Accords d'entreprise : Location de logements
MOSELIS OPH MOSELLE
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 14/02/2020
Négociations annuelles sur les salaires pour l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 09/12/2020
Prévoyance salariés statut OPH
AVENANT
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 09/12/2020
Complémentaire santé salariés statut OPH
AVENANT
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 09/12/2020
Complémentaire santé salariés statut FPT
AVENANT
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 09/12/2020
Prévoyance salariés statut FPT
AVENANT
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 30/03/2021
Négociations annuelles sur les salaires pour l'année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 09/08/2021
Accord de substitution anticipée au 1er septembre 2021 entre l'OPH PORTES DE FRANCE THIONVILLE et l'OPH MOSELIS
ACCORD
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 03/05/2022
Négociations annuelles sur les salaires pour l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 07/10/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections 2022 des représentants du personnel au CSE
ACCORD
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 28/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 20/02/2024
Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles sur les salaires pour l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 20/02/2024
Avenant n° 8 à l'accord d'entreprise du 14 octobre 1994 relatif aux frais de déplacement du personnel
AVENANT
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 01/12/2022
Avenant N° 6 à l'accord d'entreprise du 10/12/2008 concernant la mise en place au 01/01/2009 d'un régime de complémentaire santé obligatoire pour les salariés de statut droit privé OPH
AVENANT
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 20/02/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES POUR L’ANNEE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 20/02/2025
AVENANT N° 2 DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T) du 25 Novembre 2013
AVENANT
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 20/10/2025
accord collectif d'entreprise relatif à la classification des emplois
ACCORD
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 15/12/2025
Avenant n°7 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE AU 1ER JANVIER 2009 D’UN REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIES DE DROIT PRIVE O.P.H
AVENANT
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 16/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA POLITIQUE DE PRIMES EXCEPTIONNELLES D'INVESTISSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 15/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA POLITIQUE DE REMUNERATION
ACCORD
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 15/12/2025
AVENANT N°5 A L'ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE AU 1ER JANVIER 2009 D’UN REGIME DE COMPLEMENTAIRE SANTE FACULTATIF POUR LES AGENTS F.P.T.
AVENANT
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 15/12/2025
Avenant n°6 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 10 DECEMBRE 2008 CONCERNANT LA MISE EN PLACE AU 1ER JANVIER 2009 D’UN REGIME DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE POUR LES SALARIES DE DROIT PRIVE O.P.H.
AVENANT
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 15/12/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A ADHESION OBLIGATOIRE
AVENANT
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 15/12/2025
AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T) du 25 Novembre 2013
AVENANT
Accord d'entreprise MOSELIS OPH MOSELLE 16/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2026
ACCORD
MOULINS HABITAT
Accord d'entreprise MOULINS HABITAT 14/12/2017
MISE EN PLACE D'UN ACCORD DE SANTE
ACCORD
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