TRIGO FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79968745400022

• NAO2025 (T09225070122)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGO FRANCE

• Accord collectif relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée (T09223043341)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée (T09222035981)
  Début : 16/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRIGO FRANCE

• NAO 2021 (T09221027988)
  Début : 12/08/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’accord sur la mise en place du CSE et l’organisation du dialogue social au sein de la Société TRIGO France (T09220021622)
  Début : 23/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la rémunération (T09220019500)
  Début : 20/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la rémunération et le temps de travail (T09220017418)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles (T09219012375)
  Début : 02/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique et l'organisation du dialogue social au sein de la société TRIGO France (T09219012377)
  Début : 11/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Procès-Verbal d'accord Négociations Annuelles Obligatoires relatives aux salaires TRIGO FRANCE (T09219008971)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail (T09218000305)
  Début : 27/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2018 (T09218000307)
  Début : 27/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE SUBSTITUTION (A09218031081)
  Début : 25/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée (T09226078805)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2031
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• Egalité professionnelle et QVT (T09225073642)
  Début : 16/04/2025 Fin : 15/04/2028
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• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) (T09226078811)
  Début : 07/02/2025 Fin : 06/02/2028
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• Accord collectif relatif aux modalités d’organisation par vote électronique des élections professionnelles 2023 des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (T09223044823)
  Début : 11/07/2023 Fin : 14/12/2027
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• Accord collectif relatif à la mise en place de l’activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) (T09225075007)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/08/2027
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• Accord collectif relatif au travail du dimanche (T09222036640)
  Début : 01/10/2022 Fin : 30/09/2025
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• APLD (T09223061855)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant de prolongation des mesures prises relatives à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) à l’accord du 08 avril 2021 (T09224067412)
  Début : 30/05/2024 Fin : 30/09/2024
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• Avenant APLD (T09222038659)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Prolongation des mandats (T09223043177)
  Début : 25/05/2023 Fin : 14/12/2023
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• Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T09221027987)
  Début : 12/08/2021 Fin : 31/10/2021
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• Accord sur le renouvellement du chômage partiel (T09221024883)
  Début : 15/04/2021 Fin : 30/06/2021
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• Accord sur l'Egalité professionnelle H/F, la Qualité de vie au travail et le Droit à la déconnexion (T09218000304)
  Début : 27/03/2018 Fin : 26/03/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PERIODE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (A09218031082)
  Début : 15/02/2018 Fin : 15/02/2021
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• Accord collectif relatif à la prise de jours de repos pendant la période de crise sanitaire (T09220018275)
  Début : 02/06/2020 Fin : 31/08/2020
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• Avenant à l'accord CET du 25 avril 2017 (T09220017795)
  Début : 01/05/2020 Fin : 30/06/2020
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• Avenant à l'accord CET du 25 avril 2017 (T09220017417)
  Début : 01/04/2020 Fin : 30/04/2020
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• Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T09219008600)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/03/2019
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