Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise LE GRAND BISON 21/11/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ASS DEP ENTRAIDE SANTE PERSON AGE HAND 07/10/2025 Avenant de l'accord RTT Accord d'entreprise DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT 01/12/2025 ANNEXE/ ACCORD SUR LA GESTION DU STOCK HEURES/ JOURS EXISTANTS AU 31/12/2025 Accord d'entreprise DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT 01/12/2025 ANNEXE/ ACCORD SUR LA GESTION DU STOCK HEURES/ JOURS EXISTANTS AU 31/12/2025 Accord d'entreprise DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT 01/12/2025 ACCORD DE REVISION SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES SOUS FORFAIT JOURS Accord d'entreprise DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT 01/12/2025 ACCORD DE REVISION SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES SOUS CDI Accord d'entreprise DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT 01/12/2025 ACCORD DE REVISION SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES SAISONNIERS ET CDD Accord d'entreprise DEVOLUY SKI DEVELOPPEMENT 01/12/2025 ACCORD DE REVISION SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES SAISONNIERS ET CDD Accord d'entreprise ALPES CHAUFFAGE CONFORT 01/01/2025 2-ACCORD SUR REPOS COMPENSATOIRE Accord d'entreprise ASSOC AIDE DOMICILE AUX RETRAITES 27/11/2025 Accord relatif aux temps modulés Accord d'entreprise 3M FRANCE 25/11/2025 Avenant n°3 de révision de l'accord signé le 17 juin 2015 sur la mise en place du télétravail Accord d'entreprise MGM ASSOCIES (Généraliste - Aménagement Temps de Travail - Accord) 05/12/2025 Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement et à l'Organisation du Temps du Travail Accord d'entreprise LABORATOIRES GRIMBERG 10/12/2025 Accord Relatif à l'aménagement du temps de travail du personnel sédentaire Accord d'entreprise FMA ASSURANCES 21/11/2025 Avenant modificatif à l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ARGIMSA 24/11/2025 Avenant de révision N°1 à l'accord d'entreprise du 30 juin 2007 relatif à l'adaptation des horaires des salariés aux calendriers d'ouverture des ESSMS de l'ARGIMSA Accord d'entreprise SOC SERRES & CIE 03/11/2025 ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOUR Accord d'entreprise L'OUSTAL D'EN THIBAUD 19/11/2025 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise DOUCE HYDRO 23/10/2025 Avenant n°1 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 17.05.2019 Accord d'entreprise SARL DOSSIN GREGOIRE ET JEAN 26/09/2025 Accord d'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise TUBESCA-COMABI 01/12/2025 Avenant N°3 à l'accord collectif d'entreprise de substitution et d'harmonisation du 27 mai 2013 relatif l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'entreprise Tubesca-Comabi Accord d'entreprise ASS L ' ENTRAIDE FAMILIALE 12/11/2025 Accord collectif de travail Accord d'entreprise STEF TRANSPORT NIORT 2 LA CRECHE 10/11/2025 Avenant accord temps de travail personnel sédentaire du 22 juin 2010 Accord d'entreprise HELP CONFORT DEVELOPPEMENT 24/11/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS ET À L’ORGANISATION DU TRAVAIL Accord d'entreprise EBMM 26/11/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SCHUCO INTERNATIONAL 17/11/2025 Accord Modulation du temps de travail et avenant à l'accord sur le travail de nuit (signé) ‹ 1 2 ... 94 95 96 97 98 99 100 ... 2071 2072 › Travail de nuit : droits et contreparties des salariés Les contreparties du travail de nuit Forfait en Jours Réduit : ce qu’il faut savoir La durée du forfait en jours est fixée dans la limite de 218 jours L’Employeur peut-il imposer la Prise de RTT aux Salariés au Forfait Jours ? Des jours ou demi-journées de repos peuvent être attribués aux cadres ou salariés bénéficiant d’un forfait jours annuel. Aménagement du Travail de la Salariée Enceinte En l’absence de disposition légale sur la réduction de l’horaire de travail de la salariée enceinte, des stipulations conventionnelles ou des usages peuvent prévoir une réduction du temps de travail de celle-ci sous certaines conditions. Heures supplémentaires : repos compensateur de remplacement Une heure supplémentaire peut ouvrir droit soit à majoration salariale ou être remplacée par un repos compensateur équivalent Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
