Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › GPEC GPEC Accord d'entreprise LEGRAND FRANCE 02/07/2025 Accord du Groupe LEGRAND en France relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et à la Mixité des Métiers du 2 juillet 2025 Accord d'entreprise ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE ESCP EUROPE 02/09/2025 MyESCP – Accord de prolongation de l’expérimentation Accord d'entreprise ASSO SOIN SERVICE DOMICILE 17/05/2023 Accord relatif aux entretiens professionnels Accord d'entreprise LEGRAND FRANCE 01/07/2025 Avenant n°6 du 1er juillet 2025 à l'accord de Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences du Groupe Legrand en France du 24 septembre 2014 Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE 25/02/2026 AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS DU 1er DECEMBRE 2025 Accord d'entreprise LA POSTE 21/05/2026 accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Foch et Paul Mamert rattachés au site principal de Mériadeck Accord d'entreprise AHSS 18/03/2026 Accord portant sur la Gestion des Emplois et parcours professionnels Accord d'entreprise MELIORIS 09/04/2026 NAO Accord d'entreprise SOCOPLAN 27/03/2026 Négociations Annuelles Obligatoires 2026 Accord d'entreprise CEMEX BETONS NORD OUEST 28/05/2026 Accord sur la gestion des emplois et parcours pro. et sur la mixité des métiers pour la société Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MOYENS RETRAITE COMPLEMENTAIRE 02/04/2026 Accord de Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein de l’UES Malakoff Humanis Accord d'entreprise BALGUERIE OUTRE-MER MARTINIQUE 01/04/2026 ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE BALGUERIE OUTREMER MARTINIQUE POUR L’ANNÉE 2026 SUR LA REMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MOYENS RETRAITE COMPLEMENTAIRE 06/03/2026 Avenant n° 8 à l’Accord relatif aux mesures d’accompagnement des évolutions de carrières du 18 octobre 2021 Accord d'entreprise ASSOCIATION DE MOYENS RETRAITE COMPLEMENTAIRE 25/06/2025 Avenant n° 6 à l’Accord relatif aux mesures d’accompagnement des évolutions de carrières du 18 octobre 2021 Accord d'entreprise BALSAN 20/03/2026 Accord relatif à la conversion de l'indemnité de départ en retraite en congé de fin de carrière Accord d'entreprise AMBULANCE COTIERE 08/03/2026 Mise en place du CDI intermittent Accord d'entreprise PULL & BEAR FRANCE 16/01/2026 ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2026 - PULL&BEAR FRANCE Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE 25/02/2026 AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS POUR LES SALARIES DU SITE DE MALESTROIT Accord d'entreprise ENERCOOP 19/03/2026 Accord NAO 2025 modifié 19 mars 2026 Accord d'entreprise PETROINEOS MANUFACTURING FRANCE SAS 26/06/2025 Avenant temporaire de prorogation de l'accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et à la Mixité des Métiers au sein de l'UES INEOS LAVERA Accord d'entreprise VYNOVA PPC SAS 12/02/2026 Accord collectif d'entreprise portant sur les Négociations annuelles obligatoires sur les salaires, la durée du travail et le partage de la valeur ajoutée 2026 Accord d'entreprise HOTELIERE DE SAINTE LUCE 19/09/2023 Accord NAO Accord d'entreprise HOTELIERE DE SAINTE LUCE 19/09/2023 Accord NAO Accord d'entreprise EIFFAGE INFRASTRUCTURES GESTION ET DEVELOPPEMENT 09/04/2026 Avenant 1 à l'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et à la mixité des métiers au sein du Groupe Eiffage Génie-Civil Eiffage Métal Eiffage Route du 6 décembre 2023 Accord d'entreprise EIFFAGE INFRASTRUCTURES GESTION ET DEVELOPPEMENT 09/04/2026 Avenant 1 à l'accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et à la mixité des métiers au sein du Groupe Eiffage Génie-Civil Eiffage Métal Eiffage Route du 6 décembre 2023 ‹ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ... 234 235 › Comment mettre en œuvre la formation CSSCT Le rôle d’un accord sur la formation à la santé et à la sécurité au travail Formation santé, sécurité et conditions de travail Les membres de la délégation du personnel du comité social et économique (ci-après, « CSE ») bénéficient de la formation nécessaire à l'exercice de leurs missions en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail Formation : Obligation de financement, Effectif, Contribution Calcul de l’effectif Sont concernées, toutes les entreprises domiciliées en France, sans considération de leurs activités ou du statut juridique. Lettre de report d’une demande de congé de bilan de compétences Trouvez ci-joint notre modèle de Lettre de report d’une demande de congé de bilan de compétences : Lettre d’acceptation d’une demande de congé individuel de formation CIF Trouvez ci-joint notre modèle de Lettre d’acceptation d’une demande de congé individuel de formation CIF : Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
