Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise ITM ALIMENTAIRE REGION PARISIENNE 25/03/2025 Accord relatif aux temps de déplacements professionnels au sein de la société ITM Alimentaire Région Parisienne Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SEGUREL ET FILS 21/03/2025 NAO 2024 Accord d'entreprise SCOPEN 31/03/2025 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CABINET IMAGERIE MEDICALE POMPIDOU 18/03/2025 Accord collectif relatif à la mise en place des conventions en forfait jours Accord d'entreprise ENVITEC BIOGAS FRANCE SARL 10/01/2025 Révision n°1 d'accord collectif d'Entreprise sur la durée de travail Accord d'entreprise BRECENDIS 13/01/2025 ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA SOCIETE BRECENDIS Accord d'entreprise GROUPE ELECTROGENE DE L'OUEST 30/12/2024 Accord collectif relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires Accord d'entreprise ASSOCIATION HOSPITALIERE DE BRETAGNE 09/01/2025 Accord collectif d'entreprise relatif aux jours fériés Accord d'entreprise SOCIETE LANNIONNAISE DE LOCATION 13/01/2025 ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA SOCIETE LANNIONNAISE DE LOCATION Accord d'entreprise DIJON BOURGOGNE EVENTS PARC DES EXPOSITIONS ET DES CONGRES DE DIJON 31/03/2025 Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CPTS OUEST ANGOUMOIS 05/03/2025 FORFAIT JOURS Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONELLE TERRITORIALE DE SANTE SUD ARD'DROM 02/01/2024 ACCORD D’ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise EUROPORTE FRANCE 28/02/2025 AVENANT N°1 A L'ACCORD FORFAIT JOURS ANNUEL EUROPORTE FRANCE Accord d'entreprise PICAVET TRANSPORTS 07/03/2025 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES CADRES Accord d'entreprise INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMEES 19/02/2025 Accord d'entreprise des personnels de l'Igesa Accord d'entreprise ATLAS COPCO FRANCE 06/03/2025 AVENANT DE L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACTIVITE OFF SHORE AU SEIN DE LA SOCIETE ATLAS COPCO FRANCE SAS, DIVISION RENTAL Accord d'entreprise ATOTECH FRANCE SAS 08/10/2024 Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise ATOTECH FRANCE SAS 08/10/2024 Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise NEVA SAS (Forfait Annuel Jours, Congés Payés, Heures Supplémentaires) 28/05/2024 Un Accord Collectif relatif au Forfait Annuel Jours, aux Congés Payés, aux Heures Supplémentaires Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE SA (Astreinte) 27/05/2024 Accord collectif relatif à un régime d'astreinte Accord d'entreprise SUDAC AIR SERVICE SA (Aménagement Temps Travail) 27/05/2024 Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO SAS (Avt2 Forfait Jours 26.01.2000) 30/04/2024 Un Avenant n°2 relatif au Forfait Jours à l'Accord signé le 26.01.2000 Accord d'entreprise BC MAINTENANCE EQUIPEMENTS MOBILES SAS (Durée du Temps de Travail) 18/04/2024 Un Accord relatif au Temps de Travail Accord d'entreprise DERICHEBOURG INTERIM ET RECRUTEMENT (DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 30/12/2022 Un Accord relatif à la Durée et à l'Organisation du Temps de Travail Accord d'entreprise ADEXCEL 11/03/2025 ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 169 170 171 172 173 174 175 ... 1285 1286 › Contrat de professionnalisation en CDD et son renouvellement Le contrat de professionnalisation peut revêtir plusieurs formes entre l’employeur et le salarié. Avenant de modification du contrat de travail portant sur la durée Avenant de modification du contrat de travail portant sur la durée Le CDD CDD pour remplacement sans terme précis Ce type de contrat est requis lorsque l’employeur ne sait pas avec exactitude la durée de l’absence du salarié. Modèle de CDD à objet défini Ce type de contrat présente la particularité d’être signé uniquement pour une mission bien précise et prend fin lorsque cette mission s’achève, il ne peut pas être renouvelé. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas