Accords d'entreprise : Transformation du thé et du café
AROMANDISE
Accord d'entreprise AROMANDISE 22/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BRULERIE DU HAVRE DE GRACE
Accord d'entreprise BRULERIE DU HAVRE DE GRACE 17/03/2026
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
CAFES COIC
Accord d'entreprise CAFES COIC 26/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE APLD
ACCORD
CAFES FOLLIET
Accord d'entreprise CAFES FOLLIET 08/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise CAFES FOLLIET 08/10/2020
Accord d'Entreprise Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
Accord d'entreprise CAFES FOLLIET 26/04/2021
Avenant à l'accord APLD COVID
AVENANT
Accord d'entreprise CAFES FOLLIET 26/04/2021
Accord d'Entreprise APLD COVID
ACCORD
CAFES LE BONIFIEUR
Accord d'entreprise CAFES LE BONIFIEUR 27/05/2025
Accord relatif au travail posté discontinu
ACCORD
CAFES MAURICE
Accord d'entreprise CAFES MAURICE 19/12/2025
mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
CAFES MERLING GESTION
Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 07/06/2018
ACCORD PORTANT SUR LA RENONCIATION COLLECTIVE DU BENEFICE DU CONGE DE FRACTIONNEMENT ET SUR L'AMENAGEMENT DU REGIME DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 30/05/2018
ACCORD D'UES DE SUSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 15/05/2018
AVENANT A L'ACCORD D'UES CAFES MERLING PORTANT SUR L'EXTENSION DU PERIMETRE DE L'UES
AVENANT
Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 26/12/2019
ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU PERIMETRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE L'UES CAFES MERLING
ACCORD
Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 30/12/2019
ACCORD D'UES CAFES MERLING PORTANT SUR LE VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 15/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES CONCLU DANS LE CADRE DE L'ORDONNANCE N° 2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 20/10/2021
avenant à l'accord d'UES Cafés Merling portant sur la modification du périmètre de l'UES
AVENANT
Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 31/07/2025
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
CAFES RICHARD
Accord d'entreprise CAFES RICHARD 31/05/2024
Compte Epargne Temps
ACCORD
Accord d'entreprise CAFES RICHARD 21/05/2025
AVENANT ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Année 2025
AVENANT
CAMBELL PARTNERS
Accord d'entreprise CAMBELL PARTNERS 30/04/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise CAMBELL PARTNERS 12/03/2026
Accord CET 2026
ACCORD
CARTE NOIRE OPERATIONS
Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS 16/06/2020
UN ACCORD CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2242-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS 06/12/2023
AVENANT À L’ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET DE RÉMUNERATION POUR LA CATÉGORIE OUVRIER, TECHNICIEN ET AGENT DE MAITRISE DU 10 AOUT 2022
AVENANT
Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS 29/11/2023
AVENANT A L’ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET DE RÉMUNERATION POUR LA CATÉGORIE CADRE DU 23 MARS 2022
AVENANT
CARTE NOIRE OPERATIONS SAS
Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 12/03/2018
L'ACCORD DE METHODE FIXANT LES MODALITES DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES ET CELLES DE LA CONSULTATION DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET DOMITIA
ACCORD
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Faites le premier pas