NATURE ET DECOUVERTES SA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 37870267401001

• Avenant à l’accord d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux au bénéfice des salariés employés de Nature & Découvertes (T07824063308)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA

• Avenant à l’accord d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux au bénéfice des salariés employés de Nature & Découvertes (T07824063309)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA

• Avenant à l’accord d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux au bénéfice des salariés Cadres et Agents de Maîtrise de Nature & Découvertes (T07824063310)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA

• Avenant à l’accord d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux au bénéfice des salariés Agents de Maîtrise et Cadres de Nature & Découvertes (T07824063294)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA

• Avenant à l'accord d'entreprise instituant une garantie complémentaire d remboursement de frais médicaux au bénéfice des salariés employés, agent de maitrise, et cadres de Nature et Découvertes (T07823014424)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA

• Avenant à l'accord relatif à la base de données économiques et sociales chez Nature et Découvertes (T07823013828)
  Début : 03/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NATURE ET DECOUVERTES SA

• Accord d’entreprise Nature et Découvertes portant sur le Droit Syndical et les moyens accordés aux élus (T07823013737)
  Début : 03/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la base de données économiques et sociales chez Nature et Découvertes (T07821007377)
  Début : 20/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord Relatif aux astreintes et interventions planifiées (T07820006781)
  Début : 26/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise Nature et Découvertes portant sur le Compte Epargne Temps (T07825064865)
  Début : 30/06/2025 Fin : 01/07/2030
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• Un Accord de Groupe relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes, à la Qualité de Vie au Travail et aux Conditions de Travail (T09425064367)
  Début : 13/06/2025 Fin : 12/06/2029
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• Accord relatif à la formation professionnelle (T07825065475)
  Début : 22/10/2025 Fin : 31/12/2028
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• Accord relatif à la périodicité des négociations annuelles obligatoires 2025, 2026, 2027, 2028 (T07824063022)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• Accord relatif à la mise en place du forfait mobilités durables (T07822012533)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2026
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• RENOUVELLEMENT DE L’ACCORD HANDICAP EN FAVEUR DE L’INTEGRATION ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES 2023/2024/2025 (T07822012655)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T07821009339)
  Début : 16/09/2021 Fin : 16/09/2025
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• Accord portant sur le Compte Epargne Temps (T07820005455)
  Début : 11/05/2020 Fin : 01/06/2025
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• ACCORD NAO 2024 (T07824061800)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD NAO 2024 (T07824061800)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD NAO 2024 (T07824061800)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la périodicité des négociations annuelles obligatoires chez Nature et Découvertes Années 2021/2022/2023/2024 (T07821007376)
  Début : 20/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Nature et Découvertes 2023 (T07823014029)
  Début : 11/04/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'établissement relatif au télétravail régulier et exceptionnel au siège de Nature et Découvertes (T07822010029)
  Début : 18/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord en faveur de l'intégration et du maintien dans l'emploi des personnes handicapées (T07820004939)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord de négociation annuelle obligatoire 2021 (T07821008446)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
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• Avenant 2 à l'accord portant sur la rémunération des salariés en activité partielle et l'organisation du temps de travail. (T07821008095)
  Début : 19/04/2021 Fin : 31/08/2021
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• Avenant à l'Accord portant sur la rémunération des salariés en activité partielle et l'organisation du temps de travail (T07820006961)
  Début : 27/11/2020 Fin : 31/03/2021
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• Accord portant sur la rémunération des salariés en activité partielle et l'organisation du temps de travail (T07820005454)
  Début : 11/05/2020 Fin : 31/12/2020
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