Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise ENEDIS 01/12/2025 Avenant n°5 à l'accord local sur le temps de travail de la Direction Régionale Enedis IDFO Accord d'entreprise COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS CREDIPAR 17/11/2025 Avenant n°29 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CHATOU SERVICES 26/10/2025 Accord d'entreprise Accord d'entreprise CEME ILE DE FRANCE 25/11/2025 Accord d'Aménagement du Temps de Travail Accord d'entreprise INTERNATIONAL MODULING 27/11/2025 Un Accord portant sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise HIGHWAY 2 HEAVEN 31/10/2025 UN ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE & L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise RENISHAW 23/10/2025 Un Accord sur les horaires individualisés Accord d'entreprise GEODIS RT FRANCILIENNE 24/11/2025 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise RESSORTS MASSELIN 28/11/2025 ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS COLLECTIVES 2025-2026 Accord d'entreprise GSF NEPTUNE 01/12/2025 TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ALPHA MAINTENANCE 01/12/2025 Accord NAO 2025 Accord d'entreprise VOXENS SERVICES 27/11/2025 ACCORD TEMPS DE TRAVAIL : FORFAIT JOURS, TRAVAIL DE NUIT ET TRAVAIL DU DIMANCHE Accord d'entreprise COMPAGNIE D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE 23/10/2025 Adaptant les modalités de la négociation obligatoire Accord d'entreprise LUXURYNSIGHT LAB 24/01/2025 Accord Durée du Travail Accord d'entreprise LUXURYNSIGHT 24/01/2025 Accord Entreprise Durée du Travail Accord d'entreprise TELEMAQUE 05/12/2024 Accord collectif portant sur l’aménagement et l’organisation du temps de travail au sein de l’association Télémaque Accord d'entreprise NEWODERIS 28/01/2025 ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise VELTYS 30/01/2019 ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE VELTYS Accord d'entreprise CITIA 01/12/2025 Avenant accord d'établissement du 1er décembre 2025 Accord d'entreprise JC2B 14/11/2025 AVENANT N°1 SUR ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L 'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, A LA DUREE DU TRAVAIL, AUX CONGES PAYES, AU TRAVAIL DE NUIT ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise WILD CHILD VALLEE DE CHAMONIX 27/02/2025 Avenant de l'accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise DOMAINE DE LOISIRS DE MORZINE 26/11/2025 MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise WILD CHILD VALLEE DU GIFFRE 22/08/2025 accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise WILD CHILD 29/08/2025 Accord d’entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise COMPAGNIE DU MONT BLANC 15/06/2023 ACCORD SALARIAL 2023-2024 ‹ 1 2 ... 95 96 97 98 99 100 101 ... 2071 2072 › Temps d’Habillage et de Déshabillage : Quelles Règles Applicables ? L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Le contentieux du repos hebdomadaire Le repos dominical Forfait en Jours : Renonciation aux Jours de Repos Le Code du travail prévoit une durée maximale de 218 jours par an de travail du salarié en forfait jours - L’Employeur peut-il imposer la Prise de RTT aux Salariés au Forfait Jours ? Des jours ou demi-journées de repos peuvent être attribués aux cadres ou salariés bénéficiant d’un forfait jours annuel. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié