Accords d'entreprise : Location de logements
SOC HLM LA CITE DES JARDINS
Accord d'entreprise SOC HLM LA CITE DES JARDINS 31/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOC HLM LA CITE DES JARDINS 09/02/2024
Accord d’entreprise relatif aux Négociations annuelles obligatoires (NAO) 2024
ACCORD
SOC IMMOB LOGEMENT DE L'EURE SA HLM
Accord d'entreprise SOC IMMOB LOGEMENT DE L'EURE SA HLM 07/04/2020
LA PRISE DES CONGES PAYES, LES JOURS DE REPOS ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOC IMMOB LOGEMENT DE L'EURE SA HLM 13/09/2024
Un Avenant 6 aux accords RTT du 31 janvier 2000
AVENANT
Accord d'entreprise SOC IMMOB LOGEMENT DE L'EURE SA HLM 11/09/2025
Un Avenant 7 aux accords ARTT du 31 janvier 2000
ACCORD
SOC IMMOBILIERE D ECONOMIE MIXTE
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE D ECONOMIE MIXTE 05/09/2023
Accord de mise en place du "Forfait mobilité durable"
ACCORD
SOC IMMOBILIERE DE LA GUADELOUPE
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DE LA GUADELOUPE 16/11/2018
Protocole d'accord sur les salaires 2018, la durée effective et l'organisation du temps de travail à la SIG
ACCORD
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DE LA GUADELOUPE 20/06/2019
Protocole d'accord sur les salaires 2019, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DE LA GUADELOUPE 29/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DE LA GUADELOUPE 12/09/2019
Avenant au protocole d'accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de la DUP de la SIG du 12 juillet 2018
AVENANT
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DE LA GUADELOUPE 03/11/2021
Protocole d'accord sur les salaires 2021, la durée effective et l'organisation du temps de travail à la SIG
ACCORD
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DE LA GUADELOUPE 14/12/2022
Négociations sur les salaires 2022, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DE LA GUADELOUPE 29/02/2024
Protocole pré-électoral_Elections_2024
ACCORD
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DE LA GUADELOUPE 06/07/2023
AVENANT N° 5 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 27 NOVEMBRE 1984 (Modification des annexes 1 et 2 pour intégration de nouveaux métiers)
AVENANT
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DE LA GUADELOUPE 22/08/2023
Accord de prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DE LA GUADELOUPE 19/06/2024
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD
SOC IMMOBILIERE DE LA GUYANE
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DE LA GUYANE 22/03/2022
Accord mise en place vote électronique CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DE LA GUYANE 29/03/2022
PAP renouvellement CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DE LA GUYANE 21/04/2022
Accord d'entreprise relatif au statut collectif des salariés de la SIGUY
ACCORD
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DE LA GUYANE 21/04/2022
Accord NAO SIGUY 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DE LA GUYANE 13/12/2022
Accord NAO 2023
ACCORD
SOC IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER FRA
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER FRA 17/10/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et la GPEC au sein du Groupe ICF Habitat
ACCORD
SOC IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS S I C F
Accord d'entreprise SOC IMMOBILIERE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS S I C F 12/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
SOCETE DAUPHINOISE POUR L HABITAT
Accord d'entreprise SOCETE DAUPHINOISE POUR L HABITAT 21/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MENSUALISATION DE LA GRATIFICATION
ACCORD
SOCIETE IMMOBILIERE PICARDE D'HLM
Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE PICARDE D'HLM 07/09/2017
AVENANT N°3 DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RTT DE LA SIP RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS
ACCORD
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