Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise NCI PAYSAGE 16/07/2024 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise WIND VENTURE 15/04/2024 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise WIND VENTURE 15/04/2024 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL AGRONOMIQUE ET INDUSTRIEL DES PROTEAGINEUX ET DES OLEAGINEUX (AGROPOL) 04/07/2024 AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU LA DUREE DU TRAVAIL AU SEIN D'AGROPOL DU 16/07/2002 Accord d'entreprise CRISTALCO 15/03/2023 ACCORD DE PROROGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE CRISTALCO Accord d'entreprise FRAICHEUR DE PARIS 18/01/2024 ACCORD SUR L'ORGANISATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE CONTINU DE FRAÎCHEUR DE PARIS Accord d'entreprise FRAICHEUR DE PARIS 18/01/2024 ACCORD SUR L'ORGANISATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE CONTINU DE FRAÎCHEUR DE PARIS Accord d'entreprise GESTION 1D 09/07/2024 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE FORFAIT JOURS Accord d'entreprise FRANCE.TV.STUDIO 30/09/2022 Avenant à l'accord portant sur l'égalité professionnelle H/F et la QVT Accord d'entreprise INVESTER TECHNOLOGIES 29/07/2022 accord télétravail Accord d'entreprise LA REUNION AERIENNE 08/01/2020 NAO 2019 UES LA REUNION AERIENNE Accord d'entreprise GRANDRY TECHNICAST 28/08/2025 Avenant à l'accord sur l'aménagement et la répartition de la durée du travail sur l'année du 19 juin 2019 Accord d'entreprise SYNLAB BOURGOGNE 01/06/2025 Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2025 Accord d'entreprise MICHEL BRESSON 18/08/2025 ACCORD d'ENTREPISE RELATIF à l'ANNUALISATION du TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SBM JARDIN 23/09/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES ET A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SAPELLI INTERIM 16/09/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Signé le 01/09/2025 Accord d'entreprise Spa THERAPY 13/05/2025 Accord collectif relatif à l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise HOLDING TEXTILE HERMES 25/06/2025 ACCORD SUR LES ASTREINTES BATIMENT / INCENDIE / INTEMPERIES Accord d'entreprise IMAGINARIUM GAME 11/03/2025 Avenant sur l'accord d'entreprise sur l'annualisation en forfait heure Accord d'entreprise BARADEL 23/09/2025 ACCORD SUR LA DUREE INITIALE DE LA PERIODE D’ESSAI DU CDI Accord d'entreprise L'EDIAC FORMATIONS 22/05/2025 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise COMMUNE DE SARE 12/09/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES GROTTES DE SARE Accord d'entreprise GSF PHEBUS 17/09/2025 Accord sur l'aménagement des horaires de travail sur l'année ou sur une période supérieure à la semaine Accord d'entreprise BDFF 17/09/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CLERSPORT 12/09/2025 CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS ‹ 1 2 ... 136 137 138 139 140 141 142 ... 2071 2072 › Le travail posté et par roulement Le travail posté ainsi que l’organisation par roulement concerne essentiellement les entreprises industrielles. Annualisation du Temps de Travail et JRTT : ce qu’il faut savoir L’employeur peut procéder à l’aménagement du temps de travail compte tenu de l’activité de l’entreprise. Décompte Heures Supplémentaires : Jours Fériés Chômés et Congés Payés Les heures de travail décomptées comme temps de travail effectif sont rémunérées et susceptibles de déclencher des heures supplémentaires. Heures supplémentaires et contentieux En principe les heures supplémentaires sont effectuées à la demande de l’employeur – (au-delà de 35 heures lorsque la durée du travail est hebdomadaire, 218 jours Procédure de modification de l’horaire collectif La notion d’horaire collectif Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
