Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise LACOSTE 28/01/2025 NAO 2025 Accord d'entreprise LACOSTE 05/02/2025 ACCORD TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise COCO SUN 29/01/2025 ACCORD d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise TERIDEAL SEETA TECS 13/01/2026 ACCORD ENTREPRISE ORGANISATION ET DUREE DU TRAVAIL - AVENANT 1 Accord d'entreprise AGEX VOISINS SAS 12/01/2026 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ESP SERVICES 15/12/2025 ACCORD D'ENTREPRISE DE MOINS DE 11 SALARIES / MODULATION Accord d'entreprise SURGARD SAS 22/01/2026 Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LES AMIS DE CLEAH 19/12/2025 Harmonisation du statut collectif - Accord de substitution Accord d'entreprise BEISSIER 17/12/2025 Un Accord de négociation salariale 2026 Accord d'entreprise ZALANDO LOGISTICS OPERATIONS FRANCE 25/11/2025 Un Accord relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année Accord d'entreprise EUROVIA ILE DE FRANCE 17/12/2025 UN ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR 2026 Accord d'entreprise RACINE POP 22/01/2026 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES Accord d'entreprise BAUDELET NORMANDIE 11/12/2025 ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 Accord d'entreprise SANOFI WINTHROP INDUSTRIE 22/12/2025 Accord de mise en place d'équipes de suppléance Accord d'entreprise SOC ORGANISATION MANUT ACTIVITE PORTUAIR 15/01/2026 Négociations annuelles obligatoires Accord d'entreprise OEUVRE NORMANDE DES MERES 15/12/2025 NAO Accord d'entreprise REGIE DIEPPOISE DES ACTIVITES PORTUAIRES 08/12/2025 Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires au sein de la Régie Dieppoise des Activités Portuaires Accord d'entreprise ORESYS CONSULT 11/09/2024 ACCORD COLLECTIF SUR LES CONGES PAYES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN D'ORESYS CONSULT Accord d'entreprise MARTIN SA 06/01/2026 AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE PORTANT SUR L APLD Accord d'entreprise ENTREPRISE C MONTESSUIT ET FILS 05/01/2026 MONTESSUIT ACCORD APLDR Accord d'entreprise LIDAL 19/12/2025 Accord d'entreprise Accord d'entreprise LAITERIE BAIKO 20/11/2025 accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps travail Accord d'entreprise BSPORT 05/12/2024 Accord collectif relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise COULEUR TURQUOISE 17/02/2025 ACCORD D ENTREPRISE SUR L ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise INSTAN ARDH 18/10/2023 Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail et le droit à la déconnexion du 20/10/2022 ‹ 1 2 ... 57 58 59 60 61 62 63 ... 2071 2072 › Horaire collectif et individualisé: affichage et communication Dans une certaine mesure, le choix des horaires incombe à l’employeur. Ce dernier doit alors respecter les durées maximales de travail et les périodes Temps de travail et mineurs : les règles à connaître S’agissant du temps de travail d’un mineur, il convient de distinguer selon que celui-ci a plus ou moins de 16 ans. Aménagement du Travail de la Salariée Enceinte En l’absence de disposition légale sur la réduction de l’horaire de travail de la salariée enceinte, des stipulations conventionnelles ou des usages peuvent prévoir une réduction du temps de travail de celle-ci sous certaines conditions. Mise à disposition : rémunération du salarié En principe, la rémunération du salarié détaché est versée par l’entreprise prêteuse, l’entreprise d’origine. Astreinte et temps de travail: les règles Certaines méthodes de décompte du temps de travail échappent au traditionnel horaire collectif agrémenté d’heures supplémentaires. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
