VIALIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45127984800019

• Avenant n°1 à l'accord Tarif Agent Télécoms (T06825062463)
  Début : 03/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIALIS

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 05/02/2009 Régime de retraite supplémentaire (T06824061626)
  Début : 15/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIALIS

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise Régime de retraite supplémentaire (T06824061204)
  Début : 19/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIALIS

• Avenant n° 3 à l'accord du 26/09/2001 sur l'aménagement et réduction du temps de travail (T06824060933)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIALIS

• Tarif Agent Télécoms (T06824060566)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIALIS

• Composition et modalités de fonctionnement de la commission secondaire du personnel (T06822006706)
  Début : 05/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIALIS

• Dialogue social et parcours syndical (T06822006705)
  Début : 05/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord relatif au salaire minimum d’embauche (T06822006262)
  Début : 19/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIALIS

• Avenant à l'accord du 12/11/2020 - Mise en place et organisation du télétravail (T06821005575)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord relatif au périmètre de mise en place du Comité Social et Economique (T06819002007)
  Début : 04/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord sur l'adoption du vote électronique (T06819001486)
  Début : 27/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIALIS

• Avenant n°2 relatif à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 26 septembre 2001 (T06818000486)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VIALIS

• Qualité de Vie au Travail (QVT) – prévention des risques psycho-sociaux et des agissements sexistes (T06824061938)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2029
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord relatif à la QVCT - financement de places en crèche (T06825062464)
  Début : 05/05/2025 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise VIALIS

• Fonctionnement du Comité Social et Économique (2023-2027) (T06823060408)
  Début : 09/12/2023 Fin : 08/11/2027
  Accord d'entreprise VIALIS

• Mesures salariales 2025 (T06824061937)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise VIALIS

• Avenant n° 2 à l'accord de mise en place et organisation du télétravail du 12/11/2020 (T06823007615)
  Début : 01/02/2023 Fin : 31/01/2025
  Accord d'entreprise VIALIS

• Prime de Partage de la Valeur (PPV) 2024 (T06824061682)
  Début : 04/11/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord relatif aux mesures salariales 2024 (T06824060567)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise VIALIS

• Qualité de vie au travail - Accord cadre (T06821005441)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2024
  Accord d'entreprise VIALIS

• Qualité de vie au travail - articulation vie privée-vie professionnelle et reconnaissance (T06821005442)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2024
  Accord d'entreprise VIALIS

• Qualité de vie au travail - la cooptation (T06821005443)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2024
  Accord d'entreprise VIALIS

• Avenant 1 - Prime de Partage de la Valeur (PPV) 2023 (T06823060409)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord sur la Prime de Partage de la Valeur (PPV) 2023 (T06823008695)
  Début : 19/07/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise VIALIS

• Mesures salariales 2023 (T06822007373)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise VIALIS

• Avenant 1 à l'accord Egalité professionnelle femmes - hommes du 10/12/2020 (T06822006847)
  Début : 29/07/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord relatif à la mobilité durable (T06820004433)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord relatif à l'égalité professionnelle femmes - hommes (T06820004434)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) (T06820003145)
  Début : 23/01/2020 Fin : 30/11/2023
  Accord d'entreprise VIALIS

• Prime de Partage de la Valeur (PPV) – complément 2022 (T06822007374)
  Début : 01/12/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord salarial 2022 (T06822005896)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord sur la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 2021 (T06821005764)
  Début : 15/12/2021 Fin : 15/01/2022
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord relatif aux mesures salariales 2021 (T06821004542)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord relatif à la mise en place et organisation du télétravail (T06820004313)
  Début : 13/11/2020 Fin : 12/12/2021
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord relatif aux mesures salariales 2020 (T06820003102)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise VIALIS

• Adaptation de l'organisation du travail en réponse à la situation de confinement COVID 19 (T06820003474)
  Début : 16/04/2020 Fin : 11/05/2020
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord Mesures Salariales 2019 (T06818001048)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise VIALIS

• Accord salarial 2018 (A06818003797)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise VIALIS