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HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE

Informations juridiques

Société	HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Siren	777380783
Siret	77738078300012 ( 63 accords )777 380 783 00012( 13 accords )777 380 783 00020( 1 accords )777 380 783 00038( 6 accords )777 380 783 00046( 3 accords )777 380 783 00053( 12 accords )777 380 783 00061( 3 accords )777 380 783 00079( 11 accords )777 380 783 00095( 2 accords )777 380 783 00103( 1 accords )777 380 783 00152( 1 accords )777 380 783 00236
	Siège social

Adresse	29 RUE CHARLES CARTEL 22400 LAMBALLE-ARMOR
Code APE	8610Z
IDCC	29 établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)
Secteur	Activités hospitalières

Accords d'entreprise

Etablissement : 77738078300012

Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité SEGUR aux professionnels médicaux des établissements sanitaires pour l'année 2021 (T02221003828)
Début : 14/10/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2021 (T02221003575)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02220002417)
Début : 04/01/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°2 au Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prme décentralisée pour l'année 2020 (T02221003124)
Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02220001857)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 au protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02220002415)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/10/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2019 pour l'année 2020 (T02220002418)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/07/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 accord collectif d'entreprise relatif au contrat de génération (T02218000614)
Début : 01/02/2017 Fin : 31/01/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02218000624)
Début : 04/01/2017 Fin : 04/01/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2019 (T02219001002)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord collectif d'entreprise relatif aux conditions d'attribution de la prime exceptionnelle versée dans le cadre de la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 (T02219001377)
Début : 19/03/2019 Fin : 31/03/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
prime décentralisée (A02218003180)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (A02218003178)
Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE

Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité SEGUR aux professionnels médicaux des établissements sanitaires pour l'année 2021 (T02221003828)
Début : 14/10/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2021 (T02221003575)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02220002417)
Début : 04/01/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°2 au Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prme décentralisée pour l'année 2020 (T02221003124)
Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02220001857)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 au protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02220002415)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/10/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2019 pour l'année 2020 (T02220002418)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/07/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 accord collectif d'entreprise relatif au contrat de génération (T02218000614)
Début : 01/02/2017 Fin : 31/01/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02218000624)
Début : 04/01/2017 Fin : 04/01/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2019 (T02219001002)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord collectif d'entreprise relatif aux conditions d'attribution de la prime exceptionnelle versée dans le cadre de la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 (T02219001377)
Début : 19/03/2019 Fin : 31/03/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
prime décentralisée (A02218003180)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (A02218003178)
Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établisssement (T02925062023)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02926063997)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant sur la prime décentralisée année 226 (T02926063998)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2025 (T02925062577)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
prime decentralisée 2024 (T02924060982)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail pour les infirmiers pour l'été 2024 (T02924061377)
Début : 20/06/2024 Fin : 01/09/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2022 (T02922006848)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
accord d'établissement relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02922006849)
Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02921005760)
Début : 01/10/2021 Fin : 30/03/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2021 (T02921005663)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement relatif à la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02920003914)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement relative à la prime décentralisée 2019 (T02919002572)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2018 (T02918000167)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE

Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité SEGUR aux professionnels médicaux des établissements sanitaires pour l'année 2021 (T02221003828)
Début : 14/10/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2021 (T02221003575)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02220002417)
Début : 04/01/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°2 au Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prme décentralisée pour l'année 2020 (T02221003124)
Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02220001857)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 au protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02220002415)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/10/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2019 pour l'année 2020 (T02220002418)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/07/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 accord collectif d'entreprise relatif au contrat de génération (T02218000614)
Début : 01/02/2017 Fin : 31/01/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02218000624)
Début : 04/01/2017 Fin : 04/01/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2019 (T02219001002)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord collectif d'entreprise relatif aux conditions d'attribution de la prime exceptionnelle versée dans le cadre de la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 (T02219001377)
Début : 19/03/2019 Fin : 31/03/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
prime décentralisée (A02218003180)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (A02218003178)
Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établisssement (T02925062023)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02926063997)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant sur la prime décentralisée année 226 (T02926063998)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2025 (T02925062577)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
prime decentralisée 2024 (T02924060982)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail pour les infirmiers pour l'été 2024 (T02924061377)
Début : 20/06/2024 Fin : 01/09/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2022 (T02922006848)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
accord d'établissement relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02922006849)
Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02921005760)
Début : 01/10/2021 Fin : 30/03/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2021 (T02921005663)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement relatif à la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02920003914)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement relative à la prime décentralisée 2019 (T02919002572)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2018 (T02918000167)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD D’ÉTABLISSEMENT PORTANT SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2019 (T03519003381)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE

Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité SEGUR aux professionnels médicaux des établissements sanitaires pour l'année 2021 (T02221003828)
Début : 14/10/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2021 (T02221003575)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02220002417)
Début : 04/01/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°2 au Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prme décentralisée pour l'année 2020 (T02221003124)
Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02220001857)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 au protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02220002415)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/10/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2019 pour l'année 2020 (T02220002418)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/07/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 accord collectif d'entreprise relatif au contrat de génération (T02218000614)
Début : 01/02/2017 Fin : 31/01/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02218000624)
Début : 04/01/2017 Fin : 04/01/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2019 (T02219001002)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord collectif d'entreprise relatif aux conditions d'attribution de la prime exceptionnelle versée dans le cadre de la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 (T02219001377)
Début : 19/03/2019 Fin : 31/03/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
prime décentralisée (A02218003180)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (A02218003178)
Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établisssement (T02925062023)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02926063997)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant sur la prime décentralisée année 226 (T02926063998)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2025 (T02925062577)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
prime decentralisée 2024 (T02924060982)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail pour les infirmiers pour l'été 2024 (T02924061377)
Début : 20/06/2024 Fin : 01/09/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2022 (T02922006848)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
accord d'établissement relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02922006849)
Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02921005760)
Début : 01/10/2021 Fin : 30/03/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2021 (T02921005663)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement relatif à la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02920003914)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement relative à la prime décentralisée 2019 (T02919002572)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2018 (T02918000167)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD D’ÉTABLISSEMENT PORTANT SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2019 (T03519003381)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
accord d'établissement relatif à l'instauration d'une prime ponctuelle d'attractivité de nuit (T03526067214)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2025 (T03525065437)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un accord local sur la prime décentralisée pour l'année 2023 (T03523014145)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord sur la Prime Décentralisée 2021 (T03521008905)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2019 ETABLISSEMENT DE BAGUER MORVAN (T03519003406)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord sur la Prime Décentralisée pour l'année 2018 (T03518000266)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE

Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité SEGUR aux professionnels médicaux des établissements sanitaires pour l'année 2021 (T02221003828)
Début : 14/10/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2021 (T02221003575)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02220002417)
Début : 04/01/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°2 au Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prme décentralisée pour l'année 2020 (T02221003124)
Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02220001857)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 au protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02220002415)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/10/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2019 pour l'année 2020 (T02220002418)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/07/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 accord collectif d'entreprise relatif au contrat de génération (T02218000614)
Début : 01/02/2017 Fin : 31/01/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02218000624)
Début : 04/01/2017 Fin : 04/01/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2019 (T02219001002)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord collectif d'entreprise relatif aux conditions d'attribution de la prime exceptionnelle versée dans le cadre de la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 (T02219001377)
Début : 19/03/2019 Fin : 31/03/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
prime décentralisée (A02218003180)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (A02218003178)
Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établisssement (T02925062023)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02926063997)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant sur la prime décentralisée année 226 (T02926063998)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2025 (T02925062577)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
prime decentralisée 2024 (T02924060982)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail pour les infirmiers pour l'été 2024 (T02924061377)
Début : 20/06/2024 Fin : 01/09/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2022 (T02922006848)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
accord d'établissement relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02922006849)
Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02921005760)
Début : 01/10/2021 Fin : 30/03/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2021 (T02921005663)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement relatif à la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02920003914)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement relative à la prime décentralisée 2019 (T02919002572)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2018 (T02918000167)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD D’ÉTABLISSEMENT PORTANT SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2019 (T03519003381)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
accord d'établissement relatif à l'instauration d'une prime ponctuelle d'attractivité de nuit (T03526067214)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2025 (T03525065437)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un accord local sur la prime décentralisée pour l'année 2023 (T03523014145)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord sur la Prime Décentralisée 2021 (T03521008905)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2019 ETABLISSEMENT DE BAGUER MORVAN (T03519003406)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord sur la Prime Décentralisée pour l'année 2018 (T03518000266)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
PPV complémentaire (T03524062662)
Début : 25/07/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Prime décentralisée 2024 (T03524062663)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Valorisation complémentaire pour les salariés travaillant les 24-25-31 décembre et 1er janvier 2024 (T03524060947)
Début : 24/12/2023 Fin : 01/01/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE

Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité SEGUR aux professionnels médicaux des établissements sanitaires pour l'année 2021 (T02221003828)
Début : 14/10/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2021 (T02221003575)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02220002417)
Début : 04/01/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°2 au Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prme décentralisée pour l'année 2020 (T02221003124)
Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02220001857)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 au protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02220002415)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/10/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2019 pour l'année 2020 (T02220002418)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/07/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 accord collectif d'entreprise relatif au contrat de génération (T02218000614)
Début : 01/02/2017 Fin : 31/01/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02218000624)
Début : 04/01/2017 Fin : 04/01/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2019 (T02219001002)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord collectif d'entreprise relatif aux conditions d'attribution de la prime exceptionnelle versée dans le cadre de la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 (T02219001377)
Début : 19/03/2019 Fin : 31/03/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
prime décentralisée (A02218003180)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (A02218003178)
Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établisssement (T02925062023)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02926063997)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant sur la prime décentralisée année 226 (T02926063998)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2025 (T02925062577)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
prime decentralisée 2024 (T02924060982)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail pour les infirmiers pour l'été 2024 (T02924061377)
Début : 20/06/2024 Fin : 01/09/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2022 (T02922006848)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
accord d'établissement relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02922006849)
Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02921005760)
Début : 01/10/2021 Fin : 30/03/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2021 (T02921005663)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement relatif à la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02920003914)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement relative à la prime décentralisée 2019 (T02919002572)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2018 (T02918000167)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD D’ÉTABLISSEMENT PORTANT SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2019 (T03519003381)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
accord d'établissement relatif à l'instauration d'une prime ponctuelle d'attractivité de nuit (T03526067214)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2025 (T03525065437)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un accord local sur la prime décentralisée pour l'année 2023 (T03523014145)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord sur la Prime Décentralisée 2021 (T03521008905)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2019 ETABLISSEMENT DE BAGUER MORVAN (T03519003406)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord sur la Prime Décentralisée pour l'année 2018 (T03518000266)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
PPV complémentaire (T03524062662)
Début : 25/07/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Prime décentralisée 2024 (T03524062663)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Valorisation complémentaire pour les salariés travaillant les 24-25-31 décembre et 1er janvier 2024 (T03524060947)
Début : 24/12/2023 Fin : 01/01/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
un Avenant N°1 à l'accord d'établissement relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail du 30 mai 2016 (T03518000803)
Début : 25/05/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’INSTAURATION D’UNE PRIME PONCTUELLE D’ATTRACTIVITE DE NUIT (T03525065556)
Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2028
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement relatif à la prime décentralisée 2025 (T03525065553)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA VALORISATION EXCEPTIONNELLE DES REMPLACEMENTS INOPINES (T03525065554)
Début : 15/07/2025 Fin : 15/09/2025
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2023 (T03523014409)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement relatif à l'attractivité de nuit (T03523014408)
Début : 01/06/2023 Fin : 31/10/2023
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AUX CONDITIONS DE MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION EN TELETRAVAIL (T03521009288)
Début : 01/10/2021 Fin : 31/03/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ATTRACTIVITE AU SEL DE BRETAGNE (T03521009287)
Début : 01/10/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT EXCLUSIVEMENT SUR LA PRIME DECENTRALISEE POUR L’ANNEE 2021 (T03521009289)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord relatif à la prime décentralisée 2019 pour l'Etablissement de BAIN DE BRETAGNE (T03519003714)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement expérimental relatif à l'organisation en 12 heures en unité de soins palliatifs (T03518000804)
Début : 04/06/2018 Fin : 04/06/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord détablissement relatif à la prime décentralisée 2018 (T03518000802)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE

Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité SEGUR aux professionnels médicaux des établissements sanitaires pour l'année 2021 (T02221003828)
Début : 14/10/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2021 (T02221003575)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02220002417)
Début : 04/01/2020 Fin : 31/03/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°2 au Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prme décentralisée pour l'année 2020 (T02221003124)
Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02220001857)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 au protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02220002415)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/10/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2019 pour l'année 2020 (T02220002418)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/07/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 accord collectif d'entreprise relatif au contrat de génération (T02218000614)
Début : 01/02/2017 Fin : 31/01/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02218000624)
Début : 04/01/2017 Fin : 04/01/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Protocole d'accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2019 (T02219001002)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord collectif d'entreprise relatif aux conditions d'attribution de la prime exceptionnelle versée dans le cadre de la loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018 (T02219001377)
Début : 19/03/2019 Fin : 31/03/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
prime décentralisée (A02218003180)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (A02218003178)
Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2018
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Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établisssement (T02925062023)
Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02926063997)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant sur la prime décentralisée année 226 (T02926063998)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2025 (T02925062577)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
prime decentralisée 2024 (T02924060982)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail pour les infirmiers pour l'été 2024 (T02924061377)
Début : 20/06/2024 Fin : 01/09/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2022 (T02922006848)
Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
accord d'établissement relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02922006849)
Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans l'établissement (T02921005760)
Début : 01/10/2021 Fin : 30/03/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement de Plougastel-Daoulas portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2021 (T02921005663)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement relatif à la prime décentralisée pour l'année 2020 (T02920003914)
Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement relative à la prime décentralisée 2019 (T02919002572)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE 2018 (T02918000167)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD D’ÉTABLISSEMENT PORTANT SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2019 (T03519003381)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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accord d'établissement relatif à l'instauration d'une prime ponctuelle d'attractivité de nuit (T03526067214)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2025 (T03525065437)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un accord local sur la prime décentralisée pour l'année 2023 (T03523014145)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord sur la Prime Décentralisée 2021 (T03521008905)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
UN ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE 2019 ETABLISSEMENT DE BAGUER MORVAN (T03519003406)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord sur la Prime Décentralisée pour l'année 2018 (T03518000266)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
PPV complémentaire (T03524062662)
Début : 25/07/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Prime décentralisée 2024 (T03524062663)
Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Valorisation complémentaire pour les salariés travaillant les 24-25-31 décembre et 1er janvier 2024 (T03524060947)
Début : 24/12/2023 Fin : 01/01/2024
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
un Avenant N°1 à l'accord d'établissement relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail du 30 mai 2016 (T03518000803)
Début : 25/05/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’INSTAURATION D’UNE PRIME PONCTUELLE D’ATTRACTIVITE DE NUIT (T03525065556)
Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2028
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement relatif à la prime décentralisée 2025 (T03525065553)
Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A LA VALORISATION EXCEPTIONNELLE DES REMPLACEMENTS INOPINES (T03525065554)
Début : 15/07/2025 Fin : 15/09/2025
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2023 (T03523014409)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement relatif à l'attractivité de nuit (T03523014408)
Début : 01/06/2023 Fin : 31/10/2023
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AUX CONDITIONS DE MISE EN PLACE DE L’ORGANISATION EN TELETRAVAIL (T03521009288)
Début : 01/10/2021 Fin : 31/03/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ATTRACTIVITE AU SEL DE BRETAGNE (T03521009287)
Début : 01/10/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ACCORD D’ETABLISSEMENT PORTANT EXCLUSIVEMENT SUR LA PRIME DECENTRALISEE POUR L’ANNEE 2021 (T03521009289)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord relatif à la prime décentralisée 2019 pour l'Etablissement de BAIN DE BRETAGNE (T03519003714)
Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord d'établissement expérimental relatif à l'organisation en 12 heures en unité de soins palliatifs (T03518000804)
Début : 04/06/2018 Fin : 04/06/2019
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Un Accord détablissement relatif à la prime décentralisée 2018 (T03518000802)
Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
Accord d'établissement relatif à la valorisation des remplacements inopinés (T02222004228)
Début : 01/03/2022 Fin : 31/08/2022
Accord d'entreprise HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE
ACCORD D ETTABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D UNE AVANCE DE LA PRIME DECENTRALISEE EN JUIN 2021 (T02221003382)
Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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