ENTREMONT ALLIANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32552045000017

• Avenant n°4 à l'accord statutaire d'entreprise du personnel non cadre relatif aux médailles du travail (T07426063354)
  Début : 11/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Avenant à l'accord de gestion des emplois et des parcours professionnels pour les salariés du site de Malestroit (T07425062619)
  Début : 04/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• négociation annuelle obligatoire 2025 (T07425061949)
  Début : 14/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (T07424060489)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle à la mixité et à la parité entre les femmes et les hommes (T07423007018)
  Début : 06/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Avenant à l'accord collectif sur le Compte Epargne Temps (CET) (T07423007017)
  Début : 06/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Négociation annuelle obligatoire 2023 (T07423006737)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Avenant n° 1 à l'accord collectif sur la participation aux frais de transport du personnel (T07422006373)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Avenant à l'accord du temps de travail pour les collaborateurs intérimaires (T07421003744)
  Début : 28/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Accord collectif sur la participation aux frais de transport du personnel (T07419001366)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• AVENANT N°3 DE l'ACCORD STATUTAIRE D'ENTREPRISE DU PERSONNEL NON CADRE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL (T07418000476)
  Début : 04/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS POUR LES SALARIES DU SITE DE MALESTROIT (T07426063540)
  Début : 26/02/2026 Fin : 30/11/2028
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS DU 1er DECEMBRE 2025 (T07426063539)
  Début : 26/02/2026 Fin : 30/11/2028
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (T07426063186)
  Début : 01/12/2025 Fin : 30/11/2028
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Accord de mise en place d'une prime de valorisation au maintien dans l'emploi des salariés du site de Malestroit (T07425062489)
  Début : 15/05/2025 Fin : 31/07/2028
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Accord de mise en place d'une prime de valorisation au maintien dans l'emploi des salariés du site de Malestroit (T07425062254)
  Début : 15/05/2025 Fin : 31/07/2028
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Accord sur l'amélioration de la prévention de la pénibilité au travail (T07426063303)
  Début : 15/01/2026 Fin : 14/01/2028
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T07422006270)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/10/2025
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Avenant à l'accord collectif sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (T07423007019)
  Début : 22/03/2023 Fin : 30/09/2023
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (T07422005848)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/04/2023
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T07422005122)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Protocole d'accord préélectoral pour l'élection des membres des CSE (T07422006144)
  Début : 10/11/2022 Fin : 24/11/2022
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Accord de prorogation des mandats des membres des délégations du personnel aux CSE d'établissement (T07422005450)
  Début : 04/05/2022 Fin : 20/11/2022
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Prolongation accord sur l'amélioration de la prévention de la pénibilité au travail (T07421003983)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et la valorisation du capital humain dans sa diversité (T07419001644)
  Début : 01/07/2019 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Négociation annuelle obligatoire 2020 (T07420002751)
  Début : 24/03/2020 Fin : 31/03/2021
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• NAO 2019 (T07419001363)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/03/2020
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• MESURES SOCIALES FERMETURE SITE DE CARHAIX (A07419004536)
  Début : 15/05/2018 Fin : 31/07/2019
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE

• Accord de méthode sur les modalités de la mise en oeuvre de la GEPP dans le cadre du schéma directeur industriel (T07422005232)
  Début : 16/03/0022 Fin : 31/12/0022
  Accord d'entreprise ENTREMONT ALLIANCE