Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise ADC SERVICES 23/06/2025 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ENTREPRISE FRIGOUT FLORIE 23/10/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ASSOCIATION MAYENNAISE D ACTION AUPRES DES GENS DU VOYAGE 25/11/2025 ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LES COMPTOIRS 26/11/2025 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à la mise en place de l'annualisation Accord d'entreprise ALUMINIUM FERRI 29/10/2025 Un accord portant le décompte de l'horaire de travail sur l'année Accord d'entreprise SCAUTO 20/11/2025 AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL DU 19/04/2021 Accord d'entreprise PIERISOL 09/12/2025 Accord Annualisation du temps de travail Accord d'entreprise MFC 08/12/2025 ACCORD RELATIF A LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2026 Accord d'entreprise MH HOLDING 08/12/2025 Accord aménagement du temps de travail Accord d'entreprise MARIUS LAGRANGE 31/10/2025 ACCORD D'ENTREPRISE Accord d'entreprise G.C.3.G. 11/12/2025 Accord collectif relatif à l'organisation et l'aménagement de la durée du travail Accord d'entreprise CROIXMODUL 11/12/2025 Accord collectif relatif à l'organisation et l'aménagement de la durée du travail Accord d'entreprise CROIXMARIE 11/12/2025 Accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement de la durée du travail Accord d'entreprise PROMETA 04/12/2025 25ème AVENANT (Pour l'année 2026) A L’ACCORD INITIAL DU 01er MARS 2001 SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LEURS MODALITES D’APPLICATION Accord d'entreprise THELEM ASSURANCES 01/12/2025 Protocole d'accord d'adaptation Accord d'entreprise EQUIP'JARDIN 28/11/2025 Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement de la durée du travail au sein de l'UES EQUIP'JARDIN Accord d'entreprise EQUIP'JARDIN 28/11/2025 Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement de la durée du travail au sein de l'UES EQUIP'JARDIN Accord d'entreprise URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE 22/09/2025 Avenant au protocole d’accord du 01 juillet 2014 relatif à l’aménagement du temps de travail relatif à la semaine en quatre jours ou quatre jours et demi. Accord d'entreprise TERRASSEMENT VAL ET FORET SARL 21/11/2025 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL AINSI QUE L'AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES Accord d'entreprise ROZ ARVOR 09/12/2025 PV ACCORD NAO 2026 Accord d'entreprise ANIMA NEO 08/09/2025 Accord collectif de révision du temps de travail avec répartition de la durée du travail sur l’année et mise en place de jours d’aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ANC SAV 05/12/2025 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires Accord d'entreprise BRICOLAND 03/12/2025 Accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de la société BRICOLAND Accord d'entreprise MANUFACTURE DE LA CHEVROLIERE MDLC 05/12/2025 Avenant n°3 à l'accord d'aménagement du temps de travail du 31/08/2011 Accord d'entreprise AIRNOV FRANCE 05/11/2025 Avenant expérimental à durée déterminée relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail ‹ 1 2 ... 97 98 99 100 101 102 103 ... 2071 2072 › Modulation du temps de travail : Fonctionnement La modulation permet à l’entreprise d’adapter le rythme de travail des salariés en fonction des périodes d’activité réelles. Exemple d’optimisation du temps de travail et des heures supplémentaires Le régime des heures supplémentaires s’applique lorsque le temps de travail n’est pas annualisé par le biais d’une convention de forfait en heures ou en jours. Travail temporaire : Mode d’Emploi Le Code du travail n'apporte aucune définition concernant la notion de travail temporaire, mais définit l'entrepreneur de travail temporaire. Heures supplémentaires : repos compensateur de remplacement Une heure supplémentaire peut ouvrir droit soit à majoration salariale ou être remplacée par un repos compensateur équivalent Annualisation du Temps de Travail et JRTT : ce qu’il faut savoir L’employeur peut procéder à l’aménagement du temps de travail compte tenu de l’activité de l’entreprise. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
