Accords d'entreprise : Activités vétérinaires

Accord d'entreprise ADVETIA 18/12/2020
Accord relatif a la duree et a l'amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADVETIA 21/06/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU CENTRE HOSPITALIER VETERINAIRE ADVETIA
ACCORD

Accord d'entreprise ADVETIA 07/02/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ADVETIA 07/02/2024
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ADVETIA 25/09/2024
ACCORD SUR LES SALAIRES ET LES DISPOSITIONS SOCIALES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADVETIA 25/09/2024
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANICURA 21/01/2025
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein d’AniCura SAS et à la mise en place de représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise ANICURA 12/11/2025
Accord d’Entreprise mettant en place une base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE) au sein d’AniCura SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ANICURA 18/02/2026
Accord d’entreprise sur l’exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise ANYDIAG SAS (Forfait Annuel en Jours) 25/04/2024
Un Accord Collectif relatif au Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise AOD AN ABER SELARL 26/01/2024
Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AQUIVET 12/11/2020
accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ARCADIA 22/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AREVA MED SAS 18/05/2018
Accord référendaire instituant un régime de prévoyance complémentaire au sein d'Orano Med
ACCORD

Accord d'entreprise ARTEMIS VETERINAIRE 16/09/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUDRIN - POUJOL - DUNIE-MERIGOT - GIBERT 21/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUDRIN - POUJOL - DUNIE-MERIGOT - GIBERT 07/07/2023
ACCORD COLLECTIF NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AUDRIN - POUJOL - DUNIE-MERIGOT - GIBERT 23/05/2024
AVENANT A L 'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DETERMINATION DU MONTANT DE LA CONTRIBUTION PATRONALE DESTINEE AU FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE DU 20/10/2022
AVENANT

Accord d'entreprise AUDRIN - POUJOL - DUNIE-MERIGOT - GIBERT 27/12/2024
ACCORD NAO REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L ENTREPRISE DU 27122024
ACCORD

Accord d'entreprise AUDRIN - POUJOL - DUNIE-MERIGOT - GIBERT 30/10/2025
NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajouté dans l 'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AUSTRAL VETERINAIRE 23/04/2018
PROCES VERBAL D'APPROBATION DES ACCORDS DANS LES ENTREPRISES DE MOINS DE 11 SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise Association Hegalaldia 08/01/2024
Accord entreprise Hegalaldia n°1
ACCORD

Accord d'entreprise BE VET 19/03/2021
LE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BENYAGOUB AZEDDINE 31/05/2022
PROCES-VERBAL SUR LE PROJET D'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DE LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE - "A.P.L.D."
ACCORD

Accord d'entreprise BERITOVET CONSEIL 26/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD