SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49905061500024

• Accord relatif aux équipes dédiées au travail du week-end (T06325062314)
  Début : 26/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• Avenant n°2 à l'accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail du 02/03/2025 (T06325062243)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• Avenant n°3 à l'accord d'adaptation (T06325061857)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 02/03/2009 (T06324060806)
  Début : 30/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• A L'ACCORD SUR LES FILIERES ET METIERS DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND DU 23/09/2008 (T06324060808)
  Début : 30/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• Vote électronique (T06323060008)
  Début : 12/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• Avenant n°2 du 18.01.2019 à l'accord d'adaptation du 03.12.2008 (T06319000808)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• ACCORD D'ADAPTATION AVENANT N°1 DU 18/10/2018 (T06318000565)
  Début : 18/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONTREPARTIES FINANCIERES A LA POLYVALENCE AVENANT N°1 (T06318000567)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• Accord relatif au télétravail (T06325062076)
  Début : 19/05/2025 Fin : 18/05/2026
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• Négociation obligatoire en entreprise (T06325061451)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• Accord relatif aux équipes dédiées au travail du week-end (T06325061870)
  Début : 19/05/2025 Fin : 25/10/2025
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• Avenant n°1 à l'accord de méthodologie concernant l'évolution des accords d'entreprise (T06325061856)
  Début : 01/05/2025 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• Accord de méthodologie concernant l'évolution des accords d'entreprise (T06325061581)
  Début : 01/01/2025 Fin : 30/04/2025
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DES WEEK-ENDS SUR LA BASE DU VOLONTARIAT (T06324060801)
  Début : 26/03/2024 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• Accord relatif au travail le week-end sur la base du volontariat (T06324060802)
  Début : 26/03/2024 Fin : 26/03/2025
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE (T06324060807)
  Début : 01/02/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• Accord travail des weekends sur la base du volontariat (T06323060009)
  Début : 12/07/2023 Fin : 29/10/2023
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• Accord relatif au dispositif spécifique d'activité partielle pour les employeurs faisant face à une baisse durable d'activité (T06321003628)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T06321003167)
  Début : 13/01/2021 Fin : 12/01/2022
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• NAO 2020 (T06320002039)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats de la DUP et à la prorogation des mandats CHSCT (T06319001255)
  Début : 27/06/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE

• NAO 2019 (T06319000730)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'AEROPORT DE CLERMONT-FERRAND AUVERGNE