SYSTEMES ET TELECOMMUNICATIONS SA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33163312300020

• Avenant télétravail (T01725061911)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant Accord d'entreprise sur les Déplacements professionnels (T01725061337)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T01724060596)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE (T01724060514)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant accord d'entreprise relatif aux déplacements professionnels (T01723060097)
  Début : 01/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au télétravail (T01723060027)
  Début : 04/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’accord d’entreprise concernant la durée et l’organisation du travail dans le cadre d’une convention de forfait (T01723004707)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire (T01723004709)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (T01722003772)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2021 (T01721002800)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au périmètre des élections professionnelles CSE (T01723004910)
  Début : 11/07/2023 Fin : 10/07/2027
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES (T01725061825)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• AVENANT ACCORD ASTREINTE (T01725061826)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Avenant accord astreinte (T01725061110)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au télétravail (T01722003395)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/01/2025
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• Accord d'entreprise relatif à l'astreinte (T01722003459)
  Début : 24/01/2022 Fin : 23/01/2025
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• ACCORD ENTREPRISE ASTREINTE (T01724060597)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CONCERNANT L’ASTREINTE (T01724060515)
  Début : 11/04/2024 Fin : 31/05/2024
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• Avenant de l'accord sur l'organisation du temps de travail sur Horoquartz (T01723060114)
  Début : 01/11/2023 Fin : 31/05/2024
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• Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique (T01720001664)
  Début : 03/02/2020 Fin : 02/02/2024
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• Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles (T01723060002)
  Début : 04/08/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l’accord d’entreprise concernant l’organisation du temps de travail avec Horoquartz (T01723004708)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/10/2023
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux déplacements professionnels (T01720002423)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/10/2023
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• Accord d'entreprise relatif aux déplacements professionnels (T01720002248)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/10/2023
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• AVENANT DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (T01722003773)
  Début : 05/09/2022 Fin : 03/09/2023
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• Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail avec Horoquartz (T01722003662)
  Début : 01/05/2022 Fin : 31/05/2023
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au forfait jours pour les cadres (T01721002688)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/05/2023
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• Accord relatif au forfait en jours pour les cadres (T01720001898)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/05/2023
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• Accord Egalité professionnelle entre Femmes et Hommes (T01719001469)
  Début : 28/11/2019 Fin : 28/11/2022
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• Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail avec Horoquartz (T01721003163)
  Début : 01/09/2021 Fin : 30/04/2022
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T01721002506)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/01/2022
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'astreinte (T01720002282)
  Début : 26/10/2020 Fin : 02/07/2021
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• Accord relatif à l'astreinte (T01720001899)
  Début : 03/07/2020 Fin : 02/07/2021
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• Négociations annuelles obligatoires (T01720001900)
  Début : 11/05/2020 Fin : 10/05/2021
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