• ACCORD PRO BTP RELATIF AU Congé de formation syndicale (T07520018601)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Accord PRO BTP du 14 novembre 2019 relatif au fonctionnement et au financement des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement et du Comité Social et Economique Central de PRO BTP (T07520018116)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/12/2023
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Accord du 28.11.2019 relatif au Comité des Activités Sociales et Culturelles Interentreprises de PRO BTP et de BTP RMS (T07520019169)
  Début : 01/12/2019 Fin : 30/11/2023
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Accord PRO BTP du 29 mars 2019 relatif au nombre et périmètre des comités sociaux et économiques (T07519011123)
  Début : 29/03/2019 Fin : 30/11/2023
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Avenant n°2 à l'accord PRO BTP sur la politique d'emploi des personnes en situation de handicap (T07522040681)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Accord PRO BTP du 10 novembre 2021 relatif au télétravail dans le cadre d'une nouvelle organisation du travail (T07522038811)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Avenant n°7 du 3 juin 2021 à l'accord relatif aux Frais de santé du personnel de l'association de moyens PRO BTP du 5 juin 2015 (T07521035053)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Avenant 4 du 12.12.2018 à l'accord PRO BTP du 20.12.2012 relatif à l'indemnité versée en cas de rupture conventionnelle (T07519008224)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Avenant n°5 du 2 octobre 2018 à l'accord PRO BTP du 19 février 2010 sur le compte épargne temps (T07519008217)
  Début : 01/10/2018 Fin : 30/09/2022
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Accord PRO BTP association de moyens du 3 juillet 2018 relatif à la qualité de vie au travail (T07518005277)
  Début : 01/10/2018 Fin : 30/09/2022
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Avenant n°3 du 3 juin 2021 à l'accord relatif à la Prévoyance du personnel de PRO BTP du 5 décembre 2015 (T07521034865)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T07519009458)
  Début : 05/02/2019 Fin : 05/02/2022
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Accord PRO BTP relatif au congé sans solde (T07520018592)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Avenant n°1 du 27.06.2018 à l’accord relatif à la prévoyance du personnel de PRO BTP du 05.12.2015 (T07518006264)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Avenant n°3 du 27 juin 2018 à l’accord du 30 novembre 2012 relatif au système de « Passerelle Emploi » et de réunions paritaires communes entre PRO BTP, BTP RMS et BTP VACANCES (T07518006139)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise PRO BTP

• ACCORD PRO BTP ASSOCIATION DE MOYENS RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (A07518030764)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2021
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD PRO BTP DU 16 DECEMBRE 2016 SUR LA POLITIQUE D'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (A07518030765)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Accord PRO BTP du 29 septembre 2020 sur la mise en place du don de jours à des associations de lutte contre la pauvreté (T07520025665)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Avenants 5 du 28 juin 2019 à l'accord relatif aux frais de santé du personnel de PRO BTP du 5 juin 2015 (T07519014457)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise PRO BTP

• AVENANT N°3 A L'ACCORD DU 29/11/2013 RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET LE LUNDI DE PAQUES (A07518030759)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Avenant 4 du 28 juin 2019 à l'accord relatif aux frais de santé du personnel de PRO BTP du 5 juin 2015 (T07519014456)
  Début : 01/07/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise PRO BTP

• Accord d’entreprise PRO BTP du 29 mars 2019 relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour les élections professionnelles 2019 (T07519011122)
  Début : 29/03/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise PRO BTP

• AVENANT 3 du 27.06.2018 à l'accord du 05.06.2015 relatif aux frais médicaux du personnel PRO BTP (T07518002647)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
  Accord d'entreprise PRO BTP

• AVENANT N°4 A L'ACCORD PRO BTP DU 19 FEVRIER 2010 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (A07518030767)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise PRO BTP

• AVENANT N°5 A L'ACCORD DU 20/12/2012 SUR L'USAGE DE L'INTRANET-LOTUS NOTES PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES (A07518030756)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise PRO BTP