ONCOPOLE CLAUDIUS REGAUD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77692637000037

• Avenant à l'accord sur l'emploi et conditions de travail des séniors (T03125066282)
  Début : 01/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONCOPOLE CLAUDIUS REGAUD

• ACCORD SUR L'EMPLOI ET CONDITIONS DE TRAVAIL DES SENIORS (T03125064947)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONCOPOLE CLAUDIUS REGAUD

• ACCORD DE TRANSPOSITION (T03124063241)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONCOPOLE CLAUDIUS REGAUD

• ACCORD TELETRAVAIL (T03124062528)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONCOPOLE CLAUDIUS REGAUD

• Accord d'entreprise Valorisation du parcours professionnel des manipulateur en électroradiologie médicale (T03123060924)
  Début : 19/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ONCOPOLE CLAUDIUS REGAUD

• Avenant N° 6 à l'avenant 2008-01 relatif aux accords d'entreprise et avenants sur la réduction et l'aménagement du temps de travail à l'Institut Claudius Regaud (T03123060677)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE (T03123014607)
  Début : 13/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise - Congés supplémentaires liés à l'ancienneté (T03123014610)
  Début : 13/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise relatif à la Mise en place du Comité Social et Economique (T03120006907)
  Début : 31/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (T03120006855)
  Début : 31/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur la négociation obligatoire année 2025 (T03125066281)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ONCOPOLE CLAUDIUS REGAUD

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIVE AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) (T03125064944)
  Début : 20/05/2025 Fin : 30/06/2025
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• portant sur la négociation obligatoire année 2023 (T03123060925)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise Mesure d'accompagnement pour les femmes salariées éligibles (T03123014604)
  Début : 13/03/2023 Fin : 12/03/2024
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Télétravail à l'Institut Claudius Regaud (T03120006910)
  Début : 24/09/2020 Fin : 23/09/2023
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle (T03122012939)
  Début : 12/01/2022 Fin : 12/01/2023
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle à l'Oncopole Claudius Regaud (T03123060037)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant n°3 à l'avenant 2008-001 relatif aux accord d'entreprise et avenants sur la réduction et l'aménagement du temps de travail (T03119002040)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Versement d'une prime exceptionnelle à l'Institut Claudius Regaud (T03119003158)
  Début : 14/02/2019 Fin : 28/02/2019
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