Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise SESAME AUTISME OCCITANIE EST 21/05/2025 ACCORD DE SUBSTITUTION Relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise M3B 22/04/2025 Accord collectif d'entreprise relatif au forfait jours Accord d'entreprise ORION 22/04/2025 Accord collectif d'entreprise instaurant des conventions de forfait en jours Accord d'entreprise ROCAMARE 2000 17/06/2025 Accord forfait jour Accord d'entreprise ANETT NORD-PICARDIE 30/04/2025 Accord collectif reconnaissance de la fidélité des salariés Accord d'entreprise CLESENCE 14/04/2025 Procès-Verbal d'Accord dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2025 Accord d'entreprise INOXA 31/03/2025 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise THALES AEROSPACE COMMUNICATIONS RUNGIS ET TROYES (Généraliste - Temps de Travail - Accord) 18/09/2024 Un Accord relatif au Temps de Travail Accord d'entreprise PERIPHERIQUES ET MATERIELS DE CONTROLE (Généraliste - Avt2 Révision Accord Organisation Temps Travail 20.09.20) 11/09/2024 Un Avenant n°2 de Révision de l'Accord d'Entreprise sur l'Organisation et l'Aménagement du Temps de Travail du 24/09/2020 Accord d'entreprise LE NIDOU SARL (Conditions de Travail et Rémunération) 15/02/2024 Un Accord d'Entreprise relatif aux Conditions d'Embauche, de Travail, et de Rémunération Accord d'entreprise VENTE PRIVEE.COM 07/04/2025 Accord collectif de Groupe sur la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise YVELINES PETITE ENFANCE 11/01/2025 Accord d’entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise ACERGY FRANCE 26/05/2025 Protocole d'accord 2025 sur les salaires, l'épargne salariale et le temps de travail Accord d'entreprise CHANEL 05/06/2025 ACCORD DE GROUPE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AU FORFAIT JOURS Accord d'entreprise FORTALICIA 14/05/2025 ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LA PRIME VACANCE ET LES CONGES D’ANCIENNETES Accord d'entreprise GROUPE VICTOR HUGO 27/05/2025 Un avenant n° 2 à l'accord sur les salariés au forfait jours signé le 18/01/2022 Accord d'entreprise ASS DIAGNOSTIC PRISE EN CHARGE...ALDP 30/05/2025 AVENANT N°1 RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise AZUR TRAVAUX 06/06/2025 AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 17/06/1999 SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MUTUELLE VIASANTE 19/11/2024 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise OCOBO 03/10/2024 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'APPLICATION DES CONVENTIONS DE FORFAIT-JOURS Accord d'entreprise NOVIA ARCHITECTURE 23/09/2024 Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail en jours Accord d'entreprise SANOFI (Généraliste - Organisation Temps Travail Forfaits Jours - Accord) 31/07/2024 Un Accord de Groupe relatif à l'Organisation du Temps de Travail des Salariés Soumis à un Régime Horaire à la Journée Accord d'entreprise SERVICES MARKETING DIVERSIFIES 24/07/2024 ACCORD COLLECTIF SUR LA DURÉE ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SERVICES MARKETING DIVERSIFIES 24/07/2024 ACCORD COLLECTIF SUR LA DURÉE ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise UNLIKELY STUDIO 25/03/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX ASTREINTES AU SEIN DE LA SOCIETE UNLIKELY STUDIO ‹ 1 2 ... 133 134 135 136 137 138 139 ... 1285 1286 › Annualisation et contrat de travail Mise en place d’un accord d’annualisation Assouplissement des règles pour les CDD et travailleurs temporaires jusqu’au 31 décembre 2020 Les contrats temporaires et à durée déterminée étant les plus impactés par la crise sanitaire, notamment en raison de leur non renouvellement Aide à l'embauche des travailleurs handicapés : Décret n°2020-1223 du 6 octobre 2020 Ce nouveau décret a été voté afin de limiter le chômage notamment lié à la discrimination et permettant aux travailleurs considérés Contrat d’engagement éducatif : CEE La définition et l’objet du contrat d’engagement éducatif Forfait jours et temps partiel : ce qu’il faut savoir La mise en place d’un forfait en jours pour un salarié suppose nécessairement une autonomie au sein de son poste et de son activité. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié