Les différentes commissions du CSE
Si les dispositions légales relatives au CSE laissent une large place à l'organisation de ses commissions par voie conventionnelle, (suite…)
Toute l’actualité sociale et juridique pour les professionnels.
Actualité
Les Editions MaitreData suivent pour vous l’actualité sociale et juridique afin d’être toujours informé en temps réel de manière fiable.
Mise en place et rôle de la commission de l’égalité professionnelle
Mise en place (suite…)
Commission CSE des marchés : mise en place et composition
La Commission des marchés du CSE - (Comité Social et Economique) est une des commissions obligatoires du CSE, (suite…)
Régime juridique et fiscal des stock-options
Le régime juridique des stock-options (suite…)
Les attributions gratuites d’actions
Régime juridique des AGA (suite…)
Alimentation et sécurisation du plan interentreprises
Le PEI est alimenté de la même façon que le PEE. Il peut recevoir: (suite…)
Apprentissage : Conditions de rémunération d’un apprenti
L’apprenti va percevoir une rémunération qui correspond à un pourcentage du SMIC. (suite…)
Apprentissage : la rémunération d’un apprenti
Sur le plan fiscal (suite…)
Présentation du plan d’épargne interentreprises
Présentation du PEI (suite…)
Alimentation et fonctionnement du PEE
Alimentation du PEE (suite…)