Accords d'entreprise : Activités vétérinaires
ADVETIA
Accord d'entreprise ADVETIA 18/12/2020
Accord relatif a la duree et a l'amenagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ADVETIA 21/06/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU CENTRE HOSPITALIER VETERINAIRE ADVETIA
ACCORD
Accord d'entreprise ADVETIA 07/02/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise ADVETIA 07/02/2024
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise ADVETIA 25/09/2024
ACCORD SUR LES SALAIRES ET LES DISPOSITIONS SOCIALES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise ADVETIA 25/09/2024
ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ANICURA
Accord d'entreprise ANICURA 21/01/2025
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein d’AniCura SAS et à la mise en place de représentants de proximité
ACCORD
Accord d'entreprise ANICURA 12/11/2025
Accord d’Entreprise mettant en place une base de données économiques, sociales et environnementales (BDESE) au sein d’AniCura SAS
ACCORD
ANYDIAG SAS (Forfait Annuel en Jours)
Accord d'entreprise ANYDIAG SAS (Forfait Annuel en Jours) 25/04/2024
Un Accord Collectif relatif au Forfait Annuel en Jours
ACCORD
AOD AN ABER SELARL
Accord d'entreprise AOD AN ABER SELARL 26/01/2024
Accord collectif d'entreprise à durée indéterminée sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
AQUIVET
Accord d'entreprise AQUIVET 12/11/2020
accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
ARCADIA
Accord d'entreprise ARCADIA 22/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
AREVA MED SAS
Accord d'entreprise AREVA MED SAS 18/05/2018
Accord référendaire instituant un régime de prévoyance complémentaire au sein d'Orano Med
ACCORD
ARTEMIS VETERINAIRE
Accord d'entreprise ARTEMIS VETERINAIRE 16/09/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AUDRIN - POUJOL - DUNIE-MERIGOT - GIBERT
Accord d'entreprise AUDRIN - POUJOL - DUNIE-MERIGOT - GIBERT 21/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AUDRIN - POUJOL - DUNIE-MERIGOT - GIBERT 07/07/2023
ACCORD COLLECTIF NAO SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise AUDRIN - POUJOL - DUNIE-MERIGOT - GIBERT 23/05/2024
AVENANT A L 'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DETERMINATION DU MONTANT DE LA CONTRIBUTION PATRONALE DESTINEE AU FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE DU 20/10/2022
AVENANT
Accord d'entreprise AUDRIN - POUJOL - DUNIE-MERIGOT - GIBERT 27/12/2024
ACCORD NAO REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L ENTREPRISE DU 27122024
ACCORD
Accord d'entreprise AUDRIN - POUJOL - DUNIE-MERIGOT - GIBERT 30/10/2025
NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajouté dans l 'entreprise
ACCORD
AUSTRAL VETERINAIRE
Accord d'entreprise AUSTRAL VETERINAIRE 23/04/2018
PROCES VERBAL D'APPROBATION DES ACCORDS DANS LES ENTREPRISES DE MOINS DE 11 SALARIES
ACCORD
Association Hegalaldia
Accord d'entreprise Association Hegalaldia 08/01/2024
Accord entreprise Hegalaldia n°1
ACCORD
BE VET
Accord d'entreprise BE VET 19/03/2021
LE FORFAIT JOURS
ACCORD
BENYAGOUB AZEDDINE
Accord d'entreprise BENYAGOUB AZEDDINE 31/05/2022
PROCES-VERBAL SUR LE PROJET D'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DE LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE - "A.P.L.D."
ACCORD
BERITOVET CONSEIL
Accord d'entreprise BERITOVET CONSEIL 26/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
BESSON JEAN LUC
Accord d'entreprise BESSON JEAN LUC 27/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD
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