HOSPITALITE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77738078300012

• Avenant n°8 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail sur les déplacements professionneles (T02225061845)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la méthode de négociations au sein du groupe HSTV (T02225061846)
  Début : 03/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif à la méthode de négociations au sein du groupe HSTV (T02225061853)
  Début : 29/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la prime d'ancienneté (T02224061275)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°7 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail (T02224061135)
  Début : 15/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Synthèse des Négociations Annuelles Obligatoires 2022 pour l'année 2023 (T02224060974)
  Début : 27/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION DE LA PRIME SEGUR AUX PROFESSIONNELS MEDICAUX DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES (T02223005513)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 2 à l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE relatif à l’organisation des Comités sociaux et économiques des établissements et du Comité Social et Economique Central d’HSTV (T02223005266)
  Début : 30/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime d'exercice en soins critiques (T02222004681)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2021 pour l'année 2022 (T02222004378)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'organisation des comités sociaux et économiques des établissements et du comité Social et économique central d'HSTV (T02222004377)
  Début : 15/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• synthèses des négociations Annuelles obligatoires 2020 pour l'année 2021 (T02221003351)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité SEGUR aux professionnels des foyers de vie de HSTV (T02221003285)
  Début : 16/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indemnité SEGUR aux professionnels su siège de HSTV (T02221003286)
  Début : 19/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (T02220002416)
  Début : 26/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 zccord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail (T02220001858)
  Début : 10/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Synthèse des négociations Annuelles Obligatoires 2018 pour l'année 2019 (T02219001490)
  Début : 14/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise base de données économiques et sociales (BDES) (T02219000956)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise portant sur la grantie complémentaire de remboursement de frais médicaux (T02218000622)
  Début : 13/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la méthode de négociations au sein du groupe HSTV (T02218000558)
  Début : 13/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'application du droit à la déconnexion au sein d'HSTV (T02218000612)
  Début : 13/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2017 pour l'année 2018 (T02218000164)
  Début : 15/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation des comité sociaux et économiques des établissements et du comité social et economique central d'HSTV (T02218000083)
  Début : 15/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Droit à la déconnexion (A02218003179)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail (T02226062939)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
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• Accord collectif d'entreprise relatif au remboursement d'un paire de chaussures professionnelles (T02226062981)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Accord d'entreprise portant sur le recours au contrat à durée déterminée à objet défini pour la structuration et le renforcement de la politique de santé, sécurité au travail (T02225062325)
  Début : 22/09/2025 Fin : 21/09/2028
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• Accord collectif d'entreprise relatif au soutien du pouvoir d'achat des salariés exposés au prix des logements élevés, dit prime vie chère (T02225061976)
  Début : 29/04/2025 Fin : 28/04/2028
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• Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels - accord de méthode (T02224061272)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2027
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• Avenant n°10 (T02226062985)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2026 (T02225062324)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord de transition sur les relations individuelles et collectives de travail (T02225062037)
  Début : 01/07/2025 Fin : 31/10/2026
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• Accord n°3 relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans les établissements de l'Hospitalité Saint Thomas de Villeneuve (T02224061273)
  Début : 18/05/2024 Fin : 17/05/2026
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la prorogation de l'accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02225061965)
  Début : 21/04/2025 Fin : 28/02/2026
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• Avenant n°9 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail - RIP 2025 (T02225061852)
  Début : 23/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2025 (T02224061274)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord de méthode de négociation de l'accord de transition - Association Montbareil (T02225061848)
  Début : 24/03/2025 Fin : 30/06/2025
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• Accord d'entreprise portant exclusivement sur la méthode et le cadrage d'une démarche d'accompagnement aux mobilités (T02223005514)
  Début : 27/04/2023 Fin : 26/04/2025
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail au sein du groupe HSTV (T02221003350)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/04/2025
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• Synthèse des négociations annuelles obligatoires 2024 (T02225061967)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant n°6, accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail (T02224061207)
  Début : 30/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime décentralisée pour l'année 2024 (T02224061208)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord cadre d'entreprise relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans les établissement de l'Hospitalité Saint Thomas de Villeneuve (T02222004680)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2024
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• Avenant n° 5 à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail (T02223005199)
  Début : 30/11/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'attribution de l'indmnité SEGUR aux professionnels médicaux des établissements sanitaires pour l'année 2022 (T02222004679)
  Début : 18/05/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise portant exclusivement sur la prime déecntralisée pour l'année 2022 (T02222004379)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant n°4 accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail (T02222004045)
  Début : 16/12/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord de transition sur les relations individuelles et collectives de travail (T02220002015)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'établissement relatif à la mise en place de l'organisation en télétravail (T02221003829)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2022
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• Accord cadre d'entreprise relatif aux conditions de mise en place de l'organisation en télétravail dans les établissements HSTV (T02221003349)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/04/2022
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