SPECIALTY OPERATIONS FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 92203150500014

• Avenant n°1 du 22 janvier 2026 à l'accord d'adaptation du 3 octobre 2023 relatif à l'organisation du dialogue social au sein de l'UES Syensqo (T06926071558)
  Début : 28/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE

• Avenant n°6 du 22 janvier 2026 à l’accord du 28 juillet 2017 instituant deux régimes complémentaires harmonisés de prévoyance «Décès, incapacité, invalidité, dépendance » et de « Frais de santé » au sein de l’UES Syensqo en France (T06926071561)
  Début : 28/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE

• Avenant n°5 du 25 novembre 2025 à l'accord du 28 juillet 2017 au sein de l'UES Syensqo en France (T06926071360)
  Début : 07/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE

• Avenant n°4 du 23/10/2024 à l'accord du 28 juillet 2017 instituant deux régimes complémentaires harmonisés de prévoyance "décès, incapacité, invalidité, dépendance" et de Frais de santé" au sein de l'UES Syensqo en France (T06924065345)
  Début : 23/10/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord spécifique du 11/12/2025 relatif aux mobilités géographiques nationales liées au transfert des activités de PESSAC dans le cadre du projet Odyssey (T06926071361)
  Début : 11/12/2025 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise SPECIALTY OPERATIONS FRANCE

• Accord du 28 juillet 2025, de gestion des emplois, des compétences et des parcours professionnels (GECPP) au sein de l'UES Syensqo (T06925069918)
  Début : 28/07/2025 Fin : 30/09/2028
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• Avenant n°7 du 30 janvier 2026 de prorogation de l’accord du 18 décembre 2015 relatif aux mesures d’accompagnement 20162018 du Compte personnel de la pénibilité en faveur des salariés travaillant en équipes successives alternantes au sein de l’UES Syensqo (T06926071720)
  Début : 07/02/2026 Fin : 30/06/2028
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• Accord du 6 février 2025 relation à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES SYENSQO (T06925066841)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2028
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• Accord du 15 avril 2025 relatif à l'accompagnement des salariés aidants au sein de l'UES Syensqo (T06925068003)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Projet d'Accord du 08 novembre 2024 relatif à la Qualité de Vie au Travail au sein de l'UES Syensqo (T06924065520)
  Début : 08/11/2024 Fin : 08/11/2027
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• Accord du 18 décembre 2025 relatif à la NAO 2026 au sein de l'UES Syensqo (T06926071359)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord du 30 janvier 2026 relatif aux élections professionnelles 2026 et à l'utilisation du vote électronique au sein de l’UES Syensqo (T06926071719)
  Début : 07/02/2026 Fin : 07/05/2026
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• ACCORD DU 19 DECEMBRE 2024 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2025 AU SEIN DE L'UES SYENSQO (T06924066163)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Projet d'accord de composition du Comité Social et Economique Central (CSEC) transitoire de l'UES Syensqo en date du 9 janvier 2024 (T06924061732)
  Début : 09/01/2024 Fin : 25/01/2024
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