BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 81277371100237

• Accord anticipé d'adaptation BPCE-IT / CASDEN Banque Populaire (T07525074758)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES

• AVENANT N°1 À L’ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE BPCE INFOGÉRANCE ET TECHNOLOGIES (T07523063324)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES

• ACCORD SUR LE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL ET EN FORFAIT ANNUEL EN JOURS RÉDUIT AU SEIN DE BPCE-IT (T07523061555)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES

• accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de BPCE Infogérance & Technologies (T07523057565)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES

• ACCORD ANTICIPÉ D’ADAPTATION BPCE INFOGÉRANCE ET TECHNOLOGIES / BPCE SA (T07523051806)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES

• Avenant n°2 à l'accord sur la mise en place du CSE et de l'exercice du droit syndical au sein de BPCE-IT (T07523050220)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES

• ACCORD SUR LES ASTREINTES ET LES INTERVENTIONS AU SEIN DE BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES (T07522047352)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES

• Accord sur les horaires spécifiques et permanences au sein de BPCE Infogérance et Technologies (T07521037969)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du comité social économique et l'exercice du droit syndical (T07521032001)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord relatif au Compte Epargne Temps au sein de BPCE Infogérance et Technologies (T07521030248)
  Début : 11/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD ANTICIPÉ D’ADAPTATION BPCE INFOGÉRANCE ET TECHNOLOGIES / NATIXIS SA (T07521028626)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES

• Avenant n° 1 à l'accord relatif au don de jours de repos au sein de BPCE-IT du 18 juillet 2016 (T07519016842)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES

• Accord sur le vote électronique au sein de BPCE-IT - V DEF 16 octobre 2018 (T07519015706)
  Début : 16/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE ET L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL (T07519009830)
  Début : 17/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N° 1 à l'accord relatif au télétravail (T07518003446)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LES ASTREINTES ET LES INTERVENTIONS AU SEIN DE BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES (A07517028689)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LES HORAIRES SPECIFIQUES ET PERMANENCES AU SEIN DE BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES (A07517028690)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 JUILLET 2016 (A07518028805)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES (T07524072998)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES (T07525083054)
  Début : 01/01/2026 Fin : 30/06/2027
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• AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX SALARIES AIDANTS AU SEIN DE BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES (T07525083047)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Avenant de prorogation de l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de BPCE-IT (T07524072984)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif relatif aux salariés aidants au sein de BPCE-IT (T07522049089)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE À BPCE-IT (T07524065886)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Protocole d'accord préélectoral (T07519010551)
  Début : 08/04/2019 Fin : 08/04/2023
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• Avenant de prorogation de l’accord collectif en faveur de l’emploi des travailleurs handicapés au sein de BPCE Infogérance et Technologies (T07521037989)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/03/2023
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• ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE À BPCE-IT (T07522040437)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif relatif aux salariés aidants au sein de BPCE-IT (T07519016820)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT N°1 A l’ACCORD RELATIF À LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE À BPCE-IT DU 31 MARS 2021 (T07521036188)
  Début : 20/10/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF À LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE À BPCE-IT (T07521031075)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant de prorogation de l'accord sur légalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de BPCE Infogérance et Technologies (T07520025462)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord collectif en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés au sein de BPCE IT (T07518006318)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Accord de méthode relatif aux moyens syndicaux dédiés à la négociation d’un accord anticipé dans le cadre du projet de regroupement des activités informatiques d’infrastructure, de sécurité et de production applicative de la banque de détail de Natixis (T07520025715)
  Début : 15/10/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord relatif à la NAO 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de BPCE-IT (T07520019843)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE BPCE INFOGERANCE ET TECHNOLOGIES (A07518028939)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T07519009348)
  Début : 05/03/2019 Fin : 05/03/2020
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• Accord sur la NAO 2018 sur la QVT et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07519007603)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord de prorogation et réduction des mandats (T07518002820)
  Début : 15/06/2018 Fin : 30/06/2019
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• ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (T07519009349)
  Début : 05/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• Accord sur la NAO QVT et égalié professionnelle entre les femmes et les hommes (T07518003449)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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