Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise EPHIGEA 02/12/2025 Avenant n° 1 à l’accord relatif aux garanties et contreparties au travail dominical Accord d'entreprise VADO VIA 01/12/2025 AVENANT N°1 À L’ACCORD D’AMÉNAGEMENT ET D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SOCIETE COMMERCIALE DE DISTRIBUTION PIECES DE RECHANGE ET SERVICES 12/12/2025 ACCORD NAO SALAIRE 2026 Accord d'entreprise MOOVE CAR MOBILITY FRANCE SAS 16/12/2025 Avenant nº1 à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise FONDATION AMICIE LEBAUDY 15/12/2025 Accord portant sur le statut collectif des salariés de la Fondation Lebaudy Accord d'entreprise CEGEDIM 02/12/2025 ACCORD DE SOCLE COMMUN RELATIF AUX ASTREINTES Accord d'entreprise GREENYELLOW 22/12/2025 Accord relatif à la santé, sécurité, qualité de vie et des conditions de travail des sociétés du périmètre GreenYellow Accord d'entreprise SODICAM 2 18/12/2025 ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL, CONGES PAYES ET CONGES SUPPLEMENTAIRES D’ANCIENNETEC A LA SODICAM ² DU 18 DECEMBRE 2025 Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 17/12/2025 AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AU SOCLE CONVENTIONNEL UNIQUE DES TECHNICIENS D’INTERVENTIONS DU 27 MARS 2024 Accord d'entreprise OPCO MOBILITES 18/12/2025 ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 18/12/2025 Avenant n°6 de révision à l’accord sur le temps de travail au sein de RTE du 15 mars 2007 Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 18/12/2025 Avenant n°6 de révision à l’accord sur le temps de travail au sein de RTE du 15 mars 2007 Accord d'entreprise RTE RESEAU DE TRANSPORT D ELECTRICITE 18/12/2025 Avenant n°6 de révision à l’accord sur le temps de travail au sein de RTE du 15 mars 2007 Accord d'entreprise OPTINERIS 19/12/2025 AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL APPLICABLE AUX SALARIES PERMANENTS DE L'ENTREPRISE OPTINERIS SA Accord d'entreprise Odhac87 15/12/2025 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise NG CARROSSERIE 25/11/2025 Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail sur 4 semaines Accord d'entreprise CAPGENES 24/11/2025 AVENANT ACCORD D'ENTREPRISE TEMPS DE TRAVAIL REMUNERATION ET CONGES PAYES Accord d'entreprise DACHSER FRANCE CONTRACT LOGISTICS IDF NORD EST 24/11/2025 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (MODULATION, ANNUALISATION, CYCLES) Accord d'entreprise PORTELO 18/12/2025 Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voir électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social Economique Accord d'entreprise FUNECAP SUD EST 15/12/2025 Avenant à l'accord d'entreprise du 26 février 2019 relatif aux astreintes au sein de la Société FUNECAP SUD EST Accord d'entreprise SAS TOULONDIS 1 19/09/2025 Accord sur l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise NAVAL GROUP 22/08/2025 Accord sur l'Organisation du Temps de Travail de l'établissement de TOULON Accord d'entreprise DIDIER ET DOMINIQUE ALBERT 17/12/2025 ACCORD RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET CONTINGENT Accord d'entreprise SOGEA NORD OUEST 15/12/2025 Avenant à l'accord sur la durée du travail Accord d'entreprise PHARMACIE GAMBETTA 15/12/2025 Accord aménagement du temps de travail du 15-12-2025_PHIE GAMBETTA ‹ 1 2 ... 84 85 86 87 88 89 90 ... 2071 2072 › Heures supplémentaires : repos compensateur de remplacement Une heure supplémentaire peut ouvrir droit soit à majoration salariale ou être remplacée par un repos compensateur équivalent Réduction du temps de travail (RTT) et jours de repos Depuis 2008, l’employeur qui souhaite instaurer un système de réduction du temps de travail en octroyant des jours de repos doit nécessairement conclure un accord d’entreprise. Les possibilités de mise en place d’activité partielle Nouveautés heures supplémentaires issues de la loi de finances 2022 Quelques nouveautés sont à connaître suite à la Loi de finances rectificative pour 2022 dans le cadre des heures supplémentaires. Le travail posté et par roulement Le travail posté ainsi que l’organisation par roulement concerne essentiellement les entreprises industrielles. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
