OMYA SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 56207267800179

• Un accord portant sur le don de jours de repos et les absences (T05125061507)
  Début : 30/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMYA SAS

• Un avenant à l'accord portant sur la prime de transport en date du 30/11/2015 (T05124060880)
  Début : 21/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMYA SAS

• Un accord portant sur la mise en place de la carte titres-restaurant (T05124060882)
  Début : 21/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMYA SAS

• Un accord portant sur l'harmonisation du régime collectif (T05124060637)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMYA SAS

• ACCORD NAO - Année 2020 (T05120001918)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise OMYA SAS

• Un accord portant sur les classifications professionnelles et les minimas applicables pour le personnel ETAM de l'établissement Omya Erbray (T05119001782)
  Début : 28/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur la progression de la classification des salariés du site d'Omey (T05119000818)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord Préélectoral permettant la mise en place de CSE (T05118000423)
  Début : 24/08/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise - retraite progressive et bonus malus retraite complémentaire AGIRC ARRCO (T05118000424)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif de substitution - Fusion simplifiée OMG - Omya SAS (T05118000001)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur le comité de groupe (T05124060769)
  Début : 03/02/2024 Fin : 31/12/2027
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• Un accord portant sur l'égalité professionnelle (T05124060770)
  Début : 01/05/2024 Fin : 31/12/2027
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05126062583)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Un avenant à l'accord portant sur la gestion des RTT formation en date du 01/03/2000 (T05125062528)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Un avenant à l’accord portant sur la rémunération et le temps de travail en date du 04/11/2021 (T05124060879)
  Début : 04/11/2021 Fin : 31/12/2026
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• Un avenant à l'accord portant sur la mise en place des IRP en date du 24/11/2022 (T05123005641)
  Début : 18/04/2023 Fin : 31/12/2026
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• Avenant à l'accord portant sur la rémunération et le temps de travail en date du 04/11/2021 (T05123005644)
  Début : 22/03/2023 Fin : 31/12/2026
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• Un accord portant sur les attributions du CSE (T05123005639)
  Début : 20/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• Un accord portant sur la mise en place du télétravail occasionnel (T05122005152)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• Un accord portant sur la mise en place des IRP (T05122005131)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05125061438)
  Début : 20/12/2024 Fin : 31/12/2025
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05124061342)
  Début : 03/12/2024 Fin : 31/12/2025
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• Un avenant à l'accord portant sur la gestion des RTT formation en date du 01/03/2000 (T05124060881)
  Début : 21/06/2024 Fin : 31/12/2025
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• Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 30/01/024 (T05124060555)
  Début : 27/02/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05124060521)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord sur la négociation annuelle sur les salaires 2024 Omya SAS (T06624060237)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un accord portant sur la rémunération et le temps de travail (T05123005662)
  Début : 04/11/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un avenant à l'accord portant sur les RTT en date du 01/03/2000 (T05121003889)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise OMYA SAS

• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05121003261)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise OMYA SAS

• Un accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T05120002943)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05122004168)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail occasionnel (T05121003275)
  Début : 12/03/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise relatif à l'exercice des attributions du Comité Social et Economique (T05119000832)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
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• Représentation du personnel 2019 2022 (T05118000422)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD PORTANT SUR A LA MISE EN PLACE DU COMITE DE GROUPE MEAC 2019-2022 (T05119001781)
  Début : 28/11/2019 Fin : 28/11/2022
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• Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T05121003838)
  Début : 29/11/2021 Fin : 31/03/2022
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05121003025)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un accord portant sur une NAO 2020 du site d'Omey (T05120002334)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Un accord portant sur la négociation annuelle sur les salaires de l'établissement OMYA ERBRAY (T05119001806)
  Début : 16/12/2019 Fin : 16/12/2021
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• Un accord portant à l'attribution d'une prime exceptionnelle du pouvoir d'achat (T05119001828)
  Début : 06/12/2019 Fin : 30/06/2020
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• NAO 2019 (T05119000923)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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