Accords d'entreprise : Transformation du thé et du café

Accord d'entreprise AROMANDISE 22/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAFES COIC 26/01/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise CAFES FOLLIET 08/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CAFES FOLLIET 08/10/2020
Accord d'Entreprise Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise CAFES FOLLIET 26/04/2021
Avenant à l'accord APLD COVID
AVENANT

Accord d'entreprise CAFES FOLLIET 26/04/2021
Accord d'Entreprise APLD COVID
ACCORD

Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 07/06/2018
ACCORD PORTANT SUR LA RENONCIATION COLLECTIVE DU BENEFICE DU CONGE DE FRACTIONNEMENT ET SUR L'AMENAGEMENT DU REGIME DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 30/05/2018
ACCORD D'UES DE SUSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 15/05/2018
AVENANT A L'ACCORD D'UES CAFES MERLING PORTANT SUR L'EXTENSION DU PERIMETRE DE L'UES
AVENANT

Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 26/12/2019
ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU PERIMETRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE L'UES CAFES MERLING
ACCORD

Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 30/12/2019
ACCORD D'UES CAFES MERLING PORTANT SUR LE VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 15/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES CONCLU DANS LE CADRE DE L'ORDONNANCE N° 2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CAFES MERLING GESTION 20/10/2021
avenant à l'accord d'UES Cafés Merling portant sur la modification du périmètre de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise CAMBELL PARTNERS 30/04/2020
ACCORD DE MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS 16/06/2020
UN ACCORD CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2242-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS 06/12/2023
AVENANT À L’ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET DE RÉMUNERATION POUR LA CATÉGORIE OUVRIER, TECHNICIEN ET AGENT DE MAITRISE DU 10 AOUT 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS 29/11/2023
AVENANT A L’ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET DE RÉMUNERATION POUR LA CATÉGORIE CADRE DU 23 MARS 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 12/03/2018
L'ACCORD DE METHODE FIXANT LES MODALITES DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES ET CELLES DE LA CONSULTATION DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET DOMITIA
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 26/03/2018
UN ACCORD CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2242-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 06/07/2018
AVENANT A L'ACCORD DE METHODE FIXANT LES MODALITES DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES ET PORTANT SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU DEPLOIEM
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 04/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (Loi n° 2018-1213 du 24 décembre 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 24/05/2019
UN ACCORD CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2242-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 27/11/2019
UN AVENANT A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 27/11/2019
UN AVENANT A L’ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN REGIME SURCOMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE POUR LA SOCIETE CARTE NOIRE SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CARTE NOIRE OPERATIONS SAS 12/05/2020
l'accord relatif à la mise en place d'une CSSCT
ACCORD