UES PLURIAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33548067900109

• Un avenant à l'accord portant sur la reconnaissance de l'UES en date du 01/06/2015 (T05125062185)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES PLURIAL

• Un accord portant sur l'agrément des organisations syndicales représentatives à l'adhésion de l'UES PLURIAL à la CCN 2150 (T05125062186)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES PLURIAL

• Un accord portant sur le versement de l'indemnité conventionnelle en cas de maladie non professionnelle (T05124061251)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES PLURIAL

• Un avenant l'accord portant sur la renégociation suite à la dénonciation des accords de base 3ème en date du 24/10/2016 (T05124061250)
  Début : 05/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES PLURIAL

• Un avenant à l'accord portant sur le compte épargne temps en date du 12/05/2017 (T05123060358)
  Début : 28/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES PLURIAL

• Un avenant à l'accord portant sur les modalités de fonctionnement du CSE et les moyens accordés aux IRP et aux OS en date du 10/09/2018 (T05123005564)
  Début : 07/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES PLURIAL

• Un avenant à l'accord portant sur les modalités de fonctionnement du CSE et les moyens accordés aux IRP et aux OS en date du 10/09/2018 (T05122004793)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES PLURIAL

• Un accord portant sur le recours au vote électronique (T05122004463)
  Début : 18/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES PLURIAL

• Un avenant à l'accord collectif d'entreprise premier en date du 30/06/2016 (T05121003769)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES PLURIAL

• Un avenant à l'accord collectif d'entreprise premier en date du 30/06/2016 (T05121003367)
  Début : 25/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES PLURIAL

• Un avenant à l'accord portant sur les modalités de fonctionnement du CSE et les moyens accordés aux IRP et aux OS en date du 10/09/2018 (T05120002301)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES PLURIAL

• Un avenant à l'accord portant sur la reconnaissance de l'UES en date du 01/06/2015 (T05120002054)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES PLURIAL

• Un avenant à l'accord portant sur la journée de solidarité suite à la renégociation de la dénonciation des accords de base en date du 24/10/2016 (T05120002047)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES PLURIAL

• Un avenant à l'accord portant sur la prime de fin d'année et l'indemnité de licenciement suite à la renégociation de la dénonciation des accords de base en date du 24/10/2016 (T05120002049)
  Début : 10/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UES PLURIAL

• Un avenant à l'accord portant sur le congé parental suite à la renégociation de la dénonciation des accords de base en date du 20/10/2016 (T05120002045)
  Début : 10/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la bande de données économiques et sociales (T05119001124)
  Début : 05/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur l’accompagnement des salariés en fin de carrière et la transition entre activité professionnelle et retraite (T05126062717)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Un accord portant sur l'égalité professionnelle (T05123060226)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur (T05125062502)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05125062505)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Un accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel (T05125062184)
  Début : 01/07/2025 Fin : 18/10/2026
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05124061341)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur (T05124061340)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05123060357)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la aleur (T05123060321)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 16/11/2022 (T05123005435)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05122005171)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un accord portant sur le versement d'une prime de partage (T05122004866)
  Début : 04/10/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05121003891)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un accord portant sur l'égalité professionnelle (T05120002387)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Un accord portant sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T05121003892)
  Début : 31/12/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05121003171)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 10/02/2020 (T05120002390)
  Début : 30/06/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un avenant à l'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire en date du 10/02/2020 (T05120002303)
  Début : 29/05/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise UES PLURIAL

• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05120002041)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05119000872)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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