Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise CROIXALMETAL 15/12/2025 Accord collectif relatif à l’organisation et l’aménagement de la durée du travail Accord d'entreprise MAQUET SAS 01/12/2025 Protocole d'accord des Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2026 Accord d'entreprise ESPACE FERMETURE 10/12/2025 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits et grands déplacements Accord d'entreprise ALSTEF AUTOMATION SA 12/12/2025 Accord portant sur la rémunération, le partage de la valeur ajoutée et la qualité de vie au travail Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE - CGES 11/12/2025 PV ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise SOFIA SA 11/12/2025 Accord relatif à l’aménagement et l’organisation du temps de travail au sein de la société Sofia Accord d'entreprise TERRENA 22/10/2025 L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE S.N.T.S VALANT ACCORD DE SUBSTITUTION Accord d'entreprise ATELIERS DU VIGNOBLE NANTAIS 16/12/2025 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise NOV BLM 08/12/2025 ACCORD COLLECTIF CONCERNANT L’HORAIRE DE TRAVAIL APPLICABLE EN 2026 Accord d'entreprise AM DISTRIBUTION 12/12/2025 ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise WELIOM 05/12/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CSEC2A COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU CREDIT AGRICOLE AQUITAINE 10/12/2025 Accord collectif d'entreprise sur la durée du travail au sein du CSEC2A Accord d'entreprise DCPMC EXPLOITATION 17/12/2025 Accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise AGENCE VALVITAL 16/12/2025 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ALLIMAND SA 01/12/2025 UN AVENANT A L'ACCORD DU 18/09/24 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CARASETA 16/12/2025 UN AVENANT A L'ACCORD DU 17/12/24 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES Accord d'entreprise CARASILK 16/12/2025 UN AVENANT A L'ACCORD DU 17/12/24 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES Accord d'entreprise CARASOIE 16/12/2025 UN AVENANT A L'ACCORD DU 17/01/23 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL COMPORTANT UNE MODULATION DES HORAIRES Accord d'entreprise EK 16/12/2025 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CEA GRENOBLE 18/11/2025 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SIAAJ 08/12/2025 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PASSAGE AU 37 HEURES AVEC JOURS DE REPOS (RTT) Accord d'entreprise AXIOM 16/12/2025 Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail à durée indéterminée Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE BREIZH HANDICAP 09/12/2025 Un Accord Collectif relatif à la Mise en Place d'un Aménagement du Temps de Travail Accord d'entreprise MISSION LOCALE JEUNES DU COEUR D'HERAULT 12/11/2025 Accord collectif sur l'organisation et la durée du travail Accord d'entreprise A PLUS ENERGIES 06/11/2025 ACCORD RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA CATEGORIE TECHNIQUE ‹ 1 2 ... 92 93 94 95 96 97 98 ... 2071 2072 › Heures supplémentaires : Contrepartie obligatoire en repos La convention ou l’accord collectif d’entreprise ou d’établissement ou à défaut une convention ou un accord de branche fixe les caractéristiques Défiscalisation Heures Supplémentaires et Complémentaires : Nouveau Décret Depuis le 1er janvier 2019, dans la limite de 5 000 euros par an, les rémunération Aménagement du Travail de la Salariée Enceinte En l’absence de disposition légale sur la réduction de l’horaire de travail de la salariée enceinte, des stipulations conventionnelles ou des usages peuvent prévoir une réduction du temps de travail de celle-ci sous certaines conditions. Mise à disposition : rémunération du salarié En principe, la rémunération du salarié détaché est versée par l’entreprise prêteuse, l’entreprise d’origine. Décompte Heures Supplémentaires : Jours Fériés Chômés et Congés Payés Les heures de travail décomptées comme temps de travail effectif sont rémunérées et susceptibles de déclencher des heures supplémentaires. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
