SYNCHRONE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43831384300064

• AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D’UNE UES SYNCHRONE ET LA MISE EN PLACE DU CSE AU SEIN DE CETTE UES (T01323018311)
  Début : 10/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHRONE

• ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UES SYNCHRONE (T01322016610)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHRONE

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UES SYNCHRONE (T01322014815)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHRONE

• ACCORD RELATIF A LA COMMUNICATION SYNDICALE AU SEIN DE L’UES SYNCHRONE (T01321013081)
  Début : 23/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHRONE

• Accord relatif à l’arrêt de l’utilisation des contrats de chantiers au sein de l’UES Synchrone (T01321012262)
  Début : 23/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHRONE

• ACCORD DE METHODE SUR LE PROCESSUS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 & LA COMMUNICATION SYNDICALE AU SEIN DE L’UES SYNCHRONE (T01321010906)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHRONE

• Accord de méthode relatif à la négociation d'un accord portant sur le télétravail au sein de l'UES Synchrone (T01320006852)
  Début : 20/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SYNCHRONE

• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE L’UES SYNCHRONE (T01323019371)
  Début : 01/08/2023 Fin : 31/07/2027
  Accord d'entreprise SYNCHRONE

• ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (T01323017376)
  Début : 01/03/2023 Fin : 28/02/2027
  Accord d'entreprise SYNCHRONE

• Avenant n°1 à l’accord relatif à l’arrêt de l’utilisation des contrats de chantiers au sein de l’UES Synchrone (T07524064677)
  Début : 12/02/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise SYNCHRONE

• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et la Mixité des Métiers au sein de l’UES Synchrone (T01323019370)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2026
  Accord d'entreprise SYNCHRONE

• ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L’UES SYNCHRONE (T01323018592)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise SYNCHRONE

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR (T01323017374)
  Début : 01/03/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise SYNCHRONE

• AVENANT DE PROROGATION A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE SYNCHRONE (T01322016672)
  Début : 28/11/2022 Fin : 30/09/2023
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Synchrone (T01319005129)
  Début : 01/08/2019 Fin : 31/07/2022
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• AVENANT N°1 ACCORD DE METHODE SUR LE PROCESSUS DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 & LA COMMUNICATION SYNDICALE AU SEIN DE L’UES SYNCHRONE (T01322015480)
  Début : 16/05/2022 Fin : 23/06/2022
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• Accord négociation annuelle obligatoire 2021 au sein de l'UES Synchrone (T01321012551)
  Début : 29/09/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif à la prise de congés payés au sein de l'UES Synchrone dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 (T01320007364)
  Début : 17/04/2020 Fin : 31/08/2020
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