Accords d'entreprise : Transformation du thé et du café

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (49 accords)

CAFES MERLING GESTION

Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 07/06/2018
ACCORD PORTANT SUR LA RENONCIATION COLLECTIVE DU BENEFICE DU CONGE DE FRACTIONNEMENT ET SUR L'AMENAGEMENT DU REGIME DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 30/05/2018
ACCORD D'UES DE SUSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 15/05/2018
AVENANT A L'ACCORD D'UES CAFES MERLING PORTANT SUR L'EXTENSION DU PERIMETRE DE L'UES
AVENANT

CARTE NOIRE OPERATIONS SAS

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 12/03/2018
L'ACCORD DE METHODE FIXANT LES MODALITES DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES ET CELLES DE LA CONSULTATION DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET DOMITIA
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 26/03/2018
UN ACCORD CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2242-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 06/07/2018
AVENANT A L'ACCORD DE METHODE FIXANT LES MODALITES DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES ET PORTANT SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU DEPLOIEM
AVENANT

DAMMANN FRERES

Accord d'entreprise DAMMANN FRERES 27/11/2017
ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise DAMMANN FRERES 02/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NAO AU TITRE DE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise DAMMANN FRERES 30/08/2018
Avenant N°1 A L'accord d'entreprise forfait jours pour les cadres
AVENANT

Accord d'entreprise DAMMANN FRERES 07/03/2019
NAO2019
ACCORD

ETABLISSEMENTS PROVA

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PROVA 10/07/2019
Accord collectif négociations annuelles obligatoires 2019 de l'UES PROVA-PARADIS-FLAOCEAN
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PROVA 10/07/2019
Accord collectif portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS PROVA 10/07/2019
Accord collectif sur les modalités d'expression
ACCORD

HERBAPAC

Accord d'entreprise HERBAPAC 18/07/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES POUR 2018 - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise HERBAPAC 18/07/2019
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

JACOBS DOUWE EGBERTS FR

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR 14/11/2017
ACCORD DE METHODE SUR LA NEGOCIATION DE LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR 24/11/2017
ACCORD PORTANT SUR LE PRINCIPE ET LES MODALITES D'APPLICATION D'UNE PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR 15/03/2018
Accord collectif instituant un système de garanties collectives sur-complémentaires obligatoires frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR 15/03/2018
Accord collectif instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR 02/10/2018
ACCORD PORTANT SUR LE PRINCIPE ET LES MODALITES D'APPLICATION DES CONGES SUPPLEMENTAIRES D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR 27/11/2018
Accord d'établissement portant sur le Compte Epargne Temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR 27/02/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELAT AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR 13/06/2019
ACCORD D’ÉTABLISSEMENT RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR 05/09/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS 2019 DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 25/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DU 25 MARS 2019 CONSECUTIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALE
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 11/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES
ACCORD

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS 18/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE JDE FR SAS
ACCORD

JACOBS DOUWE EGBERTS FRANCE SNC

Accord d'entreprise JACOBS DOUWE EGBERTS FRANCE SNC 12/12/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

LE TEMPS DES CERISES

Accord d'entreprise LE TEMPS DES CERISES 14/11/2017
Accord de Participation
ACCORD

Accord d'entreprise LE TEMPS DES CERISES 14/11/2017
Plan d'Epargne d'Entreprise
ACCORD

LEROUX

Accord d'entreprise LEROUX 03/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX 11/03/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX 11/03/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX 26/04/2019
Accord d'entreprise sur la base de données économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX 26/04/2019
Accord Commission Spécifique Santé Sécurité Leroux
ACCORD

LEROUX SAS

Accord d'entreprise LEROUX SAS 26/04/2018
ACCORD SUR L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise LEROUX SAS 14/12/2018
Accord de méthode sur les modalités de la négociation d'entreprise au sein de l'entreprise Leroux
ACCORD

LES CAFES ALBERT

Accord d'entreprise LES CAFES ALBERT 17/05/2018
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

MEO-FICHAUX

Accord d'entreprise MEO-FICHAUX 17/03/2018
ACCORD SALARIAL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MEO-FICHAUX 18/03/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

SEGAFREDO ZANETTI FRANCE

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 18/10/2017
ACCORD NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 16/04/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 18/10/2018
Procès-verbal d'accord portant clôture des NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 15/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SEGAFREDO ZANETTI FRANCE 14/05/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

UCC COFFEE FRANCE

Accord d'entreprise UCC COFFEE FRANCE 05/09/2017
UN AVENANT N° 1 AU BILAN DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
AVENANT

Accord d'entreprise UCC COFFEE FRANCE 25/05/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 - PREMIERE PARTIE
ACCORD

Accord d'entreprise UCC COFFEE FRANCE 19/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise UCC COFFEE FRANCE 21/06/2019
UN ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME D'ASTREINTES A LA MAINTENANCE
ACCORD