Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Prévoyance collective, autre que santé maladie Prévoyance collective, autre que santé maladie Accord d'entreprise RD LORIENT AGGLOMERATION 27/03/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX GARANTIES DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE « INCAPACITE, INVALIDITE » Accord d'entreprise LACTALIS NESTLE ULTRA-FRAIS MARQUES 13/03/2025 AVENANT N°5 à L’ACCORD D’ENTREPRISE LNUF MARQUES INSTITUANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » DES SALARIES DES NIVEAUX 6 à 12 Accord d'entreprise VOYAGES LEFORT 31/03/2025 PROCES VERBAL NÉGOCIATION ANNUELLE 2025 Accord d'entreprise SAS MAUGIN 07/04/2025 Accord NAO 2025 Accord d'entreprise LOIRETECH INGENIERIE 01/04/2025 Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail et les conditions de rémunération du 25/07/2024 Accord d'entreprise TRANSDEV SAINT-ETIENNE 13/03/2025 Accord collectif d'entreprise instituant un regime complémentaire allocation obsèques des salariés non cadres Accord d'entreprise ENTREPRISE BIHANNIC 20/12/2024 ACCORD DE SUBSTITUTION Accord d'entreprise ELECTRO DEPOT FRANCE 17/04/2025 Avenant N°1 de l'accord relatif au régime de prévoyance "employés" Accord d'entreprise CNTP DOCAPOSTE BPO SA (Qualité de Vie au Travail) 10/03/2023 Un Accord sur la Qualité de Vie au Travail Accord d'entreprise RICOH FRANCE 26/01/2023 Un Avenant n°6 à l'Accord Collectif et Obligatoire relatif au Régime de Prévoyance & Frais Médicaux signé le 18.11.2008 Accord d'entreprise SINGER France SAS 30/04/2025 AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE SANTE ET DE PREVOYANCE Accord d'entreprise HENNER 16/04/2025 Avenant n°1 à l’Accord collectif de l’Unité Economique et Sociale (U.E.S.) du Groupe HENNER relatif au régime de remboursement de prévoyance lourde « incapacité, invalidité, décès » du 20 décembre 2022 (salariés non-cadres) Accord d'entreprise HENNER 16/04/2025 Avenant n°1 à l’Accord collectif de l’Unité Economique et Sociale (U.E.S.) du Groupe HENNER relatif au régime de remboursement de prévoyance lourde « incapacité, invalidité, décès » du 20 décembre 2022 (salariés cadres) Accord d'entreprise PMC ISOCHEM 02/12/2024 Accord collectif incapacité, invalidité décès Accord d'entreprise GENETHON 25/11/2024 AVENANT N° 3 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE (Incapacité, Invalidité, décès) Accord d'entreprise ASS DEVELOPEMENT DES METIERS DE LA TABLE 24/02/2025 Avenant à l'accord d'entreprise Régimes de frais de santé et prévoyance de 2021 Accord d'entreprise AEW 10/09/2024 Accord de substitution concernant le transfert de collaborateurs de Natixis Investment Managers International à AEW Accord d'entreprise MAGASINS GALERIES LAFAYETTE 27/06/2023 Avenant n°5 à l'accord collectif relatif aux régimes frais de santé et prévoyance du 16 décembre 2011 Accord d'entreprise MERIBEL ALPINA 29/12/2024 avenant à l'accord collectif d'entreprise du 20/12/2007 instituant des garanties complémentaires prévoyance au sein de l'entreprise Accord d'entreprise CARSO - LABORATOIRE SANTE ENVIRONNEMENT HYGIENE DE LYON 27/02/2025 Avenant n°2 à l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité-Invalidité-Décès" Accord d'entreprise HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN 11/02/2025 ACCORD DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME PREVOYANCE DU 27 SEPTEMBRE 2016 POUR LE PERSONNEL COMMUNEMENT APPELE « NON CADRE » Accord d'entreprise HOLCIM BETON GRANULAT HAUT-RHIN 11/02/2025 ACCORD DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME PREVOYANCE DU 27 SEPTEMBRE 2016 POUR LE PERSONNEL COMMUNEMENT APPELE « CADRE » Accord d'entreprise WALON FRANCE 25/03/2025 Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 Accord d'entreprise GEODIS RT LEXSER 06/01/2025 NAO 2024 Accord d'entreprise UES SGV/AG2C 09/04/2025 Un accord portant sur un régime de prévoyance non cadre ‹ 1 2 ... 49 50 51 52 53 54 55 ... 497 498 › Traitement Social et Fiscal des Titres-Restaurants Le titre-restaurant est un titre spécial de paiement qui permet aux salariés d'acquitter en tout ou en partie le prix du repas consommé au restaurant ou acheté auprès d'une personne ou d'un organisme (L.3262-1 Code du travail). Alimentation et fonctionnement du PEE Alimentation du PEE Intéressement, protection sociale, participation L’intéressement L’intéressement permet au salarié d’une société de s’associer aux résultats de celle-ci. CET et changement d’employeur Le compte épargne-temps (CET) est un dispositif d’épargne qui permet au salarié de capitaliser des jours de congés ou de repos non utilisés, Demande d’indemnité d’occupation d’un logement Trouver ci-joint notre modèle de lettre de demande d’indemnité d’occupation d’un logement : Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
