LE TELEGRAMME

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42375424100010

• Avenant de révision n°3 à l'accord relatif au développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T02926063954)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les modalités de calcul et de versement de la prime 13e mois et de son complément pour les journalistes (T02925062180)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision n°4 à l'accord collectif d'entreprise organisant la garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux (T02924061657)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Constat d'accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2024 (T02924061006)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision 3 à l'accord collectif d'entreprise organisant la garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux (T02923060397)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision n°2 à l'accord relatif au développement de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T02923060241)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le vote électronique relatif aux élections 2023 du Comité Social et Economique (T02923060128)
  Début : 10/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord rémunération forfait ouvriers (T02923060129)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision 1 à l'accord relations sociales (T02923060056)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision 3 à l'accord portant sur le régime d'astreintes (T02923008452)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Constat d'accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2023 (T02923008396)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision 2 à l'accord portant sur un régime d'astreintes (T02923007807)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• une Prime annuelle de vacances. Accord de substitution à l'accord d'entreprise concernant le versement de primes dites de 1/26e, 7/26e, et 8/26e. (T02922007286)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord de substitution à l'accord concernant le versement de la prime dite de "services secs" (T02922007287)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Constat d'accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2022 (T02922006877)
  Début : 30/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision Accord sur l'aménagement du temps de travail des cadres (T02922006587)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision 2 à accord collectif d'entreprise organisant la garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux (T02921005649)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant de révision à l'accord sur le compte épargne temps (T02921005230)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Constat d'accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2021 (T02921005180)
  Début : 22/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant de révision à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail des employés (T02921004796)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant de révision à accord sur aménagement et réduction du temps de travail des journalistes (T02921004628)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• un Avenant de révision à l' accord sur la parution du journal du dimanche -Services rédactionnels (T02921004629)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise organisant la garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux du 10/12/2017 (T02920004150)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• un Avenant de révision à l'accord portant sur un régime d'astreintes (T02920004081)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Constat d'accord suite NAO 2020 (T02920003838)
  Début : 03/08/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant de révision n°1 à l'accord relatif au développement de la GPEC (T02920002896)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• Constat d'accord suite à NAO 2019 (T02919002132)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN CONSTAT d'accord suite à NAO (NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE) 2018 (T02918000417)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (A02918004933)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ORGANISANT LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX (A02917004607)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la réutilisation des contenus journalistiques (T02925063332)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2029
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• Accord sur l'emploi et le travail des salariés expérimentés, en considération de leur âge (T02926063955)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2029
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• Accord égalité professionnelle et qualité de vie et des conditions de travail (T02924061776)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• Accord sur la part appropriée et équitable revenant aux journalistes dans le cadre de l'exploitation des droits voisins (T02925062218)
  Début : 24/10/2019 Fin : 31/12/2027
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• Accord télétravail (T02924061778)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord suite à la négociation annuelle obligatoire 2025 (T02925062724)
  Début : 14/06/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord égalité professionnelle et qualité de vie et des conditions de travail (T02924060540)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un Accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail (T02919002532)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
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• Un Accord sur la réutilisation des contenus journalistiques (T02919002243)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• Un Accord égalité professionnelle (T02919001467)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un Accord sur la réutilisation des contenus journalistiques (T02922006186)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/0024
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