GROUPE ATLANTIC ORLEANS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32954500800024

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS DU GROUPE ATLANTIC ORLEANS (A04524004090)
  Début : 06/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (T04521003697)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS

• ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (A04518003631)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS

• ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL POUR L’ANNEE 2026 (T04526062741)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD SUR LES REMUNERATIONS POUR L’ANNEE 2026 (T04526062742)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise GROUPE ATLANTIC ORLEANS

• Avenant au titre de 2026. Modalité d'application. Accord d'entreprise sur le temps de travail du personnel non-cadre. (T04525062459)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord visant à garantir l'égalité entre les hommes et les femmes (T04524060423)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/12/2026
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• Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections de 2024 des représentants du Personnel au Comité Social et Economique du Groupe Atlantic Orléans (A04524004091)
  Début : 06/06/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord sur les rémunérations pour l'année 2024 (T04524060535)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 08 janvier 2004 sur le temps de travail du personnel non-cadre (T04523060201)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE POUR L'ANNEE 2023 (T04523005686)
  Début : 28/02/2023 Fin : 01/03/2024
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• ACCORD SUR LA DUREE DES MANDATS DES ELUS DU 1ER COLLEGE AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T04521003135)
  Début : 09/02/2021 Fin : 09/02/2024
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• ACCORD SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2023 (T04523005560)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT AU TITRE DE 2023 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE (T04522005217)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE EN TOLERIE (ANNEE 2022) (T04522004345)
  Début : 01/03/2022 Fin : 27/02/2023
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• ACCORD SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2022 (T04522004342)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT AU TITRE DE 2022 (MODALITES D'APPLICATION) A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE (T04521003944)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS (T04519001516)
  Début : 01/08/2019 Fin : 31/07/2022
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE EN TOLERIE (ANNEE 2021) (T04521003379)
  Début : 24/04/2021 Fin : 28/02/2022
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• ACCORD SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2021 (T04521003132)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• AVENANT AU TITRE DE 2021 (MODALITES D'APPLICATION) A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE (T04520002861)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE EN TOLERIE (ANNEE 2020) (T04521003131)
  Début : 01/02/2021 Fin : 28/02/2021
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE EN TOLERIE ANNE 2020 (T04520002275)
  Début : 30/05/2020 Fin : 31/01/2021
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE AU TITRE DE 2020 (T04520002348)
  Début : 11/06/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD SUR LES REMUNERATIONS POUR L'ANNEE 2020 (T04520002016)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• AVENANT AU TITRE DE 2020 - MODALITES D'APPLICATION A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE (T04520001878)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• AVENANT A L'ACCORD DU 18/12/2017 METTANT EN OEUVRE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE (FLEXIBILITE) (T04520001879)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE AU TITRE DE 2020 (T04520002129)
  Début : 17/03/2020 Fin : 30/03/2020
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• AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE EN TOLERIE - ANNE 2019 (T04520001877)
  Début : 31/08/2019 Fin : 06/01/2020
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE EN TOLERIE POUR L'ANNEE éà&ç (T04519001517)
  Début : 31/08/2019 Fin : 31/12/2019
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• AVENANT AU TITRE DE 2019 A L'ACCORD DU 18/12/2017 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE (T04518000457)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• AVENANT N° 3 MODALITES D'APPLICATION ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE DU 12.11.19 (T04519001752)
  Début : 12/11/2019 Fin : 12/12/2019
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• AVENANT N° 2 ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE (T04519001518)
  Début : 23/07/2019 Fin : 30/11/2019
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• AVENANT AUX MODALITES D'APPLICATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE (T04519001415)
  Début : 26/06/2019 Fin : 28/06/2019
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE EN TOLERIE (T04518000068)
  Début : 02/06/2018 Fin : 26/01/2019
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• ACCORD SUR LES REMUNERATIONS 2018 (A04518003633)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• AVENANT A L'ACCORD DU 8/01/2004 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL NON CADRE (A04518003634)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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