Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise SELIGRY 01/12/2025 Accord collectif relatif à l'aménagement annuel du temps de travail Accord d'entreprise SESM 28/11/2025 Accord collectif relatif à l'aménagement annuel du temps de travail Accord d'entreprise BUISARD DISTRIBUTION 10/12/2025 ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE Accord d'entreprise THISE 06/11/2025 Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ALL4HOME LE MANS SUD 17/11/2025 Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CIBC BOURGOGNE SUD 16/12/2025 Accord collectif d'adaptation relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SOGEA RHONE-ALPES 29/01/2026 Accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de SOGEA Rhône-Alpes Accord d'entreprise MC2A 17/12/2025 Accord collectif d'entreprise Relatif à la durée du travail au sein de MC2A Accord d'entreprise SIS 16/01/2026 Accord relatif à l’organisation et la durée du travail Au sein de la Société SIS Accord d'entreprise MOTO AUTO POIDS LOURD DEPANNAGE 30/12/2025 Accord relatif à la durée du travail Accord d'entreprise MOTO AUTO POIDS LOURD DEPANNAGE 30/12/2025 Accord relatif à la durée du travail Accord d'entreprise MOTO AUTO POIDS LOURD DEPANNAGE 30/12/2025 Accord relatif à la durée du travail Accord d'entreprise SAS CD GLM 15/01/2026 Accord collectif d’entreprise Relatif à l’aménagement du temps de travail Accord d'entreprise BOISCHAMPT 17/12/2025 Accord d'entreprise Temps de travail Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 22/12/2025 AVENANT 3 A L’ACCORD SUR L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 7 AVRIL 2021 ET SES AVENANTS Accord d'entreprise EEE 05/01/2026 EEE Accord_APLD-R Accord d'entreprise QUATRE PLUS TROIS 13/01/2026 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIÉS À TEMPS PARTIEL Accord d'entreprise PAU BEARN HABITAT 15/12/2025 ACCORD NAO 2026 Accord d'entreprise GIE OCEAN IMAGERIE MENDI 13/01/2026 Avenant 2 aménagement du temps de travail Accord d'entreprise MC2 21/01/2026 Avenant à l'accord collectif d'entreprise sur la réduction du temps de travail du 28/09/2020 Accord d'entreprise EURL L'ATELIER D'EVEIL 21/01/2026 Un accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise EUROVIA PAS DE CALAIS 26/01/2026 Négociation annuelle obligatoire ACCORD DU 26 JANVIER 2026 EUROVIA PAS DE CALAIS Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY 21/01/2026 Accord de négociation annuelle 2026 Accord d'entreprise ORNALLIA 28/10/2025 AVENANT N° 5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL DU 15/04/2021 Accord d'entreprise SAS CREVAL 16/01/2026 NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES ‹ 1 2 ... 58 59 60 61 62 63 64 ... 2071 2072 › Travail effectif : pause, astreinte, temps de trajet… Comment définit-t-on le temps de travail effectif ? Les possibilités de mise en place d’activité partielle Temps de travail et mineurs : les règles à connaître S’agissant du temps de travail d’un mineur, il convient de distinguer selon que celui-ci a plus ou moins de 16 ans. Heures supplémentaires : quelle majoration appliquer ? Toute heure supplémentaire accomplie au-delà de la durée légale hebdomadaire de 35 heures par semaine ouvre droit à majoration du taux horaire ou à un repos compensateur Décompte du temps de travail : Mode d’emploi Afin de s’assurer du respect des obligations légales, l’employeur doit être en mesure de décompter le temps de travail des salariés de l’entreprise. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
