Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise CAISSE REGION CRED AGR MUTUEL CENT OUEST 06/01/2026 ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DES ENTITES DE LA RELATION CLIENTS A DISTANCE Accord d'entreprise LA POSTE 25/11/2025 AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PACE D'UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRE DU SITE LIMOGES UZURAT PPDC DE L'ETABLISSEMENT LIMOGES UZURAT PPDC Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES TP POITOU-CHARENTES 14/01/2026 Aménagement du temps de travail Accord d'entreprise NEOLOJI TECHNOPOLE GRAND POITIERS 12/12/2025 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année Accord d'entreprise ADDG 29/10/2025 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise PAVANOUS 31/03/2025 accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise PELLENC 22/04/2025 ACCORD COLLECTIF SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ENTREPRISE PELLENC « EQUILIBRE ET PERFORMANCE » Accord d'entreprise STEF TRANSPORT CAVAILLON 07/04/2025 Procès verbal d'accord Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l'entreprise Année 2025 STEF Transport Cavaillon Accord d'entreprise STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT 07/04/2025 ACCORD D’ENTREPRISE - NAO 2025 Accord d'entreprise ASSOC LOCALE AIDE DOMICILE MILIEU RURAL 26/03/2025 PROCES-VERBAL DU RESULTAT DU REFERENDUM Accord d'entreprise STAR FRUITS DIFFUSION 02/04/2025 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT-JOURS SAS STAR FRUITS DIFFUSION Accord d'entreprise AZ FRANCE 03/04/2025 Négociation obligatoire 2024 Accord d'entreprise ALLIANCE ETIQUETTES 04/04/2025 Accord collectif d'entreprise Accord d'entreprise HYPER BELLAPONTE 03/04/2025 accord de substitution Accord d'entreprise ORANGE EDEIS 08/04/2025 ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise AGILIS 31/03/2025 Accord collectif pour travail nuit et dimanche - IDF NORD - 052025 Accord d'entreprise QUADIENT SHIPPING 28/03/2025 AVENANT 1 A L’ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DE QUADIENT SHIPPING DU 24 JUILLET 2009 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise C.B.A INFORMATIQUE LIBERALE 01/04/2025 Accord collectif d'entreprise sur les astreintes Accord d'entreprise AVIGNON TRANS MOBILITE 21/03/2025 Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société AVIGNON TRANS MOBILITE Accord d'entreprise SAS DU GEANT 28/03/2025 Accord permettant d'organiser le temps de travail de certains salariés sur une période supérieure à la semaine Accord d'entreprise WATTS INDUSTRIES FRANCE 21/02/2025 Avenant accord OTT Accord d'entreprise ALBIN TAXIS 24/03/2025 Accord d’entreprise sur le contingent d’heures supplémentaires Accord d'entreprise IMPACT GAMING 17/02/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT-JOURS Accord d'entreprise SOMAIR GERVAT 27/02/2025 Accord collectif d'entreprise de substitution et d'Harmonisation Accord d'entreprise J.B.P. 28/02/2025 ACCORD D’ENTREPRISE APPROUVÉ PAR RÉFÉRENDUM SUR L’ORGANISATION DE LA DURÉE DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 56 57 58 59 60 61 62 ... 2071 2072 › Le sort des cadres au forfait jours durant la crise L’indemnisation et l’allocation d’activité partielle sont fonctions d’un taux horaire. Hors l’une des composante de la détermination d’un taux horaire est la durée de travail. Horaire collectif et individualisé: affichage et communication Dans une certaine mesure, le choix des horaires incombe à l’employeur. Ce dernier doit alors respecter les durées maximales de travail et les périodes Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Le régime juridique du repos hebdomadaire La règle de principe Heures supplémentaires : Contrepartie obligatoire en repos La convention ou l’accord collectif d’entreprise ou d’établissement ou à défaut une convention ou un accord de branche fixe les caractéristiques Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
