Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise NATURE ENVIRONNEMENT 17 20/10/2025 ACCORD SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE NATURE ENVIRONNEMENT 107 Accord d'entreprise LABORATOIRE DU CENTRE-OUEST LABCO 01/12/2025 Délai de carence en cas d'arrêt de travail pour maladie non professionnelle Accord d'entreprise ANTIOCHE INVESTISSEMENTS 24/11/2025 Accord relatif au télétravail Accord d'entreprise MENUISERIE PHILIPPE 08/10/2025 accord d'entreprise portant sur la durée maximale de travail et sur le contingent d'heures supplémentaires Accord d'entreprise SIMAFEX 25/09/2025 Accord relatif à l'astreinte Accord d'entreprise O-SENS 31/10/2025 ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SEL BOUDEY 30/05/2025 Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (CET) Accord d'entreprise RD CAEN LA MER 03/12/2025 LA PROROGATION DE LA DURÉE D’APPLICATION DES EFFETS DE LA MISE EN CAUSE JURIDIQUE DU STATUT COLLECTIF TWISTO & A SES EFFETS SUR LE RÉGIME DE DURÉE DE TRAVAIL Accord d'entreprise LETELLIER 01/12/2025 L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise TRANSPORTS BLONDEL 28/11/2025 PROCES-VERBAL D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2025 Accord d'entreprise ACCOMPLIR ENSEMBLE UN DEVENIR 08/12/2025 Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SERVICE MAINTENANCE SECURITE S.M.S 03/12/2025 Accord sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CAP BOURBON 05/11/2025 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MODULATION ANNUELLE Accord d'entreprise CABINET CARRION & ASSOCIES 27/11/2025 Accord d'entreprise relative à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS 19/11/2025 Accord collectif sur la retraite progressive (2026-2028) Accord d'entreprise LKS LK SECURITE 31/07/2025 Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ENTREPOSE INDUSTRIES 27/11/2025 Accord vote électronique Accord d'entreprise SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOP 21/10/2025 Accord collectif d'établissement sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) Accord d'entreprise ACCENTURE POST TRADE PROCESSING 13/10/2025 Accord de substitution APTP signé Accord d'entreprise CABINET D'OPHTALMOLOGIE DES FLANDRES 25/11/2025 Durée maximale et amplitude quotidienne de travail Accord d'entreprise CIBEC 27/11/2025 ACCORD MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET HORAIRES DE TRAVAIL 2026 Accord d'entreprise SERVICE INTERVENTION AIDE A DOMICILE 23/10/2025 Aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LIVRADO 30/08/2025 Accord interne de modulation du temps de travail 2.0 Accord d'entreprise GEODIS CL AUTOMOTIVE NORD 07/04/2025 ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise GSF PLUTON 23/04/2025 Accord d'entreprise sur le travail posté au sein de la société GSF PLUTON ‹ 1 2 ... 99 100 101 102 103 104 105 ... 2071 2072 › Quand octroyer une contrepartie obligatoire en repos ? La complexité de la contrepartie obligatoire en repos vient essentiellement du fait qu’il est possible d’octroyer plus d’heures de repos Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Repos compensateur, contrepartie obligatoire en repos et JRTT Le repos compensateur Heures supplémentaires : Contrepartie obligatoire en repos La convention ou l’accord collectif d’entreprise ou d’établissement ou à défaut une convention ou un accord de branche fixe les caractéristiques Aménagement du Travail de la Salariée Enceinte En l’absence de disposition légale sur la réduction de l’horaire de travail de la salariée enceinte, des stipulations conventionnelles ou des usages peuvent prévoir une réduction du temps de travail de celle-ci sous certaines conditions. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
