Accords d'entreprise : Activités vétérinaires

Accord d'entreprise ADVETIA 18/12/2020
Accord relatif a la duree et a l'amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADVETIA 21/06/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU CENTRE HOSPITALIER VETERINAIRE ADVETIA
ACCORD

Accord d'entreprise ADVETIA 07/02/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADVETIA 07/02/2024
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise AOD AN ABER SELARL 26/01/2024
Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AQUIVET 12/11/2020
accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA MED SAS 18/05/2018
Accord référendaire instituant un régime de prévoyance complémentaire au sein d'Orano Med
ACCORD

Accord d'entreprise ARTEMIS VETERINAIRE 16/09/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUSTRAL VETERINAIRE 23/04/2018
PROCES VERBAL D'APPROBATION DES ACCORDS DANS LES ENTREPRISES DE MOINS DE 11 SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise Association Hegalaldia 08/01/2024
Accord entreprise Hegalaldia n°1
ACCORD

Accord d'entreprise BE VET 19/03/2021
LE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BENYAGOUB AZEDDINE 31/05/2022
PROCES-VERBAL SUR LE PROJET D'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DE LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE - "A.P.L.D."
ACCORD

Accord d'entreprise BESSON JEAN LUC 27/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE HOSPITALIER VETERINAIRE 08/04/2021
Accord Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE ASSOCIES 07/06/2022
AVENANT N2 PROLONG ACT PART LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE ASSOCIES 05/12/2022
AVENANT APLD
AVENANT

Accord d'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DE MONESTOY 20/10/2023
Accord collectif d'entreprise - Clinique vétérinaire de Monestoy - Emploi des cadres non-praticiens et forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DE PARME 14/09/2020
Accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle du 14/09/2020
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DES 2 CHÊNES 31/01/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DES FALAISES 15/10/2021
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place du contrat de travail à objet défini
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DU MURIER 04/11/2019
Accord d'entreprise relatif aux congés payés et jours de récupération
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE DU MURIER 01/02/2021
Accord collectif d'entreprise relatif aux forfaits annuels en jours du personnel cadre non veterinaire
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE EUROLIA 29/09/2021
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CLINIQUE VETERINAIRE FOCH 19/11/2021
UN ACCORD D’ANNUALISATION ET DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Clinique Vétérinaire de La Leyre 25/05/2020
Accord d'entreprise portant sur la modification de la période de référence d'acquisition et de prise des congés payés
ACCORD