Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Durée collective du temps de travail Durée collective du temps de travail Accord d'entreprise KEOS METZ MARLY BY AUTOSPHERE 20/03/2025 accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 Accord d'entreprise MAHLE BEHR FRANCE HAMBACH 12/02/2025 Accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise VIESSMANN FAULQUEMONT 17/03/2025 Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoire 2025 Accord d'entreprise AGORA 2R 27/03/2025 Accord d'entreprise sur les relations de travail Accord d'entreprise OUEST TECHNOLOGIE INGENIERIE 08/04/2025 Aménagemnt du temps de travail pluri hebdomadaire Accord d'entreprise SALAISONS CELTIQUES 02/04/2025 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise SOCIETE DES FORGES DE FRONCLES 28/04/2025 ACCORD D’ENTREPRISE du 28 avril 2025 PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ASSOCIATION AU SERVICE DE LA PROTECTION ET L'ACCOMPAGNEMENT DES MAJEURS 49 17/10/2024 Accord collectif durée du travail, CP et classification Accord d'entreprise ENFINITEC FRANCE 10/07/2024 Accord relatif à la durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise BDR 01/07/2024 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise NADIA SIGNALISATION 26/06/2024 Accord sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ARCHIPEL AIDE ET SOINS A DOMICILE 18/04/2025 Accord d'entreprise relatif au travail du dimanche et des jours fériés sur l'île Molène (Convention collective du 21 mai 2010) Accord d'entreprise LANDIVIZIO EXPANSION 19/12/2024 Accord relatif à la durée du travail et à la mise en place d'un compte épargne-temps Accord d'entreprise BELINOIS RECEPTION BEAUCE 30/04/2025 Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un aménagement du temps de travail et à l’augmentation du contingent d’heures supplémentaires Accord d'entreprise BEL' NAP 30/04/2025 Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un aménagement du temps de travail et à l’augmentation du contingent d’heures supplémentaires Accord d'entreprise LABORATOIRES LEO 30/01/2025 Avenant 1 à l'Accord d'établissement relatif à l'accord du temps de travail (équipe de production) Accord d'entreprise PACCOR FRANCE SAS 23/04/2025 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 PROTOCOLE D'ACCORD Accord d'entreprise CALAO 51 24/04/2025 Accord conclu au titre de la NAO 2025 Accord d'entreprise BLANCHISSERIE DES TROIS REGIONS 04/04/2025 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise AUTOSTAR 19/12/2024 Accord d'Entreprise portant sur le Compte Epargne Temps Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE TRANS MOBIL 15/04/2025 ACCORD VP Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA CHARENTE 28/01/2025 Accord collectif relatif au temps de travail Accord d'entreprise BNB SAP COMPAGNIE 01/04/2025 L'ORGANISATION & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 26/03/2025 AVENANT N°1 DU 26 MARS 2025 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 25 JUIN 2019 RELATIF À L’ATELIER HAR IMERYS TALC LUZENAC FRANCE Accord d'entreprise OCTOGONE SECURITE PREVENTION 01/05/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 98 99 100 101 102 103 104 ... 1009 1010 › Exemple d’optimisation du temps de travail et des heures supplémentaires Le régime des heures supplémentaires s’applique lorsque le temps de travail n’est pas annualisé par le biais d’une convention de forfait en heures ou en jours. Le contentieux du repos hebdomadaire Le repos dominical Temps de travail et mineurs : les règles à connaître S’agissant du temps de travail d’un mineur, il convient de distinguer selon que celui-ci a plus ou moins de 16 ans. Travail temporaire : Mode d’Emploi Le Code du travail n'apporte aucune définition concernant la notion de travail temporaire, mais définit l'entrepreneur de travail temporaire. Décompte du temps de travail : Mode d’emploi Afin de s’assurer du respect des obligations légales, l’employeur doit être en mesure de décompter le temps de travail des salariés de l’entreprise. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
