Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise GROUPEMENT D'EMPLOYEURS ASSOCIATIF INTERSECTORIEL EN FINISTERE G.E.A.I. 29 18/02/2026 Aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année Accord d'entreprise TRANSDEV SEINE EURE 24/12/2025 Un Accord relatif au temps de travail et aux avantages sociaux Accord d'entreprise SYNOVA 13/01/2026 UN ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE RELATIF A L’UTILISATION DES REPOS COMPENSATEURS DE REMPLACEMENT ET DES JOURS DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SUITE A DES CIRCONSTANCES CLIMATIQUES EXCEPTIONNELLES Accord d'entreprise ASSOCIATION MARIE-HELENE 07/11/2025 Un Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du TT HS ET JRT NC CUISINE-IDE-NUIT HN Accord d'entreprise HYPERION MATERIALS & TECHNOLOGIES (FRANCE) S.A.S 22/12/2025 UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise Naoki Besançon 28/11/2025 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une année Accord d'entreprise ENDRO 19/01/2026 Accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail de nuit Accord d'entreprise CARIO - CENTRE ARMORICAIN DE RADIOTHERAPIE, D'IMAGERIE MEDICALE ET D'ONCOLOGIE 13/01/2026 AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise HAMEAUX LEGERS 01/01/2026 ACCORD D’ENTREPRISE - FORFAIT HEURE ANNUEL Accord d'entreprise NOKIA NETWORKS FRANCE 19/12/2025 Accord d'établissement concernant l'aménagement du temps de travail - Année 2026 Accord d'entreprise DECISIA 01/12/2025 Accord collectif de révision du temps de travail hebdomadaire avec mise en place de jours de réduction du temps de travail (RTT) Accord d'entreprise PISCINES ANGERIENNES 19/02/2026 ACCORD COLLECTIF AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise PISCINES ANGERIENNES 19/02/2026 ACCORD COLLECTIF AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CHARANTELEC 24/02/2026 AVENANT N°2 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MAITRES LAITIERS DISTRIBUTION 26/02/2026 L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise BLANCHISSERIE DIEUZY 19/02/2026 LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2025 Accord d'entreprise L EPI DU ROUERGUE 12/02/2026 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE Accord d'entreprise ANSP FRANCE 21/01/2026 Accord collectif d'entreprise relatif au travail intermittent Accord d'entreprise ANSP FRANCE 21/01/2026 Accord collectif d'entreprise relatif au travail intermittent Accord d'entreprise MONGIN-BERNARD 26/01/2026 Accord d'entreprise organisation du travail Accord d'entreprise MTA03 25/02/2026 accord sur le temps de travail et l'organisation de l'entreprise Accord d'entreprise VAL HORIZON 05/12/2025 Négociations annuelles obligatoires - NAO 2025 Procès verbal d'accord Accord d'entreprise SODEX 17/02/2026 CONGES PAYES Accord d'entreprise CFM IDF CFM ILE DE FRANCE 12/12/2025 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2026 Accord d'entreprise A.R.C2 20/11/2025 NAO 2025 ‹ 1 2 ... 33 34 35 36 37 38 39 ... 2071 2072 › Mise à disposition : rémunération du salarié En principe, la rémunération du salarié détaché est versée par l’entreprise prêteuse, l’entreprise d’origine. Modulation du temps de travail : Fonctionnement La modulation permet à l’entreprise d’adapter le rythme de travail des salariés en fonction des périodes d’activité réelles. Défiscalisation Heures Supplémentaires et Complémentaires : Nouveau Décret Depuis le 1er janvier 2019, dans la limite de 5 000 euros par an, les rémunération Temps d’Habillage et de Déshabillage : Quelles Règles Applicables ? L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité Travail temporaire : Mode d’Emploi Le Code du travail n'apporte aucune définition concernant la notion de travail temporaire, mais définit l'entrepreneur de travail temporaire. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
