Accords d'entreprise : Location de logements
GROUPE IDF HABITAT UES (Compte Epargne Temps)
Accord d'entreprise GROUPE IDF HABITAT UES (Compte Epargne Temps) 07/05/2024
Un Accord de Groupe relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD
GROUPE IDF HABITAT UES (Droit à Déconnexion)
Accord d'entreprise GROUPE IDF HABITAT UES (Droit à Déconnexion) 25/07/2023
Un Accord Collectif relatif au Droit à la Déconnexion
ACCORD
GROUPE IDF HABITAT UES (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME)
Accord d'entreprise GROUPE IDF HABITAT UES (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 12/03/2025
Un Accord d'UES sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD
GROUPE LOGEMENT FRANCAIS
Accord d'entreprise GROUPE LOGEMENT FRANCAIS 04/12/2017
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DE L'EMPLOI, DES COMPETENCES ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS AU SEIN DU GROUPE LOGEMENT FRANCAIS
ACCORD
GROUPE VALOPHIS UES
Accord d'entreprise GROUPE VALOPHIS UES 06/05/2022
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif à la Classification des Emplois du Personnel signé le 19.08.2011
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE VALOPHIS UES 31/08/2022
Un Avenant n°2 de Mise en Conformité des Dispositions Conventionnelles de l'Accord d'Entreprise signé le 23.12.1994 relatif à la Protection Sociale
AVENANT
Accord d'entreprise GROUPE VALOPHIS UES 23/09/2022
Un Accord d'Entreprise relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE VALOPHIS UES 11/10/2022
Un Accord relatif aux Conditions et aux Modalités de Vote par Voie Electronique pour l'Election des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise GROUPE VALOPHIS UES 24/10/2022
Un Protocole d'Accord Préélectoral relatif à l'Election des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD
GROUPE VALOPHIS UES (Horaires Individualisés variables)
Accord d'entreprise GROUPE VALOPHIS UES (Horaires Individualisés variables) 14/09/2023
Un Accord de Groupe sur les Horaires Individualisés Variables du Personnel
ACCORD
GUINGAMP HABITAT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT
Accord d'entreprise GUINGAMP HABITAT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 26/06/2025
Avenant à l'accord CET des salariés par ratification
AVENANT
Accord d'entreprise GUINGAMP HABITAT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT 26/06/2025
Avenant à l'accord CET pour les FPT par ratification
AVENANT
H L M PYRENEES ORIENTALES
Accord d'entreprise H L M PYRENEES ORIENTALES 15/12/2020
Accord de transition
ACCORD
Accord d'entreprise H L M PYRENEES ORIENTALES 03/11/2025
Accord portant statut collectif des salariés de l'ESH ROUSSILLON HABITAT
ACCORD
Accord d'entreprise H L M PYRENEES ORIENTALES 26/06/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE SANTE AU SEIN D'HABITAT 66
ACCORD
Accord d'entreprise H L M PYRENEES ORIENTALES 26/06/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise H L M PYRENEES ORIENTALES 26/06/2026
AVENANT N1 A L'ACCORD PORTANT STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE L'ESH ROUSSILLON HABITAT
AVENANT
Accord d'entreprise H L M PYRENEES ORIENTALES 26/06/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2025
ACCORD
HABITAT & METROPOLE
Accord d'entreprise HABITAT & METROPOLE 18/12/2023
Accord de la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT & METROPOLE 18/12/2023
Accord relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD
HABITAT 06
Accord d'entreprise HABITAT 06 07/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés payés suite à l'ordonnance N°2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD
HABITAT 08
Accord d'entreprise HABITAT 08 15/12/2017
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 3 NOVEMBRE 2016 ISSU DES NEGOCIATIONS PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN D'HABITAT 08
AVENANT
Accord d'entreprise HABITAT 08 04/04/2018
AVENANT N°6 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE D'HABITAT 08 DU 06/01/2011
AVENANT
Accord d'entreprise HABITAT 08 16/11/2023
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT 08 16/11/2023
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 - PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
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