Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Compte épargne temps Compte épargne temps Accord d'entreprise Société de Pièces et Services Automobiles de l'Ouest 20/12/2023 ACCORD PORTANT SUR LES MESURES SALARIALES POUR L’ANNEE 2024 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise FUNECAP OUEST 04/12/2023 Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 27 juin 2023 relatif au compte épargne temps Accord d'entreprise MANITOU BF 26/09/2023 Accord MÉTA 24 relatif à la conservation des avantages sociaux Accord d'entreprise NEOVIZ GROUP 04/08/2022 ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES CONGES PAYES, LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS ET DU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise ARMORGREEN 03/05/2022 Accord Relatif au Compte Epargne Temps (CET) Accord d'entreprise LEGENDRE GENIE CIVIL 29/03/2022 Accord relatif au Compte Epargne Temps (CET) Accord d'entreprise LEGENDRE LOIRE 20/04/2022 Accord relatif au Compte Epargne Temps (CET) Accord d'entreprise Les Mutuelles de France Loire 07/11/2023 ACCORD D'ENTREPRISE DU PERSONNEL DES MUTUELLES DE FRANCE LOIRE Accord d'entreprise HUMAN FIRST 29/08/2022 convention collective d'entreprise applicable aux salariés temporaires de la société HUMAN FIRST Accord d'entreprise MERCIALYS GESTION 18/05/2020 ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS MERCIALYS GESTION DU 18 MAI 2020 Accord d'entreprise MERCIALYS EXPLOITATION 18/05/2020 ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS MERCIALYS EXPLOITATION DU 18 MAI 2020 Accord d'entreprise LAFARGE BETONS 18/12/2024 UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise HOLCIM INNOVATION CENTER 28/03/2024 UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise SURGIQUAL INSTITUTE 27/06/2024 UN AVENANT A LA DECISION UNILATERALE DU 01/06/23 RELATIVE AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise OFFICE DE TOURISME DE SAINT MARCELLIN 30/05/2024 UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise H'FACTORY 27/05/2024 UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise NEOCEN 26/03/2024 UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise ETS BERNARD - LAITERIE DU CHATELARD 02/05/2024 UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN 17/05/2024 UN AVENANT (2) A L'ACCORD DU 28/10/22 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise CIRCLE ANATOSCOPE INTUITIVE DESIGN 06/03/2024 UN AVENANT (1) A L'ACCORD DU 28/10/22 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise HEXATECH ENGINEERING & CONSULTING 30/04/2024 UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise SKIS ROSSIGNOL 26/03/2024 UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise ISERE-TOURISME-COMITE DEPARTEMENTALE DU TOURISME DE L'ISERE. 22/02/2024 UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise ANATOSCOPE 15/02/2024 UN AVENANT A L'ACCORD DU 27/10/21 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS Accord d'entreprise ESCOLLE BETON 01/01/2024 UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS ‹ 1 2 ... 123 124 125 126 127 128 129 ... 822 823 › Comment liquider la participation ? Modalités de répartition Chèques-Vacances : Ce qu’il faut savoir ! Les chèques-vacances sont des titres de paiement permettant de financer des vacances ainsi que des activités culturelles et des loisirs. Régime fiscal de l'intéressement Les sommes allouées au titre de l'intéressement peuvent, sous certaines conditions, être exonérées d'impôt. PEI : Quelle distinction avec le PEE ? Il est possible d’instaurer un PEI via un accord collectif ([fondement article="L.3333-2" al="2" code="travail"]). Frais de transport & Résiliation : problématiques fréquentes L’employeur à l’obligation de rembourser à hauteur de 50 % des frais d’abonnement les cartes et forfaits de transport des collaborateurs pour les transports publics entre leur lieu de travail et leur domicile. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
