MSA AUVERGNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50919036900058

• Avenant 6 à l'accord complémentaire santé (T06325062392)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSA AUVERGNE

• Avenant 5 à l'accord relatif au CET (T06325062212)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSA AUVERGNE

• Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif au CSE de l'UES Auvergne (T06324061211)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSA AUVERGNE

• Avenant 1 relatif à l'accord d'entreprise : médaille du travail (T06323060206)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSA AUVERGNE

• Accord relatif au don de jours (T06323005910)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise MSA AUVERGNE

• Avenant 5 à l'accord d'entreprise relatif à la souscription d'un contrat groupe santé et prévoyance décès (T06323005912)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif au télétravail (T06322004611)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• avenant 5 à l'accord relatif à la Réduction du temps de travail du 22 décembre 2009 (T06322004547)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 4 à l'accord relatif aux horaires variables du 15 octobre 2015 (T06322004548)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• avenant 4 à l'accord relatif au CET (T06321004024)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord collectif relatif à l'aide au logement du 28 novembre 2011 (T06320002944)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• avenant 4 à l’accord relatif à la réduction du temps de travail du 22 décembre 2009 (T06320002524)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• avenant 3 à l’accord relatif aux horaires variables (T06319001837)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 4 à l'accord relatif à la souscription d'un contrat groupe complémentaire santé et prévoyance décès (T06319001839)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• avenant 3 à l’accord relatif à la réduction du temps de travail du 22 décembre 2009 (T06319001779)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• avenant 2 à l’accord relatif aux horaires variables du 15 octobre 2015 (T06319001780)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord relatif à l'unité économique et sociale du 16 février 2009 (T06319001314)
  Début : 03/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 à l'accord relatif à la réduction du temps de travail du 22 décembre 2009 (T06319001315)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 à l'accord relatif à l'emploi des salariés handicapés (T06319001308)
  Début : 03/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• avenant 1 à l'accord relatif à la réduction du temps de travail du 22 décembre 2009 (T06319001160)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 3 à l'accord relatif au CET du 20 avril 2010 (T06319001161)
  Début : 01/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise sur la mise en place du comité social et économique de l'UES Auvergne (T06319001054)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'agenda social de l'UES Auvergne (T06325062193)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
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• accord relatif à la lutte contre le harcèlement sexuel et le harcèlement moral (T06325061812)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• accord relatif à la prise en charge des cotisations retraite de base pour les salariés en retraite progressive (T06325061813)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• Accord relatif à la mobilité durable (T06324061340)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord d'entreprise relatif au CSE de l'UES Auvergne (T06323006352)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Avenant 3 relatif à l'accord Télétravail (T06324061341)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif à la mise en place de la commission QVT (T06324060948)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise : Emploi des salariés en situation de handicap (T06323060207)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif à l'agenda social de l'UES Auvergne (T06321003981)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif à la mise en place de la Commission Qualité de vie au travail (T06319001836)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2025
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• accord relatif à la prise en harge des cotisations retraite de base pour les salariés en retraite progressive (T06319001838)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2025
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• avenant 2 à l’accord d’entreprise relatif au Télétravail signé le 28 septembre 2022. (T06322005137)
  Début : 01/05/2022 Fin : 31/08/2025
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la prise en charge des cotisations retraite de base pour les salariés en retraite progressive (T06324060707)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la lutte contre le harcèlement sexuel et le harcèlement moral (T06319001316)
  Début : 21/05/2019 Fin : 20/05/2024
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• Prorogation de l'accord d'entreprise relatif aux travailleurs handicapés (T06323006355)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Prorogation de l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE (T06323005911)
  Début : 10/05/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T06319001823)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
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• Prorogation d’accord d’entreprise relatif à l’ emploi des salariés handicapés (T06321003980)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Prorogation d’accord d’entreprise relatif à l’emploi des salariés handicapés (T06320003017)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif à l'agenda social de l'UES Auvergne (T06318000537)
  Début : 28/02/2018 Fin : 31/12/2021
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• Avenant N°1 de l'accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel de l'UES Auvergne (T06318000214)
  Début : 01/01/2999 Fin : 08/02/2019
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• PROROGATION DE MANDATS DES IRP (A06318003717)
  Début : 13/12/2017 Fin : 18/10/2018
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• AVENANT DE REVISION A L ACCORD D ENTREPRISE DU CONTRAT DE GENERATION (A06318003885)
  Début : 28/02/2018 Fin : 31/03/2018
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