Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise IPOLAIS GE 03/03/2026 Accord relatif à l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise REL CROUZET 05/02/2026 Accord collectif relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise URI CFDT DES PAYS DE LA LOIRE 26/02/2026 Avenant n°2 à l'accord collectif modifié portant statut collectif de l'Union Régionale Interprofessionnelle CFDT des Pays de la Loire, signé le 15/12/2020 Accord d'entreprise BIOMATLANTE 02/03/2026 AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DE BIOMATLANTE du 19/10/2022 Accord d'entreprise ZOO DE LA BOISSIERE DU DORE 02/03/2026 ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE ET SUR LES JOURS FERIES Accord d'entreprise OCEANICWING 26/02/2026 Accord Astreinte et Permanence Accord d'entreprise TOIT A MOI 27/01/2026 Avenant 1 Accord collectif TAM du 27/09/2021 Accord d'entreprise SARL FERME DE LA MOTTE 24/11/2025 Accord d'entreprise Accord d'entreprise HEMO SERVICES 17/02/2026 Un Avenant N°3 a l'Accord Trimestrialisation Temps Partiel Accord d'entreprise THE RUNNING COLLECTIVE 01/01/2026 UN ACCORD ENTREPRISE ORGANISATION DU RCR Accord d'entreprise AAGROUP RENNES 28/01/2026 Un Avenant n°1 à l'Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement et à la Réduction du Temps de Travail de 2002 Accord d'entreprise DENIS BETON 22/01/2026 Un Accord sur l'Aménagement du Temps de Travail Accord d'entreprise LA POSTE 06/05/2021 Accord collectif relatif à l'évolution des régimes de travail à l'UASET - LA POSTE Accord d'entreprise PRACTICAL EXPERTS 15/11/2024 Accord collectif portant sur la politique temps de travail de l'entreprise Accord d'entreprise INSITU BUSINESS CENTRE 07/11/2024 Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise BRESTPORT 05/02/2026 Accord d'établissement RoscoffPort Périmètre Pêche Accord d'entreprise BRESTPORT 05/02/2026 Accord d'établissement RoscoffPort Périmètre Commerce Accord d'entreprise MENLOG 04/03/2026 Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail et aux horaires collectifs Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 02/03/2026 PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS 2025 Accord d'entreprise SEVEL SERVICES 02/03/2026 PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS 2025 Accord d'entreprise LES VEDETTES DE L'ODET 04/03/2026 ACCORD A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA KAZ 27/02/2026 accord annualisation du temps de travail Accord d'entreprise SERCAP 27/02/2026 annualisation du temps de travail Accord d'entreprise CARRIERES LAGADEC 28/01/2026 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise L'ALHAMBRA 27/02/2026 ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 32 33 34 35 36 37 38 ... 2071 2072 › Procédure de modification de l’horaire collectif La notion d’horaire collectif Horaires et Aménagement du temps de travail (Partie II) Chaque principe à ses exceptions et il en va de même en matière de temps de travail. Travail temporaire : Mode d’Emploi Le Code du travail n'apporte aucune définition concernant la notion de travail temporaire, mais définit l'entrepreneur de travail temporaire. Astreinte et temps de travail: les règles Certaines méthodes de décompte du temps de travail échappent au traditionnel horaire collectif agrémenté d’heures supplémentaires. Exemple d’optimisation du temps de travail et des heures supplémentaires Le régime des heures supplémentaires s’applique lorsque le temps de travail n’est pas annualisé par le biais d’une convention de forfait en heures ou en jours. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
