Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise NU 21/12/2023 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS, AUX CONGÉS PAYÉS ET AUX HEURES SUPPLÉMENTAIRES AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ NU ! Accord d'entreprise Olinda 01/12/2023 Accord collectif d'entreprise sur le temps de travail - Avenant n°3 Accord d'entreprise IKARE MOUNTAIN 12/03/2025 avenant n°1 forfait jours Accord d'entreprise ETUDE GEO DETECTION 71 12/03/2025 Aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CORPOKARMA 12/02/2025 Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours Accord d'entreprise EUROFINS NBLSC ANALYSES POUR LE BATIMENT FRANCE SAS 17/01/2025 AVENANT RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES ACCORDS ET AVENANTS CONCLUS LES 21/11/2017 - 13/05/2019 - 08/03/2021 – 13/09/2021 – 10/05/2022 Accord d'entreprise ANTIDOTE - CREATEURS D'ESPACES 01/01/2025 Accord au forfait annuel en jours Accord d'entreprise KELVION 13/03/2025 Accord NAO 2025 Accord d'entreprise GROUPE SGP 26/02/2025 Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours Accord d'entreprise MDKB 11/03/2025 ACCORD A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS Accord d'entreprise ALOR 18/12/2024 Accord aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SARL EDITIONS BLANC ET NOIR 07/03/2025 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise TERRASOLIS 10/02/2025 Un accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours et l'aménagement de la durée du travail par annualisation avec octroi de jours de repos Accord d'entreprise ASSOCIATION LE COLIBRIS 03/12/2024 ACCCOR D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS Accord d'entreprise ECO CREATION 18/03/2025 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL JOURS Accord d'entreprise FLEURS DE LOIRE 26/03/2025 Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise IDEA SERVICES 22/01/2025 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE IDEA SERVICES Accord d'entreprise EUROFINS AGRO ANALYSES DISTRIBUTION ALIMENTAIRE SAS 21/03/2025 Accord temps de travail Accord d'entreprise L'ASSO 26/09/2024 Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours et autres dispositions relatives à la gestion du temps de travail Accord d'entreprise COMPAGNIE HOTELIERE DE CHATEAUROUX 24/01/2025 Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise TRANSPORTS VAN DE WALLE 25/01/2025 ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise ARESIA-CHATEAUROUX 30/01/2025 Accord collectif relatif au Temps de Travail Accord d'entreprise LOGITRADE 16/01/2025 Accord collectif NAO 2024 Accord d'entreprise ADY 10/01/2025 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise DOMAINE TARBOURIECH 05/11/2024 AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE DU 12 JANVIER 2020 ‹ 1 2 ... 171 172 173 174 175 176 177 ... 1285 1286 › Changement du lieu de travail ? Faut-il toujours une clause de mobilité ? La clause de mobilité est nécessaire le plus souvent lorsque la mobilité est significative et aura une incidence indéniable dans l’organisation du salarié Partie I - Modification du contrat de travail : les règles et la procédure Est-il possible de modifier un contrat de travail ? Le contrat de travail est certes un contrat particulier car soumis Lettre à un salarié qui n’a pas répondu à la proposition de modification de son contrat de travail pour motif économique Lettre à un salarié qui n’a pas répondu à la proposition de modification de son contrat de travail pour motif économique: Le CDD Volontariat International en Entreprise : Ce qu'il faut retenir ! Le VIE est un service civique réalisé à l'étranger. Ce service regroupe les centres d'actions suivants: Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
