SCHRADER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 60282089600010

• Avenant à l'accord portant sur le régime des astreintes (T02525061787)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Un Accord collectif portant sur le fonctionnement du télétravail (T02524061246)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Avenant n°7 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 15 mai 2001 (T02524060495)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord collectif modifiant un régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé pour les salariés cadres (T02524060387)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord collectif modifiant un régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé pour les salariés non cadres (T02524060383)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord collectif modifiant un régime de prévoyance pour les salariés cadres (T02524060384)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord collectif modifiant le régime de prévoyance pour les salariés non cadres (T02524060340)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Avenant à l'accord collectif modifiant la mise en place d'une prime de compensation du PEROB pour les salariés non cadres à effet au 1er janvier 2024 (T02524060317)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord Prime compensation PEROB (T02523060005)
  Début : 01/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Avenant à l'accord du 01/09/2021 portant sur le fonctionnement du télétravail (T02522004099)
  Début : 29/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord portant sur le fonctionnement du Télétravail (T02521003263)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Avenant à l'accord d'entreprise portant sur les modalités de versement de la gratification et du 13è mois (T02519001589)
  Début : 27/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord d'entreprise portant sur la mise en place et le fonctionnement du CSE (T02519001401)
  Début : 21/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord sur les primes de Jubilaires année 2017 (A02518003348)
  Début : 01/01/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Un Accord collectif en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels (T02524061294)
  Début : 02/12/2024 Fin : 01/12/2027
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à effet du 26/07/2023 au 25/07/2027 (T02523060046)
  Début : 26/07/2023 Fin : 25/07/2027
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord d'entreprise relatif au recours au vote électronique (T02523060032)
  Début : 27/07/2023 Fin : 27/07/2026
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord collectif année jubilaire 2025 (T02525061792)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord collectif fixant les modalités d'accomplissement de la journée de solidarité 2025 (T02525061788)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Un Accord collectif relatif à l'année jubilaire 2024 (T02524061244)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Un Avenant à l'accord portant sur le versement de la gratification et du 13ème mois (T02524061245)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Un Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire année 2024 (T02524060775)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord collectif en faveur de la prévention de la pénibilité (T02521003426)
  Début : 02/12/2021 Fin : 01/12/2024
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord portant sur la mise en place de l'activité partielle longue durée (T02523004295)
  Début : 21/12/2022 Fin : 20/10/2024
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord sur les primes de jubilaire année 2023 (T02524060330)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2023 (T02523004544)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord d'Entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre hommes et femmes (T02519001357)
  Début : 15/07/2019 Fin : 14/07/2023
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord portant sur les primes de jubilaires année 2022 (T02522004153)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022 (T02522003731)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée (T02521003395)
  Début : 16/11/2021 Fin : 05/06/2022
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord sur les primes de jubilaires année 2021 (T02521003340)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire Année 2021 (T02521002925)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord collectif en faveur de la prévention de la pénibilité (T02519001007)
  Début : 26/11/2018 Fin : 25/11/2021
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour 2021 (T02521003289)
  Début : 17/09/2021 Fin : 02/10/2021
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord portant sur la mise en place de l'activité réduite de longue durée pour le maintien dans l'emploi (T02520002563)
  Début : 21/10/2020 Fin : 20/04/2021
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord sur les primes de Jubilaires année 2020 (T02520002587)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T02520002349)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le versement de la gratification et du 13ème mois (T02520002562)
  Début : 27/10/2020 Fin : 30/11/2020
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord sur l'attribution d'une prime exceptionnelle sur le pouvoir d'achat pour 2020 (T02520002348)
  Début : 29/07/2020 Fin : 03/08/2020
  Accord d'entreprise SCHRADER

• MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN OEUVRE POUR FAIRE FACE EPIDEMIE COVID19 (T02520002048)
  Début : 27/04/2020 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T02519001040)
  Début : 19/03/2019 Fin : 19/03/2020
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord sur les primes de jubilaire année 2019 (T02519001473)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle sur le pouvoir d'achat (T02519001041)
  Début : 19/03/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise SCHRADER

• Accord sur les primes de jubilaire année 2018 (T02519001010)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise SCHRADER